Renseignement suite à une plainte...

[oldiblog]

Bonjour

Voila j'aurais besoin d'un petit renseignement, nous reçevons souvent des plaintes, de sites qui se plaignent que certains de nos blogs sont avant les sites en questions avec leus mots clés... bon ceci on ne peut rien y faire et nous n'allons pas nous amuser à supprimer ou censurer des blogs car ils sont bien référencés.

La une personne un peu dans ce cas une fois de plus, car sur la requete du nom de son site (un nom qui est pourtant assez courant...) m'envois ceci :

"Bonjour,

Propriétaire de la marque ******** déposée à l'INPI sous le numéro : ******* et intégralement sur les classes *********** et publié au BOPI.

Je vous prie donc de fermer rapidement le blog que vous avez ouvert à l' adresse suivante : http://*******.oldiblog.com/ sans mon accord ni autorisation verbale ou écrite et qui propose notamment des sondages et des services de jeux en ligne et la publication de photos.

J' éspère que vos services répondront trés rapidement à ma requête pour régler ce "différent" à l'amiable

Je vous prie d'agréer mes sincères salutations"

Le nom de se blog n'est pas le même seul le sous domaine donc le début porte le nom de sa marque, après une petite recherche j'ai retrouvé un bon paquet de site, ou meme un skyblog avec sa marque...

Que dois-je lui répondre légalement ?

Merci

[fredsoft]

Que dois-je lui répondre légalement

-> je conseille de pas jouer au plus malin...la moindre des choses est de fermer vite et de renvoyer tout le traffic sur le site concerné. Ensuite vous priez pour pas vous prendre une correctionnelle dans les regles, si c'est le cas vous pourrez au moins prouver que vous avez mis de la bonne volonté...si vous ne fait pas cela vous couteras votre biz.

[Erazor]

sage conseil .. tu fermes ce blog et basta .
Dans mon service de redirection j'ai précisé dans les conditions d'utilisation que toute création d'un sous NDD portant confusion avec une marque, personnalité ou ville est susceptible d'etre effacée et ce sans avertissement préalable. Comme ça tranquille ..
Inutile de chercher des chicanes en étant un peu en porte a faux au départ

. Ensuite vous priez pour pas vous prendre une correctionnelle dans les regles,

non .. une attitude de bonne volonté au départ tu ne risques pas de procès ( c'est couteux et aléatoire )

[oldiblog]

Merci pour vos réponses, mais je ne pense pas que la personne qui d'après sa fiche a 12 ans, est pensée à lui faire de l'ombre, avec son blog elle a fait se blog sur le site qu'elle aime, le sous domaine du site en question est déja pris sur notre service, donc elle a du penser l'inventer.

Si un "s" par exemple est ajouté à la fin de ce nom, ceci peut poser problème ?

Edit : bon apres une petite discussion avec la personne, je change juste le nom de domaine, car le contenu du blog n'a aucun rapport. merci de votre aide

[cloacking]

Bonjour,
A suivre également cette semaine comme l'on parle de redirection de l'hebergeur :
-http://www.la-ferme-des-celebrites2.com/

Je crois que l'ancien hebergeur est d'ailleurs ici présent

C'est la meilleure des choses à faire dans ces cas là.

[cedfr]

Dans un tel cas, ne pas répondre directement, c'est une erreur à ne pas faire.
Dans un premier temps, il faut prendre contact avec une tierce personne qui s'occupe des droits sur Internet.

Il va falloir répondre avec prudence, en connaissance du droit et de la législation afin de régler le conflit sans trop de perte.

[serval2a]

A mon avis, si il s'agit d'une marque déposée il faut fermer immédiatement le site (voir ce que fait il/iad avec sa marque an/nu).

Par contre si tu rajoutes un "s" dans le cas d'anu...

Bon d'accord, c'est de mauvais goût, je m'exclus mois même du topic.

[m@thieu]

vendredi soir nous avons découvert que quelqu'un avait déposé un NDD avec notre nom sans le S final
après renseignement à l'INPI ce 2me site à été dans l'obligation de rediriger l'adresse vers notre site

mais là il n'y avait pas de doute sur l'eventuelle bonne fois puisque le site redirigait vers un concurrant (concurrant que vous pouvez encore voir puisque la redirection se fait grace à une balise "meta" )