Nom de site et marque déposée

**le Mar Mar 27, 2007 11:22**

Bonjour à tous, je suis sur un gros projet de création de site, mais j'ai un problème je shte obtenir le nom de domaine foototo.com mais la marque totofoot est déposée...

Ai je le droit quand meme d'utiliser ce titre vu qu'en fait c'est une inversion des mot de la marque ????

Merci pour vos réponses :wink:

**le Mar Mar 27, 2007 11:26**

Salut,

Il me semble bien que oui, d'autant que dans ton cas, l'inversion n'est pas parfaite puisqu'il manque le "t" de foot :lol:

**le Mar Mar 27, 2007 11:30**

SuperCureuil a écrit:Salut,

Il me semble bien que oui, d'autant que dans ton cas, l'inversion n'est pas parfaite puisqu'il manque le "t" de foot

Merci pour ta réponse et si je prends :

foottoto.com ou foot-toto.com est ce bon aussi ?

**le Mar Mar 27, 2007 11:58**

Je te conseille tout de même de te rapprocher de l'INPI

Institut Nationale de la propriété Industrielle.

Cordialement

**le Mar Mar 27, 2007 12:34**

seb2310 a écrit:Je te conseille tout de même de te rapprocher de l'INPI

Institut Nationale de la propriété Industrielle.

Cordialement

J'ai déjà fait des recherches sur le site de l'INPI mais il en die pas plus....

**le Mar Mar 27, 2007 13:06**

Alloprono a écrit:
seb2310 a écrit:Je te conseille tout de même de te rapprocher de l'INPI

Institut Nationale de la propriété Industrielle.

Cordialement

J'ai déjà fait des recherches sur le site de l'INPI mais il en die pas plus....

Je viens de contacter l'INPI et suis tombé sur une télé conseillère qui m'a indiqué que ce titre pouvais porter confusion donc il est INTERDIT d'après elle d'utiliser cette dénomination

**le Mar Mar 27, 2007 13:08**

Par contre pourquoi est ce que le site www.lotofoot.com existe ????

Il apartient pas à la Française des Jeux....

Donc c'est légal ????

J'y comprend plus rien

**le Mar Mar 27, 2007 15:28**

Je crois pas qu'il y ait une réponse claire et évidente à donner, si cela risque d'induire une confusion dans l'esprit des internautes c'est interdit dans le cas contraire c'est autorisé.

Cela laisse évidemment place à l'interprétation donc dans le doute mieux vaut s'abstenir de s'inspirer de trop d'une marque !

**le Mar Mar 27, 2007 16:00**

christophebe a écrit:Je crois pas qu'il y ait une réponse claire et évidente à donner, si cela risque d'induire une confusion dans l'esprit des internautes c'est interdit dans le cas contraire c'est autorisé.

Cela laisse évidemment place à l'interprétation donc dans le doute mieux vaut s'abstenir de s'inspirer de trop d'une marque !

Bon bah alors je vais prendre mon nom de domaine, et puis on verra bien :

quand je vois que des sites utilisent des ndd du style :

matchcote.com

lotofoot.com alors que ce sont des marques déposées je vais en faire autant :wink:

**le Mar Mar 27, 2007 16:06**

A toi de voir ;-)

**le Mar Mar 27, 2007 16:20**

christophebe a écrit:A toi de voir

Au pire, ils demanderont d'arreter le ndd ou le site :roll:

c'est dingue qu'en France on ne soit jamais au courant de rien, et personne ne sait en fait meme à l'INPI la télé conseillere n'était pas sure à 100%....

Donc ça pousse les gens à faire ce qu'il veule et apres à en subir les consequences :evil:

**le Mer Mar 28, 2007 8:45**

Effectivement au pire tu dois leur céder le nom de domaine et tu perds tout ton référencement, je crois pas que cela puisse aller plus loin.

Comme je le disais, c'est une matière qui laisse place à beaucoup d'interprétation possible.

**le Mer Mar 28, 2007 11:34**

Ok merci pour vos réponses je vais cherhcer un autre no de domaine...

Mais tout est pris je voulais wwww.pronofoot.com ou pronosfoot.com mais c'est déjà pris :cry:

D'ailleurs si vous avez des idées pour m'aider ce serait sympa :wink:

Nom de site et marque déposée

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