Responsabilités dans rubriques de petites annonces

Consultez la formation Droit et Internet de WebRankInfo / Ranking Metrics


ecocentric
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 3602
Inscription: 10 Fév 2004

Responsabilités dans rubriques de petites annonces

Message le Jeu Juin 12, 2008 22:02

J'envisage de créer une rubrique de petites annonces sur un forum et me demandais quelle était la responsabilité de l'éditeur à ce niveau. Par ex., un gars écoule des téléphones en black par ce biais, l'éditeur peut-il être inquiété? Y a-t-il des exigences spécifiques, des mesures que l'éditeur doit légalement prendre?

Merci pour votre aide.


blman
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 3077
Inscription: 5 Sep 2003

Message le Jeu Juin 12, 2008 22:55

Bon alors je gère un site de petites annonces donc j'ai déjà eu certains cas :

- 1 fois la gendarmerie m'a appelé pour une fraude (il y en a surement eu d'autres, c'est pas faute de prévenir les gens, mais bon...). Ils m'on demandé toutes les infos dont ils avaient besoin (mail, IP, pseudo, heure dans les logs) et je n'en ais plus entendu parler.

- 1 autre fois, une annonce pour la vente de dynamite avait échapper à mon attention lors de la modération (surement confondu avec "mon groupe, c'est de la dynamite). Là il y a carrément le ministère de l'intérieur qui m'a appelé pour que je leur fournisse toutes les infos dans les logs + mails + pseudo. 2 semaines après c'était carrément la brigade anti-terrorisme qui m'appelait au sujet de la même annonce. Mais idem, ça n'a pas eu de suite. Manquait plus que jack bauer débarque.

Au niveau légal, je ne suis pas un expert mais d'expérience, voici mes conseils :
- identifie toi clairement sur le site (n° de tel, contact facile)
- Conserve tous tes logs
- modère les annonces qui te parraissent douteuses (quelques fois, c'est tellement gros que c'est de l'arnaque ;) )
- informe bien les internautes (les annonceurs comme ceux qui y répondent) que l'arnaque est fréquente sur internet aussi bien sur ton site que dans les mails automatiques que tu peux générer


ecocentric
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 3602
Inscription: 10 Fév 2004

Message le Jeu Juin 12, 2008 22:58

Ok, merci pour l'info.

PS: Elles sont funs tes anecdotes ^^.


blman
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 3077
Inscription: 5 Sep 2003

Message le Jeu Juin 12, 2008 23:05

ecocentric a écrit:Ok, merci pour l'info.

PS: Elles sont funs tes anecdotes ^^.


Toi aussi tu en aura vite, entre les dons de camping car, les scientologues qui recrutent, les travlos qui cherchent rencontre, les spammeurs fous qui postent machinalement 1 annonce toutes les heures (à croire qu'ils dorment jamais ceux là) et j'en passe...


Si vous avez aimé cette discussion, partagez-la sur vos réseaux sociaux préférés :

Formation recommandée sur ce thème :

Formation juridique : Droit et Internet : découvrez les risques que vous prenez liés à votre site web, vos conditions générales, vos contrats en ligne, etc. Formation animée par Maître Murielle Cahen, avocate à la Cour de Paris, spécialiste en droit des NTIC.

Tous les détails sur le site Ranking Metrics : programme, prix, dates et lieux, inscription en ligne.

Lectures recommandées sur ce thème :



Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités