puis-je perdre mon domaine pour ressemblance ?

[medjaz]

Bonjour,
J'ai un *mar*ocran*docheval.com mais une ste en France viens de me contacter pour dire que la marque rand*oche*val lui appartient et que je n'ai pas le droit de nommer un site comme ca ou utiliser sa marque ran*docheval sachant que moi c'est *mar*ocran*docheval.com

Peuvent-ils me prendre le domaine que j'ai que depuis 01/2007 s'ils déposent plainte chez l'ICANN ?

Merci

 

[Marie-Aude]

Je pense qu'il suffise que tu demandes à rand0cheval de te fournir son certificat négatif au Maroc pour régler le problme (si évidemment le tien est bien au nom de mar*crand0cheval)

Vous êtes tous les deux sur les points com, tu exploites légalement une marque au Maroc... point barre

 

[medjaz]

Merci pour la réponse, effectivement, je sais que pour la loi au Maroc je ne risque rien c'est une marque différentes que nous exploitons avec preuve de propriété notamment le certificat négatif.

Ce dont j'ai peur, c'est d'une plainte chez l'ICANN par exemple est se que je risque quelques chose...?

 

[vimarty]

Bonjour,

si la marque est protégé internationalement , oui tu peux avoir des problèmes. Il y'a quelques jours, j'ai été contacté par Brioude referencement (sur une dénonciation apparement) me précisant qu'un logo sur un de mes annuaires était très proche de leur logo et que cela pouvait nuire à leur image.

Je me suis effectivement excusé de la ressemblance et j'ai donc changé le logo de mon annuaire. Je te conseil de ne pas plaisanté avec ce genre de choses, tout pourrait te retomber dessus plus tard.