Utilisation logo de marque

[bervas]

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si l'on peut, sur un site automobile, utiliser le logo des marques (charte graphique, lien ...).
Je constate que certains grand site auto francophone le font (dépôt d'annonces), mais quand est il du point de vue juridique ?

[Josh Parker]

Sauf autorisation des marques, on ne peut pas utiliser leur logo pour un bandeau => utilisation non conforme.

[DadouDuck]

L'utilisation des logo des marques est très réglementé, parfois, certaines marques peuvent refuser de voir leur logo sur tel ou tel site, même à titre informatif (genre le logo constructeur à coté de la fiche d'une auto à vendre), parce qu'ils peuvent estimer que le site en question porte préjudice à leur image

[bervas]

pas forcément un bandeau

imaginons un lien pour l'ensemble des marques (le lien étant le logo de la marque)
derrière le lien un liste de véhicules avec la photo du véhicule dont le logo de la marque est présent sur la voiture...

Dans ce cas faut il également cacher le logo de la marque sur la photo du véhicule


@Dadouduck
Que certaines marques refusent je comprend, mais peut on afficher le logo ou faut il une autorisation avant ?

[DadouDuck]

Dans l'absolue, la marque est propriétaire de l'image de la voiture, et donc en théorie il faudrait l'accord du constructeur pour utiliser une photo de la voiture. Dans la pratique, il s'en moquent.

Concernant le logo, en général tu as souvent une rubrique "presse / publication" pour les grosses structure, qui fournissent les logos et les règles d'usages, dans ce cas la, tu n'as pas besoin de demander tant que tu respectes les règles fournies. Pour la grande majorité qui ne fournissent pas, l'idéal pour être tranquille c'est de demander l'autorisation, mais il est vrai que parfois c'est pas facile quand on a plusieurs marques / logos à intégrer

[bervas]

La dénomination XXX, le logo XXX, le nom des véhicules de sa gamme ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par XXX. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de XXX est susceptible d'en constituer la contrefaçon

Voila ce que je trouve dans les mentions légales de la plupart des sites de ces marques.

C'est bien de ça que tu parles ?

[Marie-Aude]

Dans ce cas là le plus simple est d'envoyer un mail ou un courrier avec demande d'autorisation. Et tu dis un truc genre "si vous ne me répondez pas dans les 15-jours trois semaines je considérerai avoir votre autorisation tacite"

Ca te couvre

[Josh Parker]

La dénomination XXX, le logo XXX, le nom des véhicules de sa gamme ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par XXX. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de XXX est susceptible d'en constituer la contrefaçon

Voila ce que je trouve dans les mentions légales de la plupart des sites de ces marques.

C'est bien de ça que tu parles ?

On trouve ça sur les blogs aussi où sur tous les sites qui pompent le contenu des autres (images, vidéos...) ça veut dire à peu près ça :
Les éléments que j'utilise en toute illégalité sont copyright, donc ne les reprenez pas pour pas prendre les mêmes risques que moi.

Cela va s'en dire que cela n'a aucune valeur juridique, c'est une pure phrase d'un webmaster amateur

[eskimo]

je travaille sur le sujet alors je déterre.
Quand est il lorsque il s'agit uniquement d'information.
Par exemple wikipédia utilise le logo de TOUTES les marques.

Si cela ne cause pas de préjudice pour la marque cela semble possible mais sujet à interprétation et donc discussion.

un article intéressant sur le sujet : http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/actualites/ ... ssion.html

Et puis pour ne citer que WRI, on doit retrouver au moins une bonne 20aines de logo de marque déposée.

Elle se situe où la frontière à ne pas dépasser d'après vous?

[Josh Parker]

Ca c'est du déterrage, j'avais même pas vu que c'est moi qui avait dit le dernier mot !

[eskimo]

Ca c'est du déterrage, j'avais même pas vu que c'est moi qui avait dit le dernier mot !

et ça du post constructif

[Josh Parker]

Ca c'est du déterrage, j'avais même pas vu que c'est moi qui avait dit le dernier mot !

et ça du post constructif

Oui je viens de découvrir la fonction "mes posts"
Bon blague à part, tu n'as pas le droit d'utiliser un logo. Dans la pratique cela veut dire que le logo cautionnerai ce que tu fais... donc si tu ne porte pas atteinte à l'image, ou tu l'utilise pour te crédibiliser en tant que petite activité (ce qu'ils n'aiment pas et du coup c'est les gros qui vont t'attaquer...) pas d'inquiétude. Dés que tu commences à faire commerce, aie, aie, aie là ça se corse... conflits d'intérêts

[eskimo]

Bon blague à part, tu n'as pas le droit d'utiliser un logo.

Faux, archi faux
Bon taquinerie à part, c'est tout à fait possible.

Ma relance voulait débattre du cadre dans lequel c'était toujours réglo.

J'ai rencontré un avocat spécialisé sur le sujet au SEO barcamp de Toulouse de janvier qui m'a détaillé ce "cadre".
Je vais pas faire un exposé ici mais si ça t'intéresse envoi moi un MP