Bonjour à tous,
Je suis nouveau ici, donc pour me présenter je suis graphiste dans une agence web sur Paris.
Je suis dans une situation pour laquelle je trouve quelques réponses mais rien de sur.
Je vous expose ici mon problème, en espérant que je ne me suis pas trompé de section.
Pour résumé, il y a 1an, j'ai réalisé dans cette société une illustration (une mascotte: une fille avec un design assez simple) pour un client qui n'existe plus aujourd'hui. A l'époque je l'avais décliné sur une autre illustration et cela avait été utilisé, entre autre, sur une campagne newsletter.
Or, aujourd'hui mon directeur artistique est venu me voir aujourd'hui pour me signaler que la direction lui avait demandé de présenter ma mascotte à un autre client qui à signé récemment, et que ce client l'a validé.
Mon D.A m'a également dit que la direction lui a signifié qu'il comptait céder les droits de ma mascotte à ce client et qu'ils lui ont demandé de la décliner au format vectoriel. Je précise que le client en question à plusieurs boutiques physiques, et que je pense qu'il a l'intention de la décliner sur de nombreux supports.
Pour compliquer encore un peu la situation, je pars de cette boite à la fin du mois, donc fin oct 2013 (rupture conventionnelle), et je ne serai même plus là pour suivre ce qui sera fait avec mon travail.
Les questions que je me pose sont les suivantes (d'un point de vue strictement légal) :
- Ma direction a-t-elle le droit de proposer un travail que j'ai réalisé pour un autre client (en plus, sans me demander mon avis, et alors que je vais partir incessamment sous peu) ?
- A-t-elle le droit de céder les droits sur mon travail sans que je ne sois consulté ?
- Si (comme je le suppose), les droit doivent me revenir, comment dois-je m'y prendre, et à combien puis-je prétendre pour ce genre de travail ?
Je remercie d'avance ceux qui auront la gentillesse de me répondre.
Bonne soirée.
Je suis nouveau ici, donc pour me présenter je suis graphiste dans une agence web sur Paris.
Je suis dans une situation pour laquelle je trouve quelques réponses mais rien de sur.
Je vous expose ici mon problème, en espérant que je ne me suis pas trompé de section.
Pour résumé, il y a 1an, j'ai réalisé dans cette société une illustration (une mascotte: une fille avec un design assez simple) pour un client qui n'existe plus aujourd'hui. A l'époque je l'avais décliné sur une autre illustration et cela avait été utilisé, entre autre, sur une campagne newsletter.
Or, aujourd'hui mon directeur artistique est venu me voir aujourd'hui pour me signaler que la direction lui avait demandé de présenter ma mascotte à un autre client qui à signé récemment, et que ce client l'a validé.
Mon D.A m'a également dit que la direction lui a signifié qu'il comptait céder les droits de ma mascotte à ce client et qu'ils lui ont demandé de la décliner au format vectoriel. Je précise que le client en question à plusieurs boutiques physiques, et que je pense qu'il a l'intention de la décliner sur de nombreux supports.
Pour compliquer encore un peu la situation, je pars de cette boite à la fin du mois, donc fin oct 2013 (rupture conventionnelle), et je ne serai même plus là pour suivre ce qui sera fait avec mon travail.
Les questions que je me pose sont les suivantes (d'un point de vue strictement légal) :
- Ma direction a-t-elle le droit de proposer un travail que j'ai réalisé pour un autre client (en plus, sans me demander mon avis, et alors que je vais partir incessamment sous peu) ?
- A-t-elle le droit de céder les droits sur mon travail sans que je ne sois consulté ?
- Si (comme je le suppose), les droit doivent me revenir, comment dois-je m'y prendre, et à combien puis-je prétendre pour ce genre de travail ?
Je remercie d'avance ceux qui auront la gentillesse de me répondre.
Bonne soirée.
