Un souci juridique
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- lewebmasterdu75
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- Inscription: 27 Aoû 2007
Un souci juridique
Parmis mes sites, j'en ai un de jeux gratuit (des jeux qui fonctionnent gratuitement sur navigateur). La base de jeux est géré par une autre entreprise.
Sur ce site, un jeu de moto a été ajouté, et je n'en suis pas l'auteur, c'est un Indonésien (cf le copyright du jeu), mais il reprend une musique réalisée par une autre entreprise. Ce jeu a été joué 20 124 fois.
Je viens d'avoir un coup de fil du PDG de l'entreprise me disant qu'il voulait savoir ce que je préconisais dessus. Il m'a parlé de faire un proces, alors que le jeu est présent sur d'autres sites et que sur 2 sites anglais il a été joué + de 800 000 fois.
Que peut-il me faire et qu'est-ce que je risque vu que j'ai ajouté ce jeu sans être au courant de ce soucis de copyright ?
Sur ce site, un jeu de moto a été ajouté, et je n'en suis pas l'auteur, c'est un Indonésien (cf le copyright du jeu), mais il reprend une musique réalisée par une autre entreprise. Ce jeu a été joué 20 124 fois.
Je viens d'avoir un coup de fil du PDG de l'entreprise me disant qu'il voulait savoir ce que je préconisais dessus. Il m'a parlé de faire un proces, alors que le jeu est présent sur d'autres sites et que sur 2 sites anglais il a été joué + de 800 000 fois.
Que peut-il me faire et qu'est-ce que je risque vu que j'ai ajouté ce jeu sans être au courant de ce soucis de copyright ?
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nickargall - WRInaute accro

- Messages: 6468
- Inscription: 13 Juin 2005
Je crois que tu es responsable du contenu que tu fais paraître sur ton site... enlève le !
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Marie-Aude - Modérateur

- Messages: 11900
- Inscription: 5 Juin 2006
Yeap, enlève tout de suite.
Au moins c'est la "preuve de bonne foi"
Au moins c'est la "preuve de bonne foi"
- lewebmasterdu75
- Nouveau WRInaute

- Messages: 26
- Inscription: 27 Aoû 2007
Marie-Aude a écrit:Yeap, enlève tout de suite.
Au moins c'est la "preuve de bonne foi"
Je lui ai proposé de l'enlever et il m'a dit qu'il allait voir quoi faire et qu'il me donnerait des nouvelles.
Les sites de ventes privées n'avertissent souvent pas les marques de la présence de leurs articles, et toutes les procédures se sont réglées sans dommages, sauf une ou le site a payé 60 000 euros au fabriquant de vetements. Vu la différence entre les 2 dommages, on peut penser qu'il ne toucherait quasiment rien ds le proces et qu'il y perdrait du temps pr rien, non ?
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nickargall - WRInaute accro

- Messages: 6468
- Inscription: 13 Juin 2005
oui, mais bon enleve le quand même, histoire d'être en règle ..
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Bouledogue - WRInaute accro

- Messages: 3083
- Inscription: 15 Juil 2005
+1 pour l'enlever..
en effet, tu es responsable de ton contenu, j'ai régulierement des marques par mails ou tel ou encore par bié interposé, qui ne veullent pas voir leur marque sur le net (dans mon cas) ou sur des sites de destockage, je les vire (les annonces ) dans l'heure, avec un joli mot d'excuse en signalant la provenance.
9/10 ils sont satisfait et le reste du temps me disent qu'aprés vérif, il s'agit de vendeurs agréés et donc que je peux les laisser..
mais crois moi, cela peut aller trés loin.. sachant que les 60000 euros dont tu parles ne sont rien en comparaison de http://www.01net.com/article/323701.html
en effet, tu es responsable de ton contenu, j'ai régulierement des marques par mails ou tel ou encore par bié interposé, qui ne veullent pas voir leur marque sur le net (dans mon cas) ou sur des sites de destockage, je les vire (les annonces ) dans l'heure, avec un joli mot d'excuse en signalant la provenance.
9/10 ils sont satisfait et le reste du temps me disent qu'aprés vérif, il s'agit de vendeurs agréés et donc que je peux les laisser..
mais crois moi, cela peut aller trés loin.. sachant que les 60000 euros dont tu parles ne sont rien en comparaison de http://www.01net.com/article/323701.html
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Leonick - WRInaute accro

- Messages: 19598
- Inscription: 8 Aoû 2004
L'oréal vient de remettre ça cette semaine, contre ebayitraque a écrit:mais crois moi, cela peut aller trés loin.. sachant que les 60000 euros dont tu parles ne sont rien en comparaison de http://www.01net.com/article/323701.html
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