Site anti-plagiat

[finstreet]

c juste le total contraire du principe des droits d'auteurs dans le monde... et après ca se plaint d'avoir un monde uniformisé... mais alors sans les droits d'auteurs, je n'ose imaginer

[great ssh]

Sauf que j'ai du manquer une étape dans ton raisonnement en pointillé, mais je n'ai pas tres bien saisi ton raisonnement.

Tu pourrais définir le principe du droit d'auteur, du moins en droit français ? Ceci sans devoir passer par wikipedia ou une recherche sur google, mais par des fondements juridiques, doctrine, arrêt JP, ...?

En france, juridiquement, il n'existe pas de principe du droit d'auteur, mais les dispositions relatives au droit de la propriété intellectuelle découlent du principe de propriété privée, et de maniere plus extensible celui de la liberté d'entreprendre, du commerce et de l'industrie, qui lui est reconnu constitutionnellement aux articles 2 et 1 de la ddhc et au préambule de la C° de 1946.

Maintenant, dans tout système reposant sur une démocratie, libérale, pour prétendre à un droit d'auteur, il faut en apporter la preuve, de la même manière que pour une propriété immobilière ou mobilière. Si en matière mobilière la possession vaut titre, en matière immobilière, en particulier en droit français, on se base sur la preuve du plus vraisemblable, du plus crédible, dont l'antériorité constitue un des éléments des faisceaux d'indice probants, mais pas le principe de base, ceci pour des raisons de sécurité juridique.

Et puis le principe du droit d'auteur dans le monde ne signifie rien, car tous les pays n'ont pas signé les accords internationaux de l'INPI, et que l'application d'un traité international dépend de la volonté des Etats et donc des relations internationales. Tu aurais dans les pays appliquant un régime calqué sur les démocraties occidentales, cela aurait déjà été plus concret.

Donc, en résumé, tu ne peux pas prétendre à un droit que tu n'as pas. Pour obtenir indemnités, tu dois prouver l'existence d'un préjudice certain ( tu montres que tu es bien l'auteur de l'oeuvre et que tu as été volé ), ainsi que le montant concret de ce préjudice ( les indemnités doivent refléter la perte de tes intérêts, ce qui comprend aussi les frais de procédure ), et tu dois faire ta demande en réparation dans les règles les plus légales en respectant respectivement les procédures, à défaut, tu pourras te voir opposé un vice de procédure et être débouté de ta demande, au pire tu devras aussi évaluer les risques de demande reconventionnelle.

Par demande reconventionnelle, le plagieur peut non seulement demander à faire annuler les prétentions de l'auteur légitime d'une oeuvre, mais aussi retourner l'affaire contre l'auteur en question si l'auteur s'est permis de diffamer, même légalement, le plagieur. Voilà les risques que tu risques de faire encourir aux auteurs, et ne t'inquiètent pas qu'il y a des plagieurs qui n'attendent que cela pour se défendre : que tu fasses l'erreur de les diffamer.

[finstreet]

blablablablabla

[great ssh]

"blablabla" : Inscrit le: 10 Juil 2005 Messages: 9871 blablabla ?

L'avantage au moins, c'est que ce genre de blabla aura évité à des webmasters de se lancer dans des conneries de tentatives de représailles puériles et leur sera plus utile que les deux ou trois "prouts" d'un guet, prouts parmi tant d'autres noyant le sujet et ne répondant pas aux attentes du contributeur initial du sujet. Il s'agit d'un sujet sérieux, la protection du travail d'autrui, si tu n'as pas les moyens d'en soutenir le sujet, tu ne peux t'en prendre qu'à toi même désolé.