Organiser un concours sur un site

[djimaestro]

Bonjour à tous!

J'aimerai organiser un petit concours sur mon site, avec un cadeau sympa à la clé.
En revanche, je n'ai pas les moyens de payer un huissier pour gérer tout ça.

Ma question est donc simple : est-ce légal d'organiser un concours qui ferait gagner la xième commande sur mon site? Je dirai le dernier numéro de commande à la création du concours, et à chaque commande l'utilisateur verrait son numéro.

J'aurai souhaiter qqch de gratuit (exemple : questions et tirage au sort, ou envoyer un photo et élection de la meilleure photo) mais j'ai peur de me heurter à des droits d'huissier pour départager les concurrents!

Merci d'avance pour vos réponses!

[OTP]

Bienvenue,

Jette un coup d'oeil aux liens en bas de page, onglet Forum :

* Organiser un concours
* comment organiser un concours ??
* Organiser un jeu concours : démarches spécifiques
* Organiser un concours sur un site, légal ou pas ?

[djimaestro]

Merci pour la rapidité de la réponse!

Je viens de lire tous ces liens (désolé de ne pas l'avoir fait d'emblée, je ne connaissais pas cette fonctionnalité).
J'en conclus donc la chose suivante : faire un concours à la commande ne peut être considéré comme gratuit, donc interdit.

En revanche, je pourrai poser quelques questions, et au lieu de faire un tirage au sort, je pourrai poser une question subsidiaire du type "combien de personnes vont répondre à ce concours" pour éviter l'intervention d'un huissier pour le tirage.

Mais, un point reste flou : le dépôt du règlement. Il me semble comprendre que le règlement doit OBLIGATOIREMENT être déposé chez un huissier. Donc, ça coûtera 150€ environ. Est-ce certain?

Merci d'avance!

[Leonick]

En revanche, je pourrai poser quelques questions, et au lieu de faire un tirage au sort, je pourrai poser une question subsidiaire du type "combien de personnes vont répondre à ce concours" pour éviter l'intervention d'un huissier pour le tirage.

il en faudra quand même, je pense, car qui va vérifier que cette quantité est bien la bonne ?

[herveG]

Y a un truc qu on voit tout le temps : "le recours juridique est exclu" > Peut-être que c est la mention qui permet justement d´organiser un concours de façon plus flexible, mais il faut le vérifier.

[djimaestro]

Pour la quantité, il suffit de publier la liste des participants.
Je veux bien écrire "le recours juridiques est exclu", mais j'ai peur que ce soit un peu facile. J'ai peur que ce soit comme les sites de e-commerces qui mettent "photos non contractuelles" sur leurs produits (ce qui est interdit).

J'ai lu pas mal d'articles qui allaient dans le sens du dépôt de règlement au notaire, mais évidemment tous ces articles étaient écrits par... des notaires.

[dangersante]

sites de e-commerces qui mettent "photos non contractuelles" sur leurs produits (ce qui est interdit).

Interdit de placer une mention photo non contractuelle ?
Etrange ! Auchan & Co le font bien sur des publicités papier donc...

[djimaestro]

C'est interdit pour le e-commerce, pas pour les magasins.
Pourquoi? Parce que les clients n'ont pas d'autres moyens de se faire une idée du produit sur le web. Alors que sur le catalogue d'Auchan, même si la photo n'est pas contractuelle, il devront aller dans le magasin emporter le produit et décider à ce moment de l'achat. Il auront donc le produit sous les yeux.

EDIT : voilà une source qui en parle (paragraphe 4): http://www.journaldunet.com/0609/060908-conseilcgv.shtml