Vendre des templates en Auto Entrepreneur

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XavierS27
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Vendre des templates en Auto Entrepreneur

Message le Jeu Jan 20, 2011 19:32

Bonjour,

je vais me declarer AE pour la création de site web, donc en libéral. J'aimerai aussi vendre des templates (joomlà ou autre...) sur le net avec mon propre e-commerce ou via des plateformes spécialisé.

Est ce que cette seconde activité est englobé par la designation "création de site web" ou doit elle etre declaré en seconde activité sous un regime différent ?

Xav


reglisse
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Re: Vendre des templates en Auto Entrepreneur

Message le Jeu Jan 20, 2011 19:41

selon l'importance de la seconde activité tu déclares en service ou commerce

XavierS27
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Re: Vendre des templates en Auto Entrepreneur

Message le Jeu Jan 20, 2011 22:35

la creation de site web est l'activité principale donc je serai quoiqu'il en soit declaré en libéral à l'inscription.

Mais pour l'activité de vente de template va falloir que je trouve quel taux de charge a appliquer, à moins qu'une fois enregister, l'administration m'indique la case où rentre cette activité :?:


MikeR
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Re: Vendre des templates en Auto Entrepreneur

Message le Jeu Jan 20, 2011 22:41

La vente de logiciel est soit du service BIC (vente dématérialisée en lige), soit de la vente BIC (tu expédies au client une version "boite" de ton logiciel).

miss pronostic
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Re: Vendre des templates en Auto Entrepreneur

Message le Ven Jan 21, 2011 9:54

Qu'il y ait boite ou non, un logiciel est considéré en comptabilité comme un bien immatériel.

Et les biens immatériels sont considérés comme des services pour le calcul des cotisations de l'autoentrepreneur.

Car "vendre un template" n'est pas juste juridiquement : on accorde des droits d'exploitation pour une durée limitée ou illimitée, mais on garde en propriété l'original du template.

Si le template était vendu, tu n'aurais plus possession du template et ne pourrait le vendre qu'une seule fois. (ce serait une activité libérale dans le cas du régime autoentrepreneur)


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