Plagiat de sites : parlons-en.

[julienWeb]

Bonjour,

J'aimerais connaitre la procédure concernant un plagiat de site.

Si un webmaster porte plainte contre un autre, quel tribunal s'occupera de l'affaire ? Doit-on se protéger avec un avocat ? Si oui, spécialisé ?

Si 2 sites n'ont pas les mêmes textes, ni couleurs, ni ndd, ni images, mais qu'ils reposent sur le même concept, un webmaster peut-il attaquer l'autre ?

En gros, quand est-ce qu'une plainte de plagiat est possible ?

Merci de me dire ce que vous savez là dessus.

[finstreet]

un concept ? ca se protège pas

[Michel]

Bonsoir et bienvenue,

Déjà quand il s'agit de vols de textes ou d'images ce n'est pas facile, alors pour un "détournement" de concept c'est quasiment impossible…

[padawan2]

à la rigueur si un site fait l'objet d'innovations technologiques et de brevets associés au niveau mondial cela peut se défendre... mais bon ce genre de plainte n'est qu'à engager en cas de (très) gros dommages.

Sinon en effet, difficile d'attaquer pour simple "plagiat" de concept.

[julienWeb]

Porter plainte pour contrefaçon d'un site web, possible ou pas ? Quelqu'un sait comment ça se passe en cas de plainte ?

[finstreet]

constats d'huissier
envoi de lettre recommandé

en théorie ca suffit largement

[fran6]

si le webmaster du site est dans un pays "exotique" ça se complique légèrement à mon avis

[julienWeb]

constats d'huissier
envoi de lettre recommandé

en théorie ca suffit largement

Et l'huissier fait quoi ? Il menace par lettre recommandé, c'est ça ?

[Michel]

Il faut commencer par un constat avec un huissier très compétent dans le domaine Internet, il doit faire un constat très détaillé avec les protocoles qui lui sont imposés par sa profession.

Sur tes indications et informations, l'huissier de justice fait un constat détaillé de la situation à un instant T
Il doit réunir les preuves du bien fondé de la situation de plagiat dans son constat, ensuite il peut éventuellement sur ta demande, signifier à l'autre partie par commandement d'huissier de faire cesser la situation décrite dans son constat.

[Rod la Kox]

si le webmaster du site est dans un pays "exotique" ça se complique légèrement à mon avis

Pas vraiment...

Si tu considère que le plagiat te coute bonbon, c'est qu'à la base, ton site te rapporte beaucoup. De là, facile d'attaquer partout avec du fric et de la persévérance.

Par contre, inutile de chercher à combattre le plagiat international si ton site te rapporte des clopinettes.

Et l'huissier fait quoi ? Il menace par lettre recommandé, c'est ça ?

Non, lui, il constate légitimement une infraction.
Toi, tu menaces par lettre.

[joe coe]

Bonjour,

J'aimerais connaitre la procédure concernant un plagiat de site.

Si un webmaster porte plainte contre un autre, quel tribunal s'occupera de l'affaire ? Doit-on se protéger avec un avocat ? Si oui, spécialisé ?

Si 2 sites n'ont pas les mêmes textes, ni couleurs, ni ndd, ni images, mais qu'ils reposent sur le même concept, un webmaster peut-il attaquer l'autre ?

En gros, quand est-ce qu'une plainte de plagiat est possible ?

Merci de me dire ce que vous savez là dessus.

on peut faire valoir le plagiat à partir du moment ou la présentation prête à confusion. logos similaires, couleurs, agencement...
celui qui essayerait de monté un site bleu ciel qu'il nommerait par exemple Web Rank Actu avec des forums sur le référencement (par exemple ) tomberait sous le coup du plagiat.
Certains sites ne se gênent d'ailleurs pas à faire valoir ce droit.