Problème d'atteinte à l'image d'une marque (suite)

[totoro]

Désolé de remettre ça... mais je pense que le sujet peut interesser pas mal de monde ici.

En fait je vais reformuler, sans citer ni linker, pour élargir le débat, et essayer de connaitre les limites d'une publication.

Un journaliste a écrit le nom d'une marque dans un article, en l'utilisant comme image. Cette marque est représenté par un animal, et le nom de la marque était utilisé pour remplacer cet animal.

Jusque la rien de sensationnel, sauf que la marque en question n'a pas apprécié d'être citée et utilisée dans un domaine qui n'est pas le sien. (a savoir marque de vetement à la base, cité dans un article de jeux vidéo).

J'aimerai connaitre votre avis sur ces droits et sur la liberté des journalistes...

Mes excuses à Olivier pour le post précédent... en espérant que celui-ci colle le plus possible aux règles.

[Erazor]

Mes excuses à Olivier pour le post précédent... .

Ca sent le fouet pour ton échine Doggy ..
Les marques ? je crois qu'on est arrivé dans une époque ou a force de vouloir tout controler partout au millimetre et bien elles vont mourir certaines.

[e-kiwi]

j ai déposé la lettre "e", donc merci de ne plus pronnoncer cette lettre, sinon je me verrai dans l obligation de vous attaquer en justice

[Blini]

Promis, aucun souci pour moi ! Quand tu auras tout pris dans l'alpha, là, ça va chi...

[Photoshop user]

tiens ca me fait penser que -ww.googlealert.c0m est passé sur mon site qu'ensuite dans mes links from external j'ai eut un "mail.yahoo.com/"

pt'être que je vais recevoir un mail d'ad0be ^^

[Erazor]

je viens de déposer l'écriture vous etes mal

[totoro]

Mes excuses à Olivier pour le post précédent... .

Ca sent le fouet pour ton échine Doggy ..
Les marques ? je crois qu'on est arrivé dans une époque ou a force de vouloir tout controler partout au millimetre et bien elles vont mourir certaines.

Oui, sur le post précédent : http://www.webrankinfo.com/forums/viewtopic_21063.htm , mais c'est logique de sa part de vouloir se protéger. Quand on voit la chasse lancée...

[Erazor]

oui j'avai suivi et même "diffamer" C'est vrai que c'est devenu nimp (les marques hein pas ici )

[totoro]

"Ils" feraient mieux d'embaucher du marketting que du juridique

[lafleur2004]

Promis, aucun souci pour moi ! Quand tu auras tout pris dans l'alpha, là, ça va chi...

Joli

[Erazor]

Doggy : poses ta candidature comme chien policier vu la taille de ta truffe

[Michel]

Les frinques erazor avec un âne comme logo ca devrait être bon, je dépose de suite...

[lunea]

Un journaliste a écrit le nom d'une marque dans un article, en l'utilisant comme image. Cette marque est représenté par un animal, et le nom de la marque était utilisé pour remplacer cet animal.

J'aimerai connaitre votre avis sur ces droits et sur la liberté des journalistes...

Pour répondre à Totoro :

Il y a énormément de cas de jurisprudence sur ce sujet précis. Le plus connu concerne l'utilisation par greenpeace "à titre d'information du logo ESSO détourné (il présentait les 2 "S" en "$")
Esso a été débouté de sa demande de réparation. Le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas risque de confusion, et donc que la marque n'était pas contrefaite.

[Théophraste]

Il y a énormément de cas de jurisprudence sur ce sujet précis. Le plus connu concerne l'utilisation par greenpeace "à titre d'information du logo ESSO détourné (il présentait les 2 "S" en "$")
Esso a été débouté de sa demande de réparation. Le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas risque de confusion, et donc que la marque n'était pas contrefaite.

Le tout est d'avoir beaucoup, beaucoup, beaucoup d'argent à dépenser en frais de justice pour démontrer qu'on est dans son droit...

D'ou la prudence justifiée des responsables du site qu'en à la teneur de nos bavardages.