Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?

[gecktoine]

Bonjour à tous,

Pour les cours, je dois répondre à la problématique : De quoi les hébergeurs sont-ils responsables ?

J'ai lu un paquet d'articles mais il y a toujours quelque chose que je ne saisi pas, qui est le responsable du contenu illicite diffusé ?
Est-ce la société d'hébergement ? ou alors le webmaster ?

Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?

Merci d'avance de votre aide qui me sera précieuse

 

[Aye-Aye]

Pour commencer ta réflexion, tu peux t'intéresser à ce texte sur la responsabilité de l'hébergeur.
[Ta réflexion devra dans un premier temps s'attarder sur la définition juridique du caractère illicite d'un contenu.]

 

[Leonick]

Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?

c'est l'internaute, charge à youtube de donner les infos nécessaires pour son identification.
En règle générale, c'est le webmaster qui est responsable, s'il ne peut être identifié, on se retournera vers l'hébergeur pour mettre fin, le plus rapidement possible, aux dommages. Sans préjuger des poursuites ultérieures

 

[gecktoine]

merci beaucoup à vous 2

 

[raljx]

je déterre le topic étant donné le complément d'informations disponible ici