Bonjour
Je souhaite vendre sur un de mes sites des ouvrages électroniques au format PDF.
L'auteur de ces ouvrages les publie déjà en version papier sur la plate forme de printing-on-demand "TheBookEdition".
Cette personne a un statut d'artiste libre, j'ai un statut de SARL.
1/ Je pense agir de la manière suivante :
-Je mets en vente les ouvrages à télécharger
-L'auteur me facture le nombre d'exemplaires que j'ai vendus
-Je le paye en fonction du prix unitaire dont nous avons convenu.
Est-ce que cette manière de procéder est correcte ?
2/ J'ai lu que la vente d'ouvrages en téléchargement est assimilé à une prestation de service.
-Le taux de TVA serait donc le taux plein
-Ce serait le taux du vendeur (moi-même) et non de l'acheteur (cas de vente hors territoire hexagonal)
Est-ce que cette manière de considérer la TVA est correcte ?
Merci d'avance.
Je souhaite vendre sur un de mes sites des ouvrages électroniques au format PDF.
L'auteur de ces ouvrages les publie déjà en version papier sur la plate forme de printing-on-demand "TheBookEdition".
Cette personne a un statut d'artiste libre, j'ai un statut de SARL.
1/ Je pense agir de la manière suivante :
-Je mets en vente les ouvrages à télécharger
-L'auteur me facture le nombre d'exemplaires que j'ai vendus
-Je le paye en fonction du prix unitaire dont nous avons convenu.
Est-ce que cette manière de procéder est correcte ?
2/ J'ai lu que la vente d'ouvrages en téléchargement est assimilé à une prestation de service.
-Le taux de TVA serait donc le taux plein
-Ce serait le taux du vendeur (moi-même) et non de l'acheteur (cas de vente hors territoire hexagonal)
Est-ce que cette manière de considérer la TVA est correcte ?
Merci d'avance.