Publication de photos, qui est responsable ?

[Marie-Aude]

La question est donc la suivante en procedant de la sorte est ce que ma société encours de gros risque et comment est il possible de se proteger hormis en faisant signer électroniquement les membres et en leur demandant leur coordonés exact ?

Vis à vis de la loi française aucune : quand tu t'inscris sur youtube, tu signes éléctroniquement et pourtant Youtube et les diffuseurs sont régulièrement condamnés. Encore pire : un concurrent pourrait se faire plaisir en te piégeant. En France il n'y a pas moyen que de prendre des risques, et préparer une caisse pour dommage et intérêts...

Tu n'es manifestement pas juriste, alors arrêtes de dire des choses fausses.

en nous autorisant à utiliser ces photos pour le moteur de recherche d'image mais aussi pour le forum, les annonces, les articles, l'agendas etc.

L'utilisation des photos pour toute autre rubrique du site que "l'endroit où elles sont téléchargées" vous fait passer du statut d'hébergeur à celui d'éditeur, pour ce contenu, puisque vous décidez de les utiliser. Vous êtes donc responsable au premier chef pour l'utilisation de ces photos, quitte à ensuite vous retourner contre la personne qui les a téléchargées.
Le fait de faire signer un règlement, de rappeler les conditions d'utilisation, etc... ne vous protège plus.

Donc, sequvafa, je vous recommande fortement de ne pas utiliser ces photos ailleurs dans votre site