Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?
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Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?
Bonjour à tous,
Pour les cours, je dois répondre à la problématique : De quoi les hébergeurs sont-ils responsables ?
J'ai lu un paquet d'articles mais il y a toujours quelque chose que je ne saisi pas, qui est le responsable du contenu illicite diffusé ?
Est-ce la société d'hébergement ? ou alors le webmaster ?
Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?
Merci d'avance de votre aide qui me sera précieuse
Pour les cours, je dois répondre à la problématique : De quoi les hébergeurs sont-ils responsables ?
J'ai lu un paquet d'articles mais il y a toujours quelque chose que je ne saisi pas, qui est le responsable du contenu illicite diffusé ?
Est-ce la société d'hébergement ? ou alors le webmaster ?
Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?
Merci d'avance de votre aide qui me sera précieuse
Re: Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?
Pour commencer ta réflexion, tu peux t'intéresser à ce texte sur la responsabilité de l'hébergeur.
[Ta réflexion devra dans un premier temps s'attarder sur la définition juridique du caractère illicite d'un contenu.]
[Ta réflexion devra dans un premier temps s'attarder sur la définition juridique du caractère illicite d'un contenu.]
Re: Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?
c'est l'internaute, charge à youtube de donner les infos nécessaires pour son identification.gecktoine a écrit:Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?
En règle générale, c'est le webmaster qui est responsable, s'il ne peut être identifié, on se retournera vers l'hébergeur pour mettre fin, le plus rapidement possible, aux dommages. Sans préjuger des poursuites ultérieures
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