Messages: 1523

Enregistré le: 23 Fév 2004

Message le Dim Nov 16, 2008 22:14

Hello les seo-juristes,

Beaucoup de membre de mon forum me demande de créer des T-shirts avec le logo de mon site. Je me suis donc retourné vers une solution simple et pas chère avec spreadshirt.

Les T-shirts de bases comportent un simple logo du site. Afin de satisfaire d'avantage les internautes, je voulais aussi proposer :
- Logo de mon site devant
- Une photos (ou j'ai les droits sur l'image) d'une personnes célèbre au dos (Obama par exemple :D )

Est-ce que j'ai le droit de vendre un T-shirt avec :
- une photo d'une personne célèbre sans son autorisation ?
- une photo d'une personne célèbre ou on ne voit pas son visage ? (un casque sur le visage par exemple).
- tout simplement, son nom écrit ?

Merci d'avance :)
Haut
13 Réponses
Messages: 4024

Enregistré le: 14 Sep 2006

Message le Dim Nov 16, 2008 22:22

Non pour tout. Il te faut son autorisation. Dès qu'on peut reconnaitre la personne, que tu utilises son nom ou une partie de sa personne qui peut être identifiable, tu dois la prévenir.
Haut
Messages: 1523

Enregistré le: 23 Fév 2004

Message le Dim Nov 16, 2008 22:42

Salut Yoyos,

Tout d'abord, merci pour ta réponse.
Sinon, si on ne reconnait pas la personne (mais qu'on comprend que c'est lui -avec les couleurs de son casque par exemple), c'est toujours pas possible ?
Haut
Messages: 4024

Enregistré le: 14 Sep 2006

Message le Dim Nov 16, 2008 22:45

A mon avis, si on peut l'identifier implicitement et que ça peut lui porter atteinte, j'ai bien peur que non. Mais je ne suis pas expert :D Je sais juste qu'ils sont très pointilleux -_-
Haut
Messages: 1523

Enregistré le: 23 Fév 2004

Message le Dim Nov 16, 2008 23:48

Mais je pense que tu as tout de même raison.

Quelqu'un pour confirmer ?
Haut
Messages: 4024

Enregistré le: 14 Sep 2006

Message le Lun Nov 17, 2008 0:34

La poupée vaudou sarko, je doutais qu'ils avaient les droits pour faire ça, et pourtant le verdict... J'ai l'impression qu'il y a une grande part de subjectivité et que chaque cas est unique ^^

C'est qui que tu veux coller sur ta poupée ? euh sur ton t-shirt ? :D
Haut
Messages: 1523

Enregistré le: 23 Fév 2004

Message le Lun Nov 17, 2008 0:44

Rien à voir avec la politique. Ce sont des pilotes ou des voitures de Formule 1.
Haut
Messages: 3457

Enregistré le: 21 Mar 2005

Message le Lun Nov 17, 2008 9:52

Salut,
Tu n'as effectivement pas le droit, pour la poupée le problème qui se posait c'est que l'action ne pouvait pas prospérer en référé selon le juge (et il a raison sur le principe) toutefois rien n'empêche ce qui sont visés par ladite poupée d'engager une action sur le fond (pas en référé) et d'avoir gain de cause.
@+
Haut
Messages: 1

Enregistré le: 11 Nov 2009

Message le Mer Nov 11, 2009 22:39

je me posais exactement la même question ... Mais si la célébrité utilisé est morte ça peut changer quelque chose ou pas ????
Haut
Messages: 82

Enregistré le: 3 Mai 2009

Message le Jeu Nov 12, 2009 22:26

cedric.kov a écrit:je me posais exactement la même question ... Mais si la célébrité utilisé est morte ça peut changer quelque chose ou pas ????


Oui ! ça ne lui portera pas atteinte :)
Et puis vous avez un choix plus conséquent...
Haut
Messages: 20164

Enregistré le: 16 Déc 2005

Message le Jeu Nov 12, 2009 23:00

Et les ayant-droits !!!
Haut
Messages: 2082

Enregistré le: 8 Fév 2004

Message le Ven Nov 13, 2009 0:35

en france, le droit a l'image est trés puissant, meme avec un contrat beton, la personne peut demander de retirer sa photos de qqpart.

Donc si t'as pas un contrat beton, laisse tomber, tu risque des problemes, surtout en france.

mais d'un autre coté, si t'imprime qu'une dizaine de tshirt pour les fans de ton site, je pense que t'aura pas de probleme, aprés si tu en vend des centaines de milliers, là c'est autre chose.
Haut
Messages: 1

Enregistré le: 12 Aoû 2016

Message le Ven Aoû 12, 2016 13:44

Bonjour a tous, la question que je me pose est proche de la sienne, c'est pour cela j'en profite au passage pour vous demander si on avez le droit de vendre des t shirt avec l'image, non d'une célébrité, mais avec un personnage fictif connu.

Mais attention j'ai déjà essayer de prendre des disposition par rapport au droit d'auteur, j'explique.

Le personnage que je vais mettre est Nux (Mad Max Fury Road) mais ce n'est pas une image d'internet que je vais mettre c'est une photo de mon cru ou je suis déguisé en se personnage (déguisement de ma fabrication) et ensuite s'en suivra un photomontage pour le design.

C'est pour sa que j’aurai voulu savoir si on en avait la possibilité.
Haut
Messages: 18372

Enregistré le: 5 Juin 2006

Message le Ven Aoû 12, 2016 13:58

Atteinte au droits d'auteurs et au droit des marques...
Haut