mot inconnu utilisé par une seule entreprise dans un pays francophone.

Lentreprenaute · 1 Mars 2010

Bonjour,

J'ai un avis, mais j'aimerai vous soumettre la chose. j'ai identifié un signe "tototiti". Partons du principe que ce mot n'existe pas dans le langage francais et autre mais qu'une seule société etrangere l'utilise en ".com". ce mot n'est pas déposé comme marque internationale, communautaire,... ce n'est pas le nom de l'entreprise qui l'exploite. ( ce site a probablement un certaine visibilité dans le pays concerné mais pas en France. un site d'info genre ZDNET.fr)

Je souhaite deposer le .fr, pour un usage different bien que cela reste dans le meme univers "les TIC" mais je ne vise absoument pas ce pays ( c'est pour un projet exclusivement national) Je ne vois que le droit d'auteur puisque cette société pourrait revendiquer un droit sur l'invention du mot qu'elle seule utilise.

Un avis sur la question?

JanoLapin · 1 Mars 2010

c'est quoi exactement ta question? Tu expliques el contexte, mais précises STP ce que tu veux savoir de nous...

jcaron · 2 Mars 2010

La marque n'est pas déposée dans le pays d'origine? L'utilisation que tu veux en faire est bien différente? Ils ne visent pas le marché français (et toi tu ne vises que ce marché)? A priori je dirais pas de problème particulier. Dépose la marque en même temps que le domaine, si tu n'as pas d'opposition dans le délai légal tu devrais être bien tranquille normalement.

Jacques.

Lentreprenaute · 2 Mars 2010

Bonjour Jacques,

Non, aucuns dépots du signe comme marque, denomination sociale etc... que ce soit dans le pays concerné, à l'international comme en France.

Le mot à priori a été inventé par cette société puisqu'aucun autre antécedent et usage du signe n'a été trouvé. Comme ce site fait de l'info TIC en francais, on pourrait dire qu'il vise aussi la France! néamnoins il n'a aucune notoriété en France.

Pour ma part je ne vise pas les memes services ni le meme pays meme si mon site serait sur le creneau TIC. ( D'ailleurs je me dis que le .FR permet aussi de faire le distingo pour un usage géolocalisé)

A priori le terrain me semble donc dégagé. Reste pour moi eventuellement que le droit spécifique au droit d'auteur. Avez-vous connaissance de jurisprudence de (.COM ) étranger qui ferait valoir leur droit en France sur cette seule base.

Cordialement,
Florent