Screenshot : droits d'auteur ?

[Seb's]

Bonjour à tous,

Je relance un peu le sujet qui a été évoqué ici : http://forum.webrankinfo.com/droit-captures-ecrans-t106302.html?hilit= ... e#p1012138 en l'élargissant un peu.

C'est un domaine dans lequel il semble difficile de trouver des informations fiables et précises. Peut-être que depuis ce post, certains d'entre vous ont eu de nouvelles informations à ce sujet...

La question est-donc : sur un site web, puis-je afficher des screenshots de séries TV, de films, d'émissions, etc., en invoquant un équivalent du "droit à citation" largement accepté et utilisé pour les documents texte ?

[karak]

Hello,

J'ai déjà reçu une mise en demeure et des menaces d'un cabinet pour un screenshot de film (tout petit le screen d'ailleurs et que l'on trouve partout sur le web).

Ayant supprimé directement sans prendre conseil auprès d'un avocat, je ne sais pas quels sont les véritables risques.

[jcaron]

Je ne connais pas la jurisprudence sur le sujet, mais il me semblerait logique que ça rentre effectivement dans le cadre de la citation. L'article L.122-5 du CPI dit:

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
[...]
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;
[...]

Ditto en L.211-3 pour les droits voisins.

Un screenshot pour une film ou une série, je pense que ça qualifie pour "courte citation".

Si tu veux être 100% tranquille, n'utilise que les screenshots publiés par le producteur/distributeur/whatever (dans le dossier de presse).

Mais bon, je ne vois pas l'intérêt pour eux de se priver d'un peu de pub. C'était quoi le contexte exact dans lequel ils t'ont envoyé une mise en demeure, karak? Evidemment si c'était un screenshot avec un lien vers un torrent je me doute qu'ils n'ont pas apprécié (mais ce n'est pas sur le screenshot que j'attaquerais, perso), mais si c'était une critique du film, ou une info genre "il passe sur telle chaîne à telle heure", ou un lien vers un moyen d'acheter le film, j'ai du mal à comprendre... Et c'était au nom de qui qu'ils attaquaient? Producteur, distributeur, acteur, scénariste, réalisateur...? Ah ouaip si c'était un screenshot de la quéquétte de Tom Cruise je comprends...

Jacques.

[Seb's]

Effectivement, cet article est souvent cité pour justifier le droit à la citation. Si j'ai bien compris, la difficulté est de valider qu'une image extraite d'une vidéo peut être considérée comme une citation. Certains disent oui, d'autres disent que l'image est un oeuvre complète à elle seule, etc...

J'ai bien l'impression que si l'on posait la question à deux avocats spécialisés, on obtiendrait deux avis opposés. Mais qui est prêt à mettre en place la première jurisprudence ?