[emploi] rupture de contrat avant l'embauche

**le Mar Déc 06, 2005 21:49**

Bonjour à tous,

Voici ma situation :

Je quitte la société A dans laquelle je suis depuis 3ans pour signer dans la société B qui me propose des conditions de travail (salaire...) et un travail plus interessants. J'ai signé dans la société B et commence le 1er janvier.

Depuis la signature, la société A m'a fait une nouvelle proposition assez interessante pour qu'une question se pose : et pourquoi pas ?

Seulement voilà, avant même de réfléchir à cette nouvelle propostion de la société A, quelle est la marge de maneuvre par rapport à la signature chez B ? Au delà du préjudice qui pourrait être provoqué, que se passe-t'il légalement ?

J'ai cherché pas mal sur le net mais je n'ai pas su trouver de réponse... Quelqu'un a t-il connu la même situation ?

Merci.

PS : j'ai caché volontairement les noms des sociétés et je ne souhaite pas faire étalage de mon cas dans les détails (désolé pour les curieux

- je suis juste à la recherche d'une solution pratique et concrète.

**le Mar Déc 06, 2005 21:54**

Normalement tu as une période d'essai dans ta nouvelle entreprise. Donc si ya rien de précisé dans le contrat, tu peux annuler sans problème.

Tu as donc toute latitude pourchanger d'avis.

**le Mar Déc 06, 2005 22:01**

Je suis d'accord, deplus, le nouveau contrat est valable que si l'ancien venait a rompre (tu peut pas cumul les 2), donc si tu reste dans la societé A, le contrat de la societé B est annulé.

Pour etre sur, fait un tour sur des forums juridiques, celui de l'APCE est pas mal pour ce genre d'info, c un site pour aide a la creation d'entreprise, mais y a une section juridique, et tu aura l'aide des patrons, donc plutot bon a prendre

-> http://www.apce.com/index.php?rubrique_ ... &tpl_id=19

Bon courage

**le Mar Déc 06, 2005 22:29**

Par contre, j' espere que la société A ne sait pas que tu as déja signé un contrat chez B..... sinon, bonjour l'ambiance à venir si tu décides finalement de rester....

**le Mar Déc 06, 2005 22:45**

La société A le sait et m'a proposé quand même...

**le Mar Déc 06, 2005 22:49**

C'est sans doute même pour ça qu'elle lui a proposé ;-)

**le Mar Déc 06, 2005 22:56**

Je vais te donner mon avis en tant qu'expert dans ce domaine.

J'ai 38 ans, et j'ai déjà 19 employeurs à mon actif.

Pour tout ceux qui me diront que je suis instable... ok, mais :
Je touche environ 40% de plus que la moyenne de ma corporation, et je dois être augmenté encore une fois de plus en janvier.
D'autre part, j'ai acquis un savoir que je n'aurais jamais acquis sans tourner...

Les questions à te poser, sont les suivantes :

Tout d'abord as-tu les dents longues ?
si non reste où tu es sans hésiter... si oui, si tu es un battant, n'ai pas peur du changement.

Quelles sont les possibilités d'évolution dans la société A ?
Ton patron t'estime-t-il à ta juste valeur ?
Est-tu un numéro dans cette boîte ?

Les avantages qu'ils veut te donner... très bien mais est-il au courant de ton futur départ ?
Si oui... n'hésite pas à partir... tu n'étais qu'un numéro et tu le redeviendra vite ; si non... pose toi la question de savoir pourquoi il veut t'augmenter...
Est-ce qu'il estime que tu le mérite, où s'est-il aperçut, ou se doute-t-il que tu vas mal et que tu vas partir.

Tu dis que tu devrais commencer au 1er janvier ; cela implique en théorie que tu as laissé un préavis à l'employeur A ; non ?
Sâche que bien qu'étant rare, un employeur peut tout à fait te mettre devant les prud'hommes pour non respect du préavis.

Cela peut aussi te porté un préjudice aux yeux de l'employeur B. Il se dira que si un jour tu part, tu le fera sans tenir compte de son entreprise.

Une autre données à prendre en compte, et pas des moindres :

Si tu pars, il te faut savoir que tu vas être "coincé" pendant 2 ans pour changer d'appartement, ou pour faire un crédit.

Un dernier conseil :

Si tu pars, et que tu t'aperçois que tu t'es planté et que tu étais mieux là où tu étais, ne reviens surtout pas vers l'employeur A.
Tu sera alors, et pour tout le temps que tu y restera en position de faiblesse extrême !!!
Dans ce cas, il te faut impérativement trouver un employeur C.

Malgré tous mes départ, je n'en ai jamais regretté aucun, et pourtant si j'écoutais certains de mes ex employeurs... LOOOOL

Un jour l'un d'eux m'à dit cette phrase :

Code: Tout sélectionner: Tu sais William... on parle entre nous

Sous entendu qu'il me démolirait facilement.

Je lui ai tout simplement répondu :

Code: Tout sélectionner: Parce que tu crois que je ne me suis pas renseigné sur ton compte avec de venir chez toi ?

ça calme ce genre de réplique :wink:

Sache que tout employeur voit SON intérêt et se fout pas mal de ses concurrents et amis empoyeurs. Si tu es valable et qu'il à besoin de toi, tu sera embauché.

**le Mar Déc 06, 2005 23:12**

ok merci pour les conseils et les répliques

ceci dit je ne viens pas chercher un conseil pour décider mais plutôt pour connaître ce qui est du domaine du juridique et connaître l'expérience de qq'un s'étant retrouvé dans la même situation...

**le Mer Déc 07, 2005 2:03**

Tu es libre de choisir où tu vas travailler, mais si tu as signé et que le contrat est exempt de vice, tu t´exposes au versement de dommages intérêts en cas de préjudice subit par l´autre partie au contrat, bien entendu, encore faut-il qu´il porte plainte.
Ce pendant, la débauche (l´embauche de personnel de société concurrente) est en générale interdite... Donc après, c´est surtout toi et le respect de tes engagements...

**le Mer Déc 07, 2005 7:11**

J'ai déjà signé et rompu un contrat avant l'embauche avec un simple coup de fil. ça ne pose aucun problème.

**le Ven Mar 31, 2006 9:53**

ce n'est pas mon cas, l'employeur veut me poursuivre en justice pour prejudide. savez vous ce qui peut m'arriver et que puis je faire?
meme situation: j'ai refuse l'offre avant de commencer ma periode d'essai, l'employeur maintient que le contrat etait deja valide car la date d'effet du contrat avait commence depuis longtemps.

**le Ven Mar 31, 2006 10:01**

kiki20004 a écrit:ce n'est pas mon cas,

On peut toujours trouver des contre exemples, cela dit, ilfaut bien lire et comprendre (voir même interpréter) le contrat de travail avant d'intenter une quelconque action en justice.

Demander conseil à un avocat si on est pas sur et se défendre si on est dans son droit.

**le Ven Mar 31, 2006 10:32**

j'ai bien lu mon contrat et a aucun moment on ne parle de cette periode pendant laquelle le contrat est signe et la periode d'essai n'a pas commence. j'ai du mal a voir ce que l'employeur peut reclamer.

**le Dim Avr 02, 2006 17:53**

LE principe d´autonomie de la volonté implique que l´accord est scellé dès qu´il y a remcontre des volontés. Et, seul ce qui a fait le contrat peut le défaire: les volontés.
La rupture peut donc être négociée, ou unilatéral, comme dans ce cas.
S´il y a rupture abusive, le cocontractant rompant la relation contractuelle peut être poursuivi en responsabilité contractuelle (prescrit par 30 ans). Les qualités requises pour être qualifiée d´abusive sont: la motivation (le but de nuire par exemple) et la soudaineté. Pour cette dernière qualité, les contrats de travail prévoient généralement eux même ce délai, appelé délai de préavis.
Donc:
-le contrat a bien commencé
-tu dois respecter le délai de préavis et ne pas rompre dans le but de nuire.
mais:
-tu es surement en période d´essai, donc en préavis réduit.

Salutations

**le Dim Avr 02, 2006 17:56**

J´oubliais:
ton employeur te doit les indemnitées afférente à cette période même très courte:
-congé payé
-cotisation patronale (secu et retraite)...

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Re: [emploi] rupture de contrat avant l'embauche

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