Plagiat nom de domaine et logo

[PocketJFr]

Je travaille sur la création d'un site Internet traitant des évenements (culturels, sportifs, du monde de la nuit, ...) d'une ville.
J'envisage de le nommer i-love-maville.com. Le titre fait évidemment référence au slogan de Milton Glaser.
Je ne pense pas avoir de pb avec le nom du site "j'aime maville.com" par contre j'aurai voulu reprendre le logo (qui est déposé) et changer le NY par maville. Le logo est plutôt "pauvre" mais connu de tous donc interessant à exploiter. Peut-on considerer ça comme du plagiat?! D'eventuels risques à encourir ?!
Merci d'avance !
PocketJFr

[YoyoS]

Oui c'est du plagiat et tu tentes de bénéficier de l'a notoriété d'un logo déposé, donc oui, illégal.

[PocketJFr]

Oui c'est du plagiat et tu tentes de bénéficier de l'a notoriété d'un logo déposé, donc oui, illégal.

Pour le ndd, ce n'est pas du plagiat. Quant au logo, je ne tente rien du tout, je pose une question.
L'idée est de profiter d'un visu déjà fait et non pas de "chiper" une clientèle.
Et la question se pose puisque le logo n'a rien de particulier graphiquement.
De plus l'offre que je propose n'aura aucune répercution sur ILOVENY.
Anyway merci pour ta réponse, je ferai un autre Logo

[ecocentric]

"Il représente la lettre majuscule I, suivie d'un cÅ“ur rouge (♥), sous lesquels se trouvent les lettres majuscules N et Y,"

Si tu reprends le même principe général, sans copier les polices, etc, je ne pense pas que cela pose problème. Sais-tu si c'est déposé comme marque, si d'autres sociétés exploitent le même type de logo, etc ? En pratique, si le principe a largement été utilisé sans problème, il n'y a pas de raison que tu ne puisses pas t'inspirer de l'idée.

[ecocentric]

Oui c'est du plagiat et tu tentes de bénéficier de l'a notoriété d'un logo déposé, donc oui, illégal.

Attention que même en cas de dépôt, la zone de dépôt a de l'importance.

[PocketJFr]

Si tu reprends le même principe général, sans copier les polices, etc, je ne pense pas que cela pose problème.

Je suis d'accord.

Sais-tu si c'est déposé comme marque, si d'autres sociétés exploitent le même type de logo, etc ?

Je ne "pense" pas que la marque soit déposée (d'ailleurs est-ce important ici puisque le nom ne serait pas le même?).
J'ai vu plusieurs associations ou entreprises communiquer avec ce type de logo, par contre je doute qu'elles se soient posées la question de la légalité de leur campagne.

Merci pour ta réponse !

[ecocentric]

Sais-tu si c'est déposé comme marque, si d'autres sociétés exploitent le même type de logo, etc ?

Je ne "pense" pas que la marque soit déposée (d'ailleurs est-ce important ici puisque le nom ne serait pas le même?).
J'ai vu plusieurs associations ou entreprises communiquer avec ce type de logo, par contre je doute qu'elles se soient posées la question de la légalité de leur campagne.

En gros:

- si la marque est déposée et que tu l'imites, on pourrait dire que tu cherches à détourner la notorité de la marque et/ou que tu veux entraîner une confusion dans la tête du client. D'où ma remarque.
- Si la marque est utilisée par d'autres et que cette situation dure depuis longtemps, cela pourrait être considéré comme une acceptation de fait (déjà croisé ça en droit des marques en Belgique).

Enfin, bref, à mon avis, si tu reprends l'idée à ta sauce, je ne pense pas que ça pose problème.