T-shirts avec la photo d'une personne célèbre : Légal ?

[twin]

Hello les seo-juristes,

Beaucoup de membre de mon forum me demande de créer des T-shirts avec le logo de mon site. Je me suis donc retourné vers une solution simple et pas chère avec spreadshirt.

Les T-shirts de bases comportent un simple logo du site. Afin de satisfaire d'avantage les internautes, je voulais aussi proposer :
- Logo de mon site devant
- Une photos (ou j'ai les droits sur l'image) d'une personnes célèbre au dos (Obama par exemple )

Est-ce que j'ai le droit de vendre un T-shirt avec :
- une photo d'une personne célèbre sans son autorisation ?
- une photo d'une personne célèbre ou on ne voit pas son visage ? (un casque sur le visage par exemple).
- tout simplement, son nom écrit ?

Merci d'avance

[YoyoS]

Non pour tout. Il te faut son autorisation. Dès qu'on peut reconnaitre la personne, que tu utilises son nom ou une partie de sa personne qui peut être identifiable, tu dois la prévenir.

[twin]

Salut Yoyos,

Tout d'abord, merci pour ta réponse.
Sinon, si on ne reconnait pas la personne (mais qu'on comprend que c'est lui -avec les couleurs de son casque par exemple), c'est toujours pas possible ?

[YoyoS]

A mon avis, si on peut l'identifier implicitement et que ça peut lui porter atteinte, j'ai bien peur que non. Mais je ne suis pas expert Je sais juste qu'ils sont très pointilleux -_-

[twin]

Mais je pense que tu as tout de même raison.

Quelqu'un pour confirmer ?

[YoyoS]

La poupée vaudou sarko, je doutais qu'ils avaient les droits pour faire ça, et pourtant le verdict... J'ai l'impression qu'il y a une grande part de subjectivité et que chaque cas est unique ^^

C'est qui que tu veux coller sur ta poupée ? euh sur ton t-shirt ?

[twin]

Rien à voir avec la politique. Ce sont des pilotes ou des voitures de Formule 1.

[serval2a]

Salut,
Tu n'as effectivement pas le droit, pour la poupée le problème qui se posait c'est que l'action ne pouvait pas prospérer en référé selon le juge (et il a raison sur le principe) toutefois rien n'empêche ce qui sont visés par ladite poupée d'engager une action sur le fond (pas en référé) et d'avoir gain de cause.
@+

[cedric.kov]

je me posais exactement la même question ... Mais si la célébrité utilisé est morte ça peut changer quelque chose ou pas ????

[viewinn]

je me posais exactement la même question ... Mais si la célébrité utilisé est morte ça peut changer quelque chose ou pas ????

Oui ! ça ne lui portera pas atteinte
Et puis vous avez un choix plus conséquent...

[OTP]

Et les ayant-droits !!!

[forummp3]

en france, le droit a l'image est trés puissant, meme avec un contrat beton, la personne peut demander de retirer sa photos de qqpart.

Donc si t'as pas un contrat beton, laisse tomber, tu risque des problemes, surtout en france.

mais d'un autre coté, si t'imprime qu'une dizaine de tshirt pour les fans de ton site, je pense que t'aura pas de probleme, aprés si tu en vend des centaines de milliers, là c'est autre chose.