Vendre des templates en Auto Entrepreneur
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- XavierS27
- Nouveau WRInaute

- Messages: 33
- Inscription: 27 Nov 2004
Vendre des templates en Auto Entrepreneur
Bonjour,
je vais me declarer AE pour la création de site web, donc en libéral. J'aimerai aussi vendre des templates (joomlà ou autre...) sur le net avec mon propre e-commerce ou via des plateformes spécialisé.
Est ce que cette seconde activité est englobé par la designation "création de site web" ou doit elle etre declaré en seconde activité sous un regime différent ?
Xav
je vais me declarer AE pour la création de site web, donc en libéral. J'aimerai aussi vendre des templates (joomlà ou autre...) sur le net avec mon propre e-commerce ou via des plateformes spécialisé.
Est ce que cette seconde activité est englobé par la designation "création de site web" ou doit elle etre declaré en seconde activité sous un regime différent ?
Xav
- XavierS27
- Nouveau WRInaute

- Messages: 33
- Inscription: 27 Nov 2004
Re: Vendre des templates en Auto Entrepreneur
la creation de site web est l'activité principale donc je serai quoiqu'il en soit declaré en libéral à l'inscription.
Mais pour l'activité de vente de template va falloir que je trouve quel taux de charge a appliquer, à moins qu'une fois enregister, l'administration m'indique la case où rentre cette activité
Mais pour l'activité de vente de template va falloir que je trouve quel taux de charge a appliquer, à moins qu'une fois enregister, l'administration m'indique la case où rentre cette activité
- miss pronostic
- WRInaute occasionnel

- Messages: 399
- Inscription: 14 Mai 2009
Re: Vendre des templates en Auto Entrepreneur
Qu'il y ait boite ou non, un logiciel est considéré en comptabilité comme un bien immatériel.
Et les biens immatériels sont considérés comme des services pour le calcul des cotisations de l'autoentrepreneur.
Car "vendre un template" n'est pas juste juridiquement : on accorde des droits d'exploitation pour une durée limitée ou illimitée, mais on garde en propriété l'original du template.
Si le template était vendu, tu n'aurais plus possession du template et ne pourrait le vendre qu'une seule fois. (ce serait une activité libérale dans le cas du régime autoentrepreneur)
Et les biens immatériels sont considérés comme des services pour le calcul des cotisations de l'autoentrepreneur.
Car "vendre un template" n'est pas juste juridiquement : on accorde des droits d'exploitation pour une durée limitée ou illimitée, mais on garde en propriété l'original du template.
Si le template était vendu, tu n'aurais plus possession du template et ne pourrait le vendre qu'une seule fois. (ce serait une activité libérale dans le cas du régime autoentrepreneur)
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