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Enregistré le: 30 Sep 2010

Message le Dim Mai 01, 2011 20:42

Bonjour à tous,


Je vais essayer d'être clair un maximum sans rien caché pour être sûr d'avoir une réponse en accord avec la situation.

Je souhaite éditer un E-book a but commercial en lien avec le site internet UCAS, système permettant de s'inscrire dans une université au Royaume-Uni.

Il n'existe pas de guide français à ma connaissance, uniquement des guides anglais directement édités par UCAS.

Je vous mets un lien vers la politique de droits d'auteur en anglais de UCAS : http://www.ucas.com/terms_and_conditions

C'est le titre 6.

Le problème à ce que j'ai compris, c'est que je n'ai pas le droit de copier la moindre image du site, logo, ou quoi que se soit d'autres. Soit, je peux très bien m'en passer.

Ma question étant, ais-je le droit de publier cet e-book malgré tout en me contentant de décrire les démarches ?

Les E-book étant dématérialisés, cela passe dans la catégorie du service. Hors, je connais plusieurs sites et entreprises assez importants proposant d'inscrire les étudiants sur le service UCAS, pour des sommes allant de 100 euros à plus de 300 euros.

Sont ils dans la légalité ? Ais je donc le droit de publier cet e-book, si je ne copie rien du site mais j'y fais directement référence ?


Je vous remercie pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter !
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2 Réponses
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Message le Dim Mai 01, 2011 21:33

Oui :)
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Enregistré le: 30 Sep 2010

Message le Lun Mai 02, 2011 0:42

C'est une réponse claire, nette, précise comme je les aime, je te remercie ! Je suis content cela va me permettre de commencer à me pencher sur la mise en place du boutique en ligne. Merci !
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