Une histoire de nom

**le Lun Oct 08, 2007 15:15**

Bonjour!

Nouveau sur ce forum, j'espère ne pas m'être (trop) trompé d'endroit pour publier ma question...

Voilà, mon entreprise trucmuche a ouvert un site zebigsite. Nom de domaine en .fr et .com acheté par mes soins et dépôt du nom à l'INPI effectué. Seulement, deux mois plus tard, je m'aperçois qu'une association du même nom et exerçant la même activité existe depuis plus de 10 ans. Elle n'a toutefois pas de www, ni réalisé d'enregistrement INPI.

A votre avis, vais-je au devant de futurs problèmes, sachant que mon site est en passe de devenir assez connu ?

Je sais, je suis d'une nature angoissée

Merci d'avance de vos réponses et surtout d'avoir pris de votre temps pour me lire !

Pierre

**le Lun Oct 08, 2007 15:24**

dépose la marque ça coute 20 euros par an ...
ce sera tjs ça de pris

**le Lun Oct 08, 2007 15:25**

Je les contacterai quand même.

**le Lun Oct 08, 2007 15:30**

Merci Otto et Bouvry pour vos réponses. J'ai déjà déposé la marque à l'INPI. Quant à contacter l'association, j'ai peur de donner le baton pour me faire battre...

**le Lun Oct 08, 2007 15:31**

Dépose le nom avant de les contacter, comme ca tu prends les devant.

**le Lun Oct 08, 2007 15:34**

Je pense que dans cette optique, la regle du premier arrivé, premier servi reste la regle applicable.

D'autant plus que tu ne fais pas de cyber squatting, et que ton site est une activité en relation avec ton entreprise.

Pourquoi souhaites tu contacter l'association ?
Quel interet ?

**le Lun Oct 08, 2007 15:43**

En terme de marque, l'usage ne fait pas le droit. En d'autres temes, c'est pas parce qu'une boite utilise un nom depuis 350 ans qu'elle en possède les droits. Si la marque n'est pas déposée, rien ne t'empêche de le faire. Si tu contactes l'association en amont, ils pourraient eux la déposer et ensuite empêcher ton entreprise de l'exploiter.

**le Lun Oct 08, 2007 19:35**

Reste a savoir si un nom de domaine est un droit.
Aventis, il l'ont compris à leurs depends ... (plusieurs millions de francs pour récupérer leurs domaine)

**le Lun Oct 08, 2007 20:07**

Nico92 a écrit:Reste a savoir si un nom de domaine est un droit.
Aventis, il l'ont compris à leurs depends ... (plusieurs millions de francs pour récupérer leurs domaine)

Un nom de domaine n'est qu'un nom de domaine, et rien d'autre. Seul, il ne donne aucun droit. Si tu parles de Vizzavi, ce n'est pas le nom de domaine qu'ils ont du racheter mais la marque, déposée au préalable par quelqu'un d'autre.

**le Lun Oct 08, 2007 21:58**

Oui mais... si le nom de domaine correspond à l'association, et que l'association a une existence légale antérieure au dépôt de marque, du fait de ses statuts, ça devient beaucoup moins simple, puisqu'un des deux protagonistes est en dehors du champs commercial, qui régit les marques

**le Mar Oct 09, 2007 0:39**

nickargall a écrit:
Nico92 a écrit:Reste a savoir si un nom de domaine est un droit.
Aventis, il l'ont compris à leurs depends ... (plusieurs millions de francs pour récupérer leurs domaine)

Un nom de domaine n'est qu'un nom de domaine, et rien d'autre. Seul, il ne donne aucun droit. Si tu parles de Vizzavi, ce n'est pas le nom de domaine qu'ils ont du racheter mais la marque, déposée au préalable par quelqu'un d'autre.

Oulaaa, il me semble bien que c'est le nom de domaine d'aventis qu'il ont du racheté à un cyber squatteur.
Mais je ne peux pas l'affirmer, ca remonte à un petit bout de temps.

Je doute qu'on puisse aboutir à un dénouement simple, pour le cas d'un conflict sur un nom de domaine.

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