Plagiat de nom sur activité identique

[zerobug]

Bonsoir,

Je possède un site (WWW) pour ma société et j'ai déposé ce nom, zerobug, l'an dernier à l'INPI.

Dans ma surveillance de plagiat, voilà sur quoi je viens de tomber aujourd'hui : http://zerobugs.fr/7.html

Plagiat de texte donc, mais ça, c'est toutes les semaines pareil, mais surtout, forte copie sur le nom.

Or, j'ai déposé le nom ZEROBUG et cette personne utilise ZEROBUGS. Est-ce que cette simple différence peut anéantir tout recours juridique ?

Merci de vos éclairages !

 

[VisitezMonSite]

Je ne crois pas que cela fasse une différence car tu peux dire qu'il y a risque de confusion et que c'est probablement fait exprès d'ailleurs. C'est comme ceux qui prennent le même nom avec une faute d'orthographe, cela ne change rien.

 

[Furtif]

Or, j'ai déposé le nom ZEROBUG et cette personne utilise ZEROBUGS. Est-ce que cette simple différence peut anéantir tout recours juridique ?

Dans ton cas c'est ultra simple :
Fais un whois pour commencer, http://www.afnic.fr/outils/whois
le proprio est dans le dept 67, tu trouveras ses coocrdonnees telephoniques et il est chez 1&1.

Un coup de telephone pour recuperer en douceur son domaine qu'il n'a pas le droit d'utiliser. En fonction de sa reponse, recommandée avec AR au proprio du domaine, une a http://www.afnic.fr et une a 1&1, en faisant référence a ton numero de marque enregistrée a l'INPI le : 2008-07-10

Ca devrait se regler tres rapidement..

 

[zerobug]

Merci. Je viens de lui envoyer un mail déjà. Si par de réponse lundi, coup de téléphone.

 

[fullflash13]

Salut

Que faire dans le cas ou le "plagiat" n'est pas vraiment un .fr mais un.fr.tc hébergé gratuitement par xdir ?
Mon nom de société est fullflash , j'ai les nom de dommaine www.fullflash.fr et www.full-flash.fr mais il existe un www.full-flash.fr.tc

Merci et a plus

 

[polweb]

Mieux que le mail, un courrier. Puis un courrier recommandé voit lettre d'avocat.

A plus.

 

[zerobug]

Ok, je tente d'abord le mail. Si pas de réponse lundi matin, j'aviserai. Je pense que le mail devrait suffire.