Pages au contenu copié mais avec lien : légal ou pas ?

[flo3535]

Bonjour à tous,

Voilà je me heurte à un problème de fond et de légalité que j'arrive pas à éclaircir, enfin c'est pas clair.

J'ai constaté chez un site ami (sarl de presse) que ses articles étaient massivement copiés sur des forums de sites directement concurrents (pour preuve ils parlent du même domaine). Bon, en fait les modérateurs de ces forums reprennent tous les articles dans une catégorie de leur forum mais en recopiant titre, contenu, photo mais aussi la même url (tiré du titre de l'article) du site ami en question. Bon certes ils mettent un lien vers l'article original : mais cet ami se retrouve en fait concurrencé directement sur google sur le titre de ses propres articles. Par exemple, sa société arrive première en tapant sur google le titre de son article (heureusement) mais les forums qui reprennent en masse arrivent second et troisième : donc du coup ils font du fric sur du contenu qu'il leur appartient pas et risquent de concurrencer directement le site ami dont je parle.

Je cite pas de noms car c pas nécessaire je pense. Mais bon voilà : ont-ils le droit de recopier sans autorisation le contenu intégral de l'article, et d'être placés en bonne position avec les meta title et contenu tirés des autres ???

Ma question est importante car ces forums copient aussi des articles des autres sites assez connus (clubic, generation-nt et autres) : et donc engendrent des dizaines de milliers de pages finalement copiées.

Ces sites dont les forums copient en masse sont gérés d'ailleurs par de grosses sociétés.

Voilà que faire : poursuivre en justice (est-ce quand même du vol ou du plagiat s'ils citent leur source). Enfin c'est pas logique que tout son contenu soit pompé !!!!

Merci beaucoup.

[nartconcept]

ben tout dépend de ce qu'il a comme règlement, s'il a mis ces articles sous licence Creative common tous le monde a droit de reprendre l'article en question à condition de cité le source, et cela même si tu as modifié/changé l'original, faut garder la trace quoi en fin de mémoire c'est comme ça...

mais s'il a par exemple la notion "toutes reproductions interdites sans autorisation de l'auteur bla bla bla" en bas de site, ou sur la page des mentions légales, etc non, personne n'a droit de copier sans l'autorisation de l'auteur, c'est la France et les droits d'auteurs sont jalousement protégés...

[kmenslow]

ont-ils le droit de recopier sans autorisation le contenu intégral de l'article,

Sans autorisation, non.

[Szarah]

Il faut se référer au droit de citation dont voici une courte explication.
Ensuite, c'est à celui qui se sent spolié d'intervenir.

[flo3535]

" Toutes les informations reproduites dans ces rubriques (photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par XXX ou leurs propriétaires respectifs. Toute copie, même partielle, de quelques éléments que ce soit de ce site fera l'objet de poursuites judiciaires. "

C'est marqué sur son site pourtant. Si plus de 2000 articles sont copiés de cette manière : peut-il attaquer en justice ? Enfin : que doit-il faire ??

Merci pour le lien de droit de citation : mais c'est flou : ca veut dire que quelqu'un qui reproduit une page (du moins reprend un extrait) en citant la source a le droit finalement de créer des pages web au contenu qui sera présenté de manière égale sur google (meta title voir metadescription identique)

[nartconcept]

si c'est flou :

Attention, citer ne veut pas dire reproduire

je ne sais pas moi, à mon avis il n'y a pas plus claire

[flo3535]

Oui enfin c'est pas ce que je voulais dire. Il y a reproduction on est d'accord, mais étant donné que la source est citée : comment différencier la copie de la citation ? Par le contenu (moitié de l'article, totalité ? / par un titre différent ?...)

Si un modérateur crée un topic avec le même titre qu'un article, reprend la moitié ou la totalité de l'article mais précise la source (avec ou sans lien vers l'original) : c'est quoi une reproduction, une citation ? Dans tous les cas, il est référencé sur du contenu qu'il lui appartient pas.

Si vous avez d'autres précisions...

[milkiway]

Toute oeuvre de l'esprit est protégée du seul fait de sa création.
Pas besoin de mention copyright ou ce genre de chose.
Ce qu'ils font est interdit.

[nartconcept]

Si un modérateur crée un topic avec le même titre qu'un article, reprend la moitié ou la totalité de l'article mais précise la source (avec ou sans lien vers l'original) : c'est quoi une reproduction, une citation ? Dans tous les cas, il est référencé sur du contenu qu'il lui appartient pas.

- Quelques paragraphes, voire quelques pages d'un livre, si cela est justifié par l'usage qui est fait, mais pas la moitié (ou plus) d'un article, d'un livre...

[milkiway]

Oui enfin c'est pas ce que je voulais dire. Il y a reproduction on est d'accord, mais étant donné que la source est citée : comment différencier la copie de la citation ? Par le contenu (moitié de l'article, totalité ? / par un titre différent ?...)

Si un modérateur crée un topic avec le même titre qu'un article, reprend la moitié ou la totalité de l'article mais précise la source (avec ou sans lien vers l'original) : c'est quoi une reproduction, une citation ? Dans tous les cas, il est référencé sur du contenu qu'il lui appartient pas.

Si vous avez d'autres précisions...

TU n'as la possibilité que de diffuser des extraits et sous réserve de mentionner la source.

[flo3535]

Oui donc c'est bien interdit. MErci.

[Leonick]

le mieux étant de leur écrire gentillement, dans un premier temps, pour demander de supprimer toutes les copies d'articles de leur(s) site(s)

[Koxin-L]

" Toutes les informations reproduites dans ces rubriques (photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par XXX ou leurs propriétaires respectifs. Toute copie, même partielle, de quelques éléments que ce soit de ce site fera l'objet de poursuites judiciaires. "

C'est marqué sur son site pourtant.

Y a même pas besoin que cela soit marqué.

TU n'as la possibilité que de diffuser des extraits et sous réserve de mentionner la source.

Et je précise, des extrait qui viennent alimenter une discussion.
Pas juste pour les coller sur une page web.

[Marie-Aude]

Le droit de citation st régulièrement limité à quelques phrases, genre deux ou trois lignes, par la jurisprudence.
En l'occurrence, le fait de citer la source ne permet pas de recopier tous les articles.
Sinon c'est simple, je prends le dernier goncourt, je l'imprime, je le vends, et je cite ma source...

De plus la citation doit apporter quelque chose au propos, l'illustrer, l'expliquer.

Dans ton cas, si il veut aller en justice c'est assez simple, constat d'huissier, avocat, lettre recommandée, assignation.

Normalement, l'étape lettre recommandée doit suffire pour ammener à une négociation à l'amiable.

La base du préjudice : le cout horaire d'un rédacteur d'article, genre dans les 30 euros de l'heure, plus les dommages et intérêts éventuels si le site-source est monétisé.

[Darkcity]

Il faut une licence Creative Commons ou Copyleft.

Sinon c'est totalement illégal, même avec un lien.