Bonjour,
je souhaiterai savoir si une association (une radio) a le droit de mettre sur son site des photos dites gratuit et libre de droit.
exemple photo provenenant de ce site : http://www.photo-libre.fr qui indique :
Bienévidement les photos ne seront pas vendue et seront juste intégré au site internet dans un but purement graphique.
un site internet est il definit pour une radio comme un support à des fins commerciales ?
je souhaiterai savoir si une association (une radio) a le droit de mettre sur son site des photos dites gratuit et libre de droit.
exemple photo provenenant de ce site : http://www.photo-libre.fr qui indique :
Ces photos sont totalement gratuites et libres de droit, toutefois elles ne peuvent être revendues ou utilisées dans un quelconque support à des fins commerciales.
Bienévidement les photos ne seront pas vendue et seront juste intégré au site internet dans un but purement graphique.
un site internet est il definit pour une radio comme un support à des fins commerciales ?