Rachat de site

**le Sam Juin 09, 2007 14:56**

Hello

Je ne savais pas où mettre cet aspect des choses, donc je me dis pourquoi pas là.

Alors non je propose pas de sites à vendre... mais en fait j'ai quelques questions.

J'envisage de racheter un site à deux particuliers.

Dans la pratique, comment on fait ca ?

- je suppose qu'il faut un contrat de cession dument rempli (auriez-vous un exemple ?)
- à quel moment faire le versement ? après le changement de ndd ? est-ce d'ailleurs à lui de l'opérer ? à moins à en faire la demande ?
- en cas de multi propriétaires, vaut il mieux faire plusieurs chèques (un par proprio) ou un seul à un proprio ?
- avez-vous déjà racheté des sites plutot communautaires et comment s'est déroulé la transition ?
- avez-vous des astruces / trucs à ne pas oublier dans ce genre de pratiques ?

Voili

Merci d'avance

ps : je rajouerais peut etre des questions par la suite

pps : arghhh mais c quoi ces AdSense sur cette page !!! lol

**le Sam Juin 09, 2007 16:33**

1) c'est dans ton interet d'avoir un contrat qui specifie bien ce que tu achetes (site, domaine, marque, support, ...)
2) paiement apres signature et avant transfert (en tant que vendeur, j'exige toujours le paiement avant). C'est a l'acheteur de faire une demande de transfert et au vendeur de la valider

Je passe pour les autres questions.

**le Sam Juin 09, 2007 16:52**

Bonjour,
Si je devais racheter un site une clause indispensable me paraîtrait de demander au vendeur de s’engager sur le fait que à la date de la signature de la vente le site vendu ne fait l’objet d’aucune réclamation ou poursuites.
Pour le paiement le mieux est sans doute de proposer un acompte à la signature du contrat et le solde à l’issue du transfert complet de propriété et de jouissance.
A partir du moment ou le contrat est signé par les 2 propriétaires du site le paiement peut être unique, à charge pour eux de se répartir le règlement.
En tout cas comme dans tout achat à un particulier, il faut impérativement un contrat avec toutes les coordonnées des vendeurs (coordonnées à vérifier impérativement).
Il faut également préciser que les vendeurs ne sont pas assujettis à la TVA et qu'il n'y a donc pas de taxes applicables sur cette vente.

**le Sam Juin 09, 2007 17:08**

Vue la "complexité" de ton cas, je te conseille de passer par un prestataire pour cette transaction, surtout celle "multi-proprietaires" quoiqu'un nom ne puisse appartenir qu'a une unique personne morale ou physique.

Pour ce qui est des droits il est conseiller de vérifier par toi même (ou prestataire), qu'il n'y est pas de litige sur une marque, est sur le contenue.
Et la, ca deviens très compliqué.

**le Sam Juin 09, 2007 18:59**

(eu elle est là depuis quand la section "Monétisation d'un site web" ?)

**le Sam Juin 09, 2007 19:58**

Depuis 4 jours

cf : http://www.webrankinfo.com/forums/viewtopic_74678.htm

**le Sam Juin 09, 2007 20:53**

alors la tu m'etonnes beaucoup

les economies d'avocat reviennent très cher

l'avantage d'avoir un avocat atitré qui rédige et fait signer tes contrats c'est qu'en cas de pepin c'est lui qui doit te defendre

rog

**le Sam Juin 09, 2007 22:54**

cool... et z'auriez pas un lien pour un contrat de cession type ? que je bidouillerais ensuite ?

En tout cas merci

**le Sam Juin 09, 2007 23:19**

finstreet a écrit:cool... et z'auriez pas un lien pour un contrat de cession type ? que je bidouillerais ensuite ?

En tout cas merci

Bonsoir finstreet,

Sur net-iris il y a deux contrats types pour ces cessions, un est plus adapté pour le cédant et un pour le cessionnaire.

http://www.net-iris.fr/contrat-expert/m ... t/cession/

Salutation

**le Dim Juin 10, 2007 0:19**

Sinon pour t'économiser les 70€ de net-iris :roll:

, je te propose un petit contrat fait maison, totalement gratuit, et que tu peux bidouiller à ta guise : http://www.webmasterclub.fr/forum/topic,8420,0.html

**le Dim Juin 10, 2007 1:38**

merci tous les deux, ca va bien m'aider

**le Dim Juin 10, 2007 9:27**

Un cheque par proprio surtout !!!

**le Dim Juin 10, 2007 14:26**

NB: il peut être intéressant de détailler les aspects de transfert de propriété de la technologie, le détail de mise à disposition des scripts et bases de données, etc... (je suppose que tu n'achètes pas que le domaine?

).

**le Dim Juin 10, 2007 16:30**

HawkEye a écrit:NB: il peut être intéressant de détailler les aspects de transfert de propriété de la technologie, le détail de mise à disposition des scripts et bases de données, etc... (je suppose que tu n'achètes pas que le domaine? ).

non le site en lui même... la base de membres ainsi que le système qui tourne derrière... je vais bosser sur le contrat ce soir

**le Mer Juin 20, 2007 21:23**

A tu trouver le contrat adéquat?

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Re: Rachat de site

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