Utilisation des images de Bsip.com
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dudd - WRInaute discret

- Messages: 76
- Inscription: 9 Mar 2008
Utilisation des images de Bsip.com
Bonsoir,
J'aimerais que vous m'aider à comprendre les conditions d'utilisation des images du site bsip.com, c'est un site qui vent des images. mais dans sa page Copyright des images sur notre site il me semble que on peut utiliser les miniatures des images sur nos sites à condition de mentionner le copyright. mais j'amerais en être sûre
J'aimerais que vous m'aider à comprendre les conditions d'utilisation des images du site bsip.com, c'est un site qui vent des images. mais dans sa page Copyright des images sur notre site il me semble que on peut utiliser les miniatures des images sur nos sites à condition de mentionner le copyright. mais j'amerais en être sûre
Les images en basse résolution sont disponibles sur notre site pour les maquettes de vos projets. Elles peuvent être utilisées uniquement pour cet usage. L’utilisation des images en basse et haute résolution est soumise à condition (Consulter les Conditions générales de vente.)
- Maikel
- WRInaute impliqué

- Messages: 538
- Inscription: 13 Oct 2005
D'après ce que je comprends, non, les images ne sont PAS libre de droit. Il est permis de les utiliser en basse résolution pour faire des maquettes qui ne sont pas misent en ligne et ensuite si la maquette convient il faut acquérir les droits avant de mettre en ligne (ou avant impression, publication), ça me paraît assez clair :
"Les images en basse résolution sont disponibles sur notre site pour les maquettes de vos projets. Elles peuvent être utilisées uniquement pour cet usage. L’utilisation des images en basse et haute résolution est soumise à condition (Consulter les Conditions générales de vente.) "
"Les images en basse résolution sont disponibles sur notre site pour les maquettes de vos projets. Elles peuvent être utilisées uniquement pour cet usage. L’utilisation des images en basse et haute résolution est soumise à condition (Consulter les Conditions générales de vente.) "
- padawan2
- WRInaute impliqué

- Messages: 590
- Inscription: 2 Fév 2007
Pfiou je pense que tout ça nécessite vraiment qu'un légiste fasse une relecture...
Je ne suis pas calé en droit mais il me semble que c'est TOUT LE CONTRAIRE de ce que dit la loi sur les oeuvres dérivées
Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.
Je ne suis pas calé en droit mais il me semble que c'est TOUT LE CONTRAIRE de ce que dit la loi sur les oeuvres dérivées
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