Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?

Consultez la formation Droit et Internet de WebRankInfo / Ranking Metrics

gecktoine
WRInaute impliqué
WRInaute impliqué
 
Messages: 302
Inscription: Mer Juil 06, 2005 18:02

Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?

Message le Sam Nov 07, 2009 21:45

Bonjour à tous,

Pour les cours, je dois répondre à la problématique : De quoi les hébergeurs sont-ils responsables ?

J'ai lu un paquet d'articles mais il y a toujours quelque chose que je ne saisi pas, qui est le responsable du contenu illicite diffusé ?
Est-ce la société d'hébergement ? ou alors le webmaster ?

Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?

Merci d'avance de votre aide qui me sera précieuse :)


Aye-Aye
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 1910
Inscription: Ven Avr 15, 2005 8:52

Re: Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?

Message le Sam Nov 07, 2009 22:55

Pour commencer ta réflexion, tu peux t'intéresser à ce texte sur la responsabilité de l'hébergeur.
[Ta réflexion devra dans un premier temps s'attarder sur la définition juridique du caractère illicite d'un contenu.]


Leonick
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 12373
Inscription: Dim Aoû 08, 2004 20:24

Re: Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?

Message le Sam Nov 07, 2009 23:43

gecktoine a écrit:Pareil pour youtube, qui est le responsable des vidéos mise en ligne? Youtube, ou l'internaute qui a uploader les vidéos ?
c'est l'internaute, charge à youtube de donner les infos nécessaires pour son identification.
En règle générale, c'est le webmaster qui est responsable, s'il ne peut être identifié, on se retournera vers l'hébergeur pour mettre fin, le plus rapidement possible, aux dommages. Sans préjuger des poursuites ultérieures

gecktoine
WRInaute impliqué
WRInaute impliqué
 
Messages: 302
Inscription: Mer Juil 06, 2005 18:02

Re: Qui est le résponsable du contenu? Hébergeur ou webmaster?

Message le Dim Nov 08, 2009 14:30

merci beaucoup à vous 2


Formation recommandée sur ce thème :

Formation juridique : Droit et Internet : découvrez les risques que vous prenez liés à votre site web, vos conditions générales, vos contrats en ligne, etc. Formation animée par Maître Murielle Cahen, avocate à la Cour de Paris, spécialiste en droit des NTIC.

Tous les détails sur le site Ranking Metrics : programme, prix, dates et lieux, inscription en ligne.

Lectures recommandées sur ce thème :

  • Calcul du taux de backlinks vers pages internes
    Cet outil vous permet de calculer le taux de liens profonds vers un site web. Un lien profond est un lien qui ne pointe pas vers la page d'accueil mais au contraire vers une page interne du site. Les sites dont l'essentiel du référencement vient de leurs inscriptions dans des annuaires ont un taux de liens profonds faible ; à l'inverse, les sites de référence ont souvent un taux de liens profonds plus important, signe que leur contenu a suscité de nombreux liens spontanés.


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités