Questions pour un champion: Ndd et marque

[vitalizo]

Bonsoir,

questions simple, a t-on le droit de prendre ces ndd ?
1/ mamegane.fr
2/ malaguna.fr
3/ series3.fr (peut faire référence au bmw et braun)
4/ wave.com (site sur le samsung wave)


En fait, je me doute bien que le malaguna.fr ne peut être pris (laguna devant être une marque déposé) mais quid des autres cas ?
Vu que leur nom ne désigne pas qu'une chose. Est-ce libre ? Ou le thèmatique du site ne doit pas être sur le produit (exemple, si je prends wave.com, j'ai le droit de faire un site sur n'importe quoi sauf le samsung wave).

Merci

[HawkEye]

Tout dépend des catégories dans lesquelles les marques sont déposées.

[vitalizo]

Et y'aurait un site récapitulatif précisant tout ça ?

Donc par exemple, j'ai le droit de prendre monwave.com à condition de traiter de la vie de mon chat et en aucun cas de parler du telephone samsung ?

Bon je suis allé sur l'inpi.
exemple: http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_resultats_liste.html
Par exemple j'ai pas le droit de prendre le ndd moncheval.com et de traiter de l'actualité du cheval ?

[HawkEye]

Je crois que l'URL que tu as posté s'attend à recevoir un $_POST[]
La, c'est feuille blanche

[vitalizo]

En fait cela cherchait "cheval" et montrait la marque déposé "mon cheval" d'où ma question qui suivait

[Leonick]

après, ce n'est pas parce qu'une marque est déposée que cela veut dire qu'on ne peut utiliser son nom. Dans le cas du "mon cheval", j'ai des doutes sur le fait que devant les tribunaux leur marque puisse tenir, car accoler un pronom avec un nom commun du domaine sur lequel ils déposent ce nom, ça fait limite...

[JanoLapin]

ça dépend pourquoi, Léonick. C'ets dans le même ordre idée qu'Orange, qui est valable comme marque poru des télécoms, ou le terme Orange n'a pas de valeur en tant que nom commun / générique.

Mon cheval pour des outils de bricolage pourra être valide...

[Leonick]

ça dépend pourquoi, Léonick. C'ets dans le même ordre idée qu'Orange, qui est valable comme marque poru des télécoms, ou le terme Orange n'a pas de valeur en tant que nom commun / générique.

Mon cheval pour des outils de bricolage pourra être valide...

oui, en fait, j'ai fait un amalgame de ses 2 derniers messages où il parlait de moncheval pour un ndd sur le cheval et ensuite il a parlé de la marque "mon cheval" et j'en ai déduit, peut-être à tord, que c'était sur ce même domaine