Vol de Contenu/Template et Revente de ceux-ci.

[P0ska]

Bonjour,

Je me permets de poster sur ce forum où j'ai l'habitude de vous lire pour un de mes amis.
Celui-ci gère un site A avec un contenu qui lui est propre ( il écrit ses articles, souvent exclusif) et a codé lui meme son site.
Puis il s'est rendu compte qu'un autre site B lui pompait ses articles. Il demande la suppression de son contenu. L'administrateur du site B n'aime pas.
Il reçoit quelques heures plus tard un mail du webmaster du site B lui demandant s'il pouvait reprendre son Skin pour un autre site. IL refuse bien évidemment vu le temps qu'il a passé à le confectionner.
Pas grave, 1 semaine après il découvre avec stupeur, que son propre skin (SITE A) est en vente pour une belle somme d'argent sur un site C, celui-ci tenu par un ami du Site B ...

Bien entendu, il envoie un mail pour demander des explications : Celles ci sont quand meme déplacées :
"De toute façon, votre site Site A n'est soumis à aucune protection des droits d'auteur, pas de copyright déposé auprès d’un huissier et il n’est même pas déclaré à la CNIL.
En plus tous nos Kits sont soumis au droit d’auteur et déposé auprès d’un huissier de justice, et notre site est déclaré à la CNIL.
Si vous ne voulez pas qu’on vous copie votre site ou votre contenu ou autre vous n’avez qu’a faire le nécessaire pour."

Vous en pensez quoi ? Je trouve cette histoire plus que malhonnête mais a-t-il raison ?

Merci beaucoup pour vos réponses.

[bee_human]

Premio, il faut garder le mail du gars qui a répondu cela.

Deuxio, la CNIL n'a rien à voir dans l'histoire. Les romanciers, peintres et musiciens n'ont aucune raison de s'inscrire à la CNIL pour protéger leur oeuvre.

Tertio, tant qu'une oeuvre de l'esprit n'indique pas clairement qu'elle est disponible librement elle est d'office sous droits d'auteurs dans la législation française (c'est ce que j'ai compris par plusieurs réponses de Marie-Aude ici même). Par contre, il faut ensuite prouver l'antériorité si aucune démarche n'a été faite pour protéger l'oeuvre. C'est ce qui est le plus difficile dans le cas de ton copain (archive.org ?)

[TiLapin]

Bonjour. Je suis le copain de P0ska.

Merci de ta réponse qui m'éclair sur tout ceci. Lorsque tu parles d'antériorité, quels sont les moyens qui peuvent être utilisés comme "preuves" ? Des fichiers de création du thème ? Le code CSS/XHTML ? L'antériorité va être assez difficile à prouver. Sur archive.org, cela n'est malheureusement pas disponible. Surement trop récent puisque la charte graphique concernée a été mise en production il y a quelques semaines seulement.

Concernant les droits, il n'est pas explicitement marqué que l'on peut réutiliser la charte graphique ou le contenu. En effet, j'ai accolé la mention "Tous droits réservés" en bas de chaque page. Ceci n'a aucune valeur juridique, bien entendu, mais permet de montrer que le contenu n'est pas libre d'utilisation.

Le mail de la personne concerné est quand à lui bien au chaud.

[serval2a]

Salut,
Je vais pas m'avancer plus que cela mais un fait ne se prouve pas que par huissier des témoignages et la copie du mail peuvent tout à fait satisfaire à l'exigence de preuve, s'agissant du mail qu'ils t'ont transmis d'autant plus que ça ressemble tout à fait à un aveu "De toute façon, votre site Site A n'est soumis à aucune protection des droits d'auteur...".
Un acte d'huissier généralement vaut preuve qu'un truc existe à la date du constat et ne fait pas preuve d'antériorité laquelle est constatée par le juge.
@+

[Tilt]

Alors pour pouvoir être protégé, ton template doit être une "oeuvre de l'esprit" : il doit exprimer la personnalité de son auteur, et être "original", c'est-à-dire révéler un effort créatif (v. CA Paris 4è ch. A 12.10.2005, "Blue Acacia"). La deuxième condition, imposée par le code de la propriété intellectuelle, pour bénéficier de la protection, est l'existence de l'oeuvre à une date certaine, et antérieure, naturellement, à celle de la contrefaçon. La preuve de cette antériorité peut être rapportée par tout moyen. Dans ton cas précis, tu écris que tu n'as pris aucune disposition permettant de démontrer la date de naissance de ta création (il en existe !). Cependant, ton correspondant semble admettre de lui-même, dans un mail, avoir reproduit ton template. Il t'offre donc une preuve. Tu peux produire cet échange devant un tribunal. Sache enfin que l'auteur de l'oeuvre bénéficie d'une protection du simple fait de sa création (pas besoin de formalité particulière), et que la contrefaçon ouvre droit automatiquement à la réparation d'un préjudice moral, indépendamment des nuisances de nature commerciale que la copie aurait pu te causer. Bonne chance ! Si tu as un copain avocat, c'est le moment de lui demander un petit service.

[bee_human]

Si tu as un copain avocat, c'est le moment de lui demander un petit service.

Quelques fois dans les contrat d'assurance (habitation & famille) il y a une assistance juridique. C'est aussi une voie pour obtenir des conseils.

[Marie-Aude]

Le simple fait d'avoir demandé d'acheter le template est une preuve de son existence.

On peut aussi utiliser les témoignages des amis / connaissances /utilisateurs du site, ce n'est pas une preuve en soit mais un faisceau d'indices

On peut surtout produire les fichiers de travail ayant servi à préparer le skin en question, que l'autre sera bien en peine de fournir.

Enfin, les logs du serveur, avec la date de dernier téléchargement, ce n'est pas fait pour les chiens....

[TiLapin]

Merci Tilt pour ta réponse. En effet, lorsqu'il me dit que j'ai qu'à mieux protéger mes créations si je ne veux pas être plagié est une reconnaissance de la faute...

Le simple fait d'avoir demandé d'acheter le template est une preuve de son existence.

On peut aussi utiliser les témoignages des amis / connaissances /utilisateurs du site, ce n'est pas une preuve en soit mais un faisceau d'indices

On peut surtout produire les fichiers de travail ayant servi à préparer le skin en question, que l'autre sera bien en peine de fournir.

Enfin, les logs du serveur, avec la date de dernier téléchargement, ce n'est pas fait pour les chiens....

Marie-Aude, la charte graphique dont je parle n'est pas à télécharger. C'est celle utilisé pour le site dont il est question. Elle a simplement était reprise par un "kit" et proposer à la vente sur différents sites à mon inssu. Donc il n'y a pas de log de téléchargement pour prouver son antérieurité.


Pour les témoignages, cela est par contre envisageable tout comme les fichiers de travail.

Merci à tous pour votre aide et vos réponses précises. Cela aide beaucoup.

[Marie-Aude]

Marie-Aude, la charte graphique dont je parle n'est pas à télécharger. C'est celle utilisé pour le site dont il est question. Elle a simplement était reprise par un "kit" et proposer à la vente sur différents sites à mon inssu. Donc il n'y a pas de log de téléchargement pour prouver son antérieurité.

Mais si... elle a été téléchargée sur le serveur ftp du site qui l'utilisé et que l'on a volé. Même sur un serveur web les fichiers ont une date de création et de mise à jour.

[TiLapin]

Marie-Aude, la charte graphique dont je parle n'est pas à télécharger. C'est celle utilisé pour le site dont il est question. Elle a simplement était reprise par un "kit" et proposer à la vente sur différents sites à mon inssu. Donc il n'y a pas de log de téléchargement pour prouver son antérieurité.

Mais si... elle a été téléchargée sur le serveur ftp du site qui l'utilisé et que l'on a volé. Même sur un serveur web les fichiers ont une date de création et de mise à jour.

Bien vu !
Je te remercie pour ton aide !

[-Brian-]

Bonne chance dans tes démarches. J'espère que tu pourras rabattre son caquet au plagiaire, parce qu'il a manifestement un sacré toupet !

Et tiens-nous au courant.

[easy_zik]

Les pages mises en cache par les moteurs de recherche ou les sites comme wayback machine sont aussi une preuve de leur existence à un instant t