Violation de marque

Nouveau WRInaute
Bonsoir,

J'ai reçu un mail de la part d'un administrateur d'un site web me disant que j'utilise sa marque sans son autorisation, pour ne pas citer les noms je vais vous expliquer par des exemple:

son nom de domaine est www.exemple.com
mon nom de domaine est www.kzexemple.com

On est à peu pré dans le même domaine, mais moi tout est gratuit je n'encaisse rien du tout.

ps: moi j'ai cherché un domaine sur ovh et j'ai pris le domaine disponible.

si vous avez besoin de plus d'infos n'hésitez pas.

que dois je faire? pouvez vous m'expliquer Svp

cordialement,
 
WRInaute accro
"exemple" est il une marque ou un mot "dictionnaire" ? (ça risque d'aider pas mal de spécialistes a te répondre)
 
Nouveau WRInaute
Merci pour votre réponse!

"exemple" la marque est déposé à l'inpi mais moi mon nom de domaine ce n'est pas "exemple" mais c'est "kzexemple"

je ne vois pas le rapport avec son domaine! en plus je connaissais même pas son site :(

(franchement je suis déçu parce que j'ai beaucoup travailler pour me référencer et augmenter mon Pagerank)

Merci pour vos réponses

cordialement,
 
WRInaute accro
En fait la question était "exemple" (car je suppose que tu ne site pas le nom exact de ton site) est il un mot d'usage courant (donc trouvable dans le dictionnaire) ou un mot très particulier inventé pour la circonstance et le commerce genre "google".

CAD que la cause de "kzgoogle.com" est plus difficile, voir impossible à défendre que "kzvoiture.com" (c'est un exemple bien sur)

on s'y perd dans les exemples. :D
 
WRInaute accro
Ouééé :mrgreen:

Bon sinon, une "vraie" marque, à laquelle tu as juste ajouté deux lettres en préfixe, ça me parait tendu.

gcnespresso, fgsamsung, fvorangina, zkcreditmutuel, yhmicrosoft... tu vois le soucis ? ;)
 
Nouveau WRInaute
Mdr, mais dites moi si je perd mon ndd est ce que je perd tout mon référencement? parce que je suis quand même dans la première page de Google :)

donnez moi des idées ;)
 
WRInaute accro
Ben... y'a pas d'idées à donner : ton référencement ira (légitimement) directement à celui qui récupèrera ton ndd.
Sauf s'il te laisse 6 mois le temps que tu fasses des 301; que tu contactes tous ceux qui t'ont fait des bl, etc...
 
Nouveau WRInaute
Non, ce n'est pas vraiment une vraie marque son domaine reste vraiment sur internet, on peut dire qu'il vend des services payants, moi je propose ces service gratuitement (ces services sont des cours pour apprendre un logiciel),

et comme je vous ai dis en haut, je connaissais même pas ce ndd!

Merci pour vos réponses, ça me fait plaisir ;)
 
WRInaute accro
props a dit:
Mdr, mais dites moi si je perd mon ndd est ce que je perd tout mon référencement? parce que je suis quand même dans la première page de Google :)

donnez moi des idées ;)
tu fait comme mégaupload tu contacte ton avocat lol le FBI ça rigole pas ............. :lol:

Sinon effectivement si tu perd le domaine tu perd tout (ça fait grave mal j'ai connu ça :D ).
 
WRInaute accro
Bah si, si son nom est déposé (et que ce n'est pas un nom commun), c'est une vraie marque. Le net n'est pas une jungle sans foi ni loi. En plus vous êtes pile sur le même secteur d'activité, le juge n'aura même pas à réfléchir.
Que tu le connaisses ou pas, ça ne change rien à l'histoire.
 
WRInaute accro
Gné ? Qu'est ce qu'il y a de rassurant ? :lol:
Tu veux le vendre maintenant... mais à qui ? A part un pigeon ou un inconscient ?
 
Nouveau WRInaute
je parlé ironiquement lol :)

mais est ce que je peux déposer ma marque moi aussi ? si oui? faut t-il monter une boite pour ça?
 
WRInaute accro
la seule solution est de lui donner gentillement, et gratuitement, le ndd, faute de quoi tu vas au devant de graves ennuis.
ça parait un peu gros d'avoir inventé un ndd qui ressemble exactement à un autre ndd inventé avec juste une lettre de plus, le juge pensera, surement avec raison, à du parasitisme. et parasitisme ça veut dire rendre le ndd, payer des dommages et intérêt ainsi que les frais de justice.
Fais ton choix !
 
Nouveau WRInaute
Bonjour,

je vous remercie pour vos réponse ça m'aide beaucoup.

il m'a contacté en me demandant de mettre un lien de son site sur le mien et d'afficher une bannière publicitaire de 300/200

Que pensez vous?

cordialement,
 
Nouveau WRInaute
un gars m'a dit d’héberger le site à l'étranger et de cacher le whois lol je ne sais pas si ca marche mais je ne vais pas le faire :D ,
je vais lui afficher une bannière et en même temps je créerai un autre site dans le même domaine pour au moin récuperer mes visiteurs et mes bl

Merci à vous les gars ;)
 
Nouveau WRInaute
En fait cela dépend de la disctintivité de la marque en question

Si effectivement

tu as fait : www.zziphone.com : Il va falloir changer ...

Par contre tu as le droit de faire : www.zztelephone.com car téléphone est un terme générique

à ta dispo par mp
 
Nouveau WRInaute
Bonjour,

Les 2 seules choses importantes a savoir sont :

a) si la marque est déposée à l'INPI. Il dit que oui, c'est à vérifier en allant sur le site de l'Inpi : http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_recherche_marques.html

b) Quand la marque a t elle été déposée. C'est très important. Car la jurisprudence montre qu'un nom de domaine déposé avant le dépôt d'une marque gagnait devant les juges. Il devra te laisser tranquille. Par contre, il est évident que même si tu as pris ton nom de domaine avant sa marque, tu ne peux rien exiger de lui. L'inverse n'est pas vrai.

On ne le répétera jamais assez, avant de reserver un NDD : Si vous n'avez pas les moyens de dépenser 20 Euro par an pour le dépôt d'une marque, vérifiez au moins si votre NDD n'est pas très proche d'une marque.
 
WRInaute accro
MrBrown a dit:
On ne le répétera jamais assez, avant de reserver un NDD : Si vous n'avez pas les moyens de dépenser 20 Euro par an pour le dépôt d'une marque, vérifiez au moins si votre NDD n'est pas très proche d'une marque.
Mouais et si t'es Auto entrepreneur a petit moyen et que c'est une grosse boite qui te tombe dessus pour X raisons t'aura beau avoir raison avec ton NDD et l'inpi tu mangera des patates pendants deux ans après les histoires de justice.
 
Nouveau WRInaute
zeb a dit:
Mouais et si t'es Auto entrepreneur a petit moyen et que c'est une grosse boite qui te tombe dessus pour X raisons t'aura beau avoir raison avec ton NDD et l'inpi tu mangera des patates pendants deux ans après les histoires de justice.

J'ÉTAIS une petite boite. Et J'AI eu une grosse boite de plusieurs centaines de milliers de salariés qui m'est tombé dessus.
Et je peux te dire que je n'ai pas regretté d'avoir pris des petites précautions de protection.
Maintenant, tu fais comme tu veux. C'était juste un conseil.
 
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