Utilisation nom d'association

**le Jeu Mai 26, 2005 12:27**

Bonjour,

Je tiens un site d'association automobile( créée officiellement le 12/04) et je viens de m'appercevoir qu'un site marchand( mis en ligne le 29/01/05) à sur son index le nom de mon association en mot clef, sachant qu'il utilise une technique dite du mot noir sur fond noir....

Bref je lui ai envoyé un mail lui demandant d'enlever ces mots clefs (association déposée en préfecture).

Dans le pire des cas si je n'ai pas de nouvelles et qu'il ne supprime pas ces mots clefs que pourrais-je faire ?

**le Jeu Mai 26, 2005 12:59**

Envoyez un beau recommandé avec pour objet :
"Mise en demeure avant poursuite judiciaire"
Ou tu expliques que l'utilisation de ta marque "enfin le nom de ton association" porte prejudice a ton association et que si il retire pas 48h apres reception de ton recommandé son texte et ben tu le poursuis en justice.

Si il fait rien ... euh ben sois tu le poursuis en justice soit tu laisses tomber.

Guillaume

**le Jeu Mai 26, 2005 12:59**

Pas grand chose...
Tiens au fait subaru c'est pas un nom de marque?? :lol:

**le Jeu Mai 26, 2005 13:27**

Oui biensur subaru est un nom de marque mais nous representons la marque dans un cadre bien strict nous ne volons pas la marque pour vendre tel ou tel bien, c'est comme si dans mes mots clefs le mettais le WRi et que mon site parle de la reproduction des pinguoins au galapagos avec la vente de préservatifs en peau de lievre...pas cool pour le wri...

**le Jeu Mai 26, 2005 14:05**

Le_Phasme a écrit:Si il fait rien ... euh ben sois tu le poursuis en justice soit tu laisses tomber.

le poursuivre a quel titre ?
Subaru : trade mark qui ne lui appartient pas
club : nom commun
azur : idem
préjudice financier : 0

.. c'est même pas la peine de lui envoyer un RAR ..

**le Jeu Mai 26, 2005 14:36**

Il vend quoi le site marchand ?
des autos ou des préservatifs en peau de lievre ?
Si c'est des autos, il a raison et tu es d'accord avec lui.
Sinon, il n'a pas tors mais tu n'es pas d'accord avec lui
Le titre est peu etre un peu osé dans ce cas de figure
Utilisation dans des mots clés de nom de mon association, (nom constitué de mots courants ou nom de marques.)

**le Jeu Mai 26, 2005 16:03**

Mouais enfin tu peux tjs envoyer le recommandé pour lui faire peur .. mais c'est tout lol ...
Ca peut marcher si c'est un neuneu...

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