Qui est responsable du contenu des forums ?

[titiplanti]

Bonjour,

Je ne suis pas spécialiste du droit mais il me semble naturel que le webmaster soit responsable du contenu dans son forum, même si le message est posté par des internautes pratiquement anonymes. A ce titre il me semble naturel également que le webmaster soit responsable des images qui sont insérés dans le forum.

Là où je le pose plus de questions c'est quand l'internaute, au lieu d'insérer son image, insère un lien vers celle-ci. Particulièrement dans le cas où l'image a été mise en ligne spécialement pour être utilisée dans le forum (par exemple en utilisant un service d'hébergement d'images tel que imageshack.us qui sert surtout à ça).

Donc ma question : le webmaster est-il responsable des images nécessaires à la lecture des posts d'un forum lorsque celles-ci sont insérées en tant que lien plutôt qu'en image ?

(En ce qui me concerne, cela pourrait poser des pbs de copyright pour les scans de livres. Cela rejoint une question que j'avais déjà posée et pour laquelle j'avais obtenu la réponse)

Merci de vos avis (si possible documentés !)

[sedget]

bonjour les résponses a tes questions se trouvent ici, http://www.foruminternet.org/

D'après la jurisprudence, le webmasters est responsable de la publication et l'internaute est responsable du contenu qu'il diffuse.

en tant que webmaster tu as le devoir de modérer.

[thierry8]

..
...
Mais si un post passe dans les mailles de la modération ?
...
..

Il me semble logique que l'auteur est responsable de son écrit.
De plus lors de l'inscription, il s'y engage.

[Audiofeeline]

Y'a eu un truc sur un forum emploi...
Vous vous rappellez des ANPE qui ont été brulée?
Et bien un mec de l'ANPE avait laissé un message sur un forum en disant (avec humour) de venir bruler la sienne comme ça il serait en vacances..
Manque de bol, ils ont vraiment mis le feu à cette ANPE!
C'est l'auteur du message qui a été arrêté...

[mahefarivony]

"ce soir on vous met le feu, on vous met on vous met...."

Désolé ça m'a échappé

ok

Avant de partir, juste une petite remarque : mieux vaut prévenir que guerir, chaque message d'un forum doit être disséqué et passé à la loupe. Au moindre doute, zou, en quarantaine

Et si on a pas le temps de tout passer à la loupe, 2 solutions :
A - On engage des modérateurs
B - On ferme son forum

Vu les procès et autres amendes sur le sujet, je préfère passer pour un dictateur sur mon forum plutot que de me retrouver en correctionnelle.

Sinon pour en revenir à ta question, intuitivement je dirai que tant que ce n'est pas hebergé sur TON serveur, tu n'as pas grand chose à craindre. Les constats d'huissier ne peuvent pas dire : "Vous hébergez des images protégées, etc.".

[Audiofeeline]

Enfin bon, les cas sont assez rares...
Faut pas devenir parano non plus... Il y a la liberté d'expression...
Après c'est une question de point de vue...
Tels ou tels propos ne sont pas tolérés de la même façon partout...

[thierry8]

Avant de partir, juste une petite remarque : mieux vaut prévenir que guerir, chaque message d'un forum doit être disséqué et passé à la loupe. Au moindre doute, zou, en quarantaine

Ah bon ?
Sur WRI par exemple tous les messages sont passé au cribles ?
(si c'est le cas waouhhhh)

Mais c'est de la folie !!!

[Audiofeeline]

Modérateur c'est un métier! lol

[titiplanti]

bonjour les résponses a tes questions se trouvent ici, http://www.foruminternet.org/

Où ça ?

intuitivement je dirai que tant que ce n'est pas hebergé sur TON serveur, tu n'as pas grand chose à craindre.

Mmmmh ça me paraît un peu trop facile que cela ne soit qu'une histoire de serveur. D'ailleurs ce n'est pas MON serveur (c'est un copain qui m'héberge).