Utilisation de logo déposés pour illustrer

Consultez la formation Droit et Internet de WebRankInfo / Ranking Metrics

vitalazio
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 93
Inscription: 3 Avr 2005

Utilisation de logo déposés pour illustrer

Message le Mer Avr 08, 2009 15:12

Bonjour,

j'ai une question à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse, et j'espère que vous sauriez m'aider.

J'aimerais utiliser des logos de marque déposées pour illustrer mon forum et mon site. Je m'explique : si par exemple, je veux faire une section de mon site consacrée aux logiciels microsoft, ai-je le droit d'utiliser leur logo pour illustrer le site ?
Si je veux ouvrir un sous-forum parlant de microsoft, puis-je utiliser leur logo ?

A priori, je dirais que je dirais que je n'en ai pas le droit. Mais de nombreux sites le font (exemple, 01net, zdnet, ...). Ont-il demander la permission ?
Ou est-ce qu'il suffit d'écrire tout en bas, une phrase du genre "les logos appartiennent à leur propriétaire respectifs" ?

Merci de votre aide.

acamar
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 1957
Inscription: 27 Nov 2005

Re: Utilisation de logo déposés pour illustrer

Message le Mer Avr 08, 2009 17:36

Ils seraient heureux et ravis pour de la pub gratuite.


serval2a
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 3457
Inscription: 21 Mar 2005

Re: Utilisation de logo déposés pour illustrer

Message le Mer Avr 08, 2009 17:40

Bonjour,
Tu n'en as à priori pas le droit, l'illustration d'un article par contre (exemples que tu cites) c'est autre chose et c'est toléré parce que l'on fait tomber le cas dans le "droit d'information", donc utilisation commerciale : non, utilisation informative : oui.
@+


Audiofeeline
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 5257
Inscription: 20 Oct 2005

Re: Utilisation de logo déposés pour illustrer

Message le Mer Avr 08, 2009 19:15

Je sais que Microsoft a une politique très tolérante sur le sujet mais le mieux est de demander aux propriétaires de marques et de conserver les mails au cas où...

vitalazio
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 93
Inscription: 3 Avr 2005

Re: Utilisation de logo déposés pour illustrer

Message le Ven Avr 10, 2009 23:52

Salut,

merci pour vos réponses. Apparemment, vaut mieux éviter des logos déposés pour être sûr de ne pas avoir d'ennuis. Parce que c'est difficile de connaitre la limite entre "utilisation commerciale" et "utilisation informative", surtout si il y a des pubs sur le site.
Je vais me débrouiller sans, alors. :wink:


Si vous avez aimé cette discussion, partagez-la sur vos réseaux sociaux préférés :

Formation recommandée sur ce thème :

Formation juridique : Droit et Internet : découvrez les risques que vous prenez liés à votre site web, vos conditions générales, vos contrats en ligne, etc. Formation animée par Maître Murielle Cahen, avocate à la Cour de Paris, spécialiste en droit des NTIC.

Tous les détails sur le site Ranking Metrics : programme, prix, dates et lieux, inscription en ligne.

Lectures recommandées sur ce thème :



Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités