modele de contrat redacteur web

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tigars
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modele de contrat redacteur web

Message le Sam Mar 12, 2011 18:32

salut,

un prestataire rédacteur va me fournir du contenu pour un site, je cherche a formaliser que le contenu fourni doit être unique, à mon usage exclusif et que tous les droits d'auteurs me seront acquis au paiement.
est ce quelqu'un sait ou trouver un contrat de ce genre ?

merci pour vos réponses :wink:


Marie-Aude
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Re: modele de contrat redacteur web

Message le Sam Mar 12, 2011 19:06

Les droits d'auteurs ne te seront pas acquis, seuls les droits d'utilisation exclusifs.
Regarde les contrats des plateforme de rédaction :)

tigars
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Re: modele de contrat redacteur web

Message le Jeu Mar 17, 2011 14:05

ok je vais regarder de ce coté la
merci à toi !


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