Publication d'article, qui est responsable ?
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Publication d'article, qui est responsable ?
Bonjour,
Nous sommes une entreprise et réalisons un réseau de site animalier.
Pour celui ci nous avons de tierces personnes qui nous rédigent les articles, nous controlons bien entendu que ces texes n'ont pas été recopié sur d'autres site web.
Mais une question me préoccupe: si une personne copie un texte sur un site et que nous ne nous en rendons pas compte, nous allons publier l'article. En cas de problème avec le site a qui appartient réelement le texte qui est repsonsable ?
Notre société, le rédacteur de l'article, nous deux ?
Merci d'avance de m'éclairer.
S. Chatelier
Nous sommes une entreprise et réalisons un réseau de site animalier.
Pour celui ci nous avons de tierces personnes qui nous rédigent les articles, nous controlons bien entendu que ces texes n'ont pas été recopié sur d'autres site web.
Mais une question me préoccupe: si une personne copie un texte sur un site et que nous ne nous en rendons pas compte, nous allons publier l'article. En cas de problème avec le site a qui appartient réelement le texte qui est repsonsable ?
Notre société, le rédacteur de l'article, nous deux ?
Merci d'avance de m'éclairer.
S. Chatelier
Dans le contrat d'édition, il y a toujours une clause par laquelle l'auteur garantit que son oeuvre est originale et qu'il assumera seul les dommages causés à des tiers et à l'éditeur en cas de plagiat etc ... Il doit exister des exemples-types sur le Web et cette clause permet à l'éditeur au moins de se retourner contre l'auteur.
Pour contrôler l'originalité, on peut toujours soumettre un bout de texte ou l'autre à GG ou à copyscape mais si le texte a été pompé du papier ... En principe, le "rédacteur en chef" de la publication a une culture suffisante du domaine pour être à même de flairer une copie.
La meilleure garantie, c'est tout de même la confiance réciproque.
Pour contrôler l'originalité, on peut toujours soumettre un bout de texte ou l'autre à GG ou à copyscape mais si le texte a été pompé du papier ... En principe, le "rédacteur en chef" de la publication a une culture suffisante du domaine pour être à même de flairer une copie.
La meilleure garantie, c'est tout de même la confiance réciproque.
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Marie-Aude - WRInaute accro

- Messages: 4948
- Inscription: Lun Juin 05, 2006 14:15
Vis à vis des tiers vous êtes l"éditeur, et donc les responsables. L'auteur est responsable vis à vis de vous, et pour en être sûr, vous pouvez préciser cette responsabilité dans le contrat.
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