Mise en demeure propos dénigrants

[vttattitude]

Bonjour,

Je viens de prendre connaissance ce jour, à mon retour de vacances, d'un mail envoyé via le formulaire de contact de mon site.

Ce mail provient d'un cabinet d'avocats (dont les coordonnées semblent bien réelles) qui souhaite adresser un courrier de mise en demeure à mon hébergeur concernant des propos dénigrants tenus à propos d'une marque sur mon forum. Jusqu'à ce jour, la page "mentions légales" légales qui indique l'adresse de mon hébergeur n'était effectivement pas accessible.

Par contre, cette demande me surprend sur plusieurs points :
- aucune info n'est donné sur les propos en question. Par ailleurs, mon forum, très peu actif depuis plus d'un an, ne contient, à mon sens, aucun propos de ce type.
- ce spécialiste du droit du web ne sait vraisemblablement pas utiliser un whois pour envoyer une vraie lettre au détenteur du domaine (moi) ?

Après avoir épluché une bonne partie du forum, j'hésite sur la marche à suivre. J'ai lu à plusieurs reprise que ce genre de demandes par e-mail n'étaient généralement qu'intimidation et qu'y répondre (qui plus est maladroitement parce que je ne connais pas grand chose en droit) pourrait constituer une preuve par la suite.
Pour autant, j'ai la volonté d'être honnête et transparent et s'il s'avère que de tels propos sont effectivement présents sur mon forum, je souhaite les supprimer.

Merci par avance de votre aide,
Florent.

 

[FortTrafic]

ignore, surtout ne répond pas, ne leur fait pas cet honneur, qu'ils se débrouillent, tu n'es pas là pour faire leur job à leur place et gratuitement.

 

[vttattitude]

Tu ne penses pas que la situation peut se dégrader si je ne réponds pas?

L'adresse de mon hebergeur n'etait pas présente dans mes mentions légales, je ne risque pas quelquechose pour cela?

 

[patapon87]

Ils écrivent à ton mail pour mettre en demeure ton hébergeur ?
Ca parait être des tocards.

 

[passion]

Bonjour,

Vous avez de drôle de conseils vous??!! 8O

Vous laissez courir pour qu'ensuite ça s'envenime??!!

Je te conseille plutôt de contacter ce cabinet et de voir ce qu'il en est !
Maintenant la e-réputation n'est pas pris à la légère et peut vraiment faire du mal !

C'est pourquoi, contactes ce cabinet et tu connaitras si oui une procédure est en cours (demande un double pour s'assurer que ce n'est pas de la dissuasion).
Dans tous les cas, tu seras fixé.

Mais bon... pour faire déjà du ménage sur ton site, ça veut dire que tu t'es rendu compte qu'effectivement certains propos étaient calomnieux, non?
Donc ça pourrait être vrai.

Mais c'est jamais bon, de jouer la politique de l'autruche avec une procédure (si procédure il y a).

Voilà mon conseil !

 

[vttattitude]

Merci pour vos avis.

Ce qui me fait hésiter, c'est justement que je ne vois pas du tout a quels propos ils peuvent bien faire référence. Le forum est très peu utilisé et je doute qu'un message ait pu m'échapper ... sur le site, on fait des tests de produits mais la aussi, on s'en tient aux faits et je ne vois aucuns propos condamnables...

 

[patapon87]

Vous avez de drôle de conseils vous??!! 8O

Vous laissez courir pour qu'ensuite ça s'envenime??!!

Parfois il vaut mieux ne pas répondre, vérifier qu'effectivement rien ne cloche sur le site et les laisser se débrouiller pour envoyer une LR.

 

[loran750]

Salut

dans un premier temps, demande des infos pour identifier les propos éventuellement dénigrants, afin de vérifier si ce n'est pas juste une tentative de maîtriser l'e-réputation de son client (ce qui est largement différent, les propos peuvent ne pas être dénigrants).

A toi de voir si au cours de l'entretien téléphonique, tu donnes ou pas tes coordonnées

par contre : l'envoi de mail n'a aucune valeur ... rien ne prouve que tu l'as reçu. Il aurait du envoyer un LRAR pour mieux officialiser sa demande.

lolo

 

[FortTrafic]

Oui mon conseil est de ne pas tomber dans leur jeu débile. Eux sont payés pour faire cela, pas toi. Si en plus c'est vrai, parce que des fausses lettres de mise en demeure ou autre par des gens qui ont triplé leur première année de droit puis fait autre chose ce n'est pas ça qui manque.

La situation s'envenime? Quelle situation? Il n'y a rien, la seule chose à faire est de bloquer l'expéditeur de l'email et supprimer leur email, qu'ils se débrouillent avec leur histoire de dénigrement. Si il y a vraiment quelque chose, tu sera au courant bien assez tôt et tu pourra agir à ce moment là..

Mais au final bien entendu, les conseilleurs ne sont pas les payeurs et si tu as envie de suivre les conseils des stressés de la vie, vas-y contacte les propose leur de l'argent, un accord à l'amiable et tout ce qu'ils voudront.. hahaha, vraiment rigolo ces histoires..

 

[vttattitude]

Merci pour vos avis.

Après avoir demandé pas mal de conseils et lu de nombreux articles, je ne vais finalement pas répondre à ce mail, la demande est trop imprécise (pas de nom du client, pas de référence aux propos en question, demande par mail, etc ...), je suis par ailleurs quasi certains qu'aucun propos condamnable n'est en ligne sur mon site.

Cet article (qui certes date un peu) explique de manière détaillée comment évaluer le sérieux de ce type de courrier : http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/03/25/909-que-faire-quand-on-reco ... r-d-avocat et effectivement, celui que je viens de recevoir ressemble d'avantage à une intimidation.

De plus, si la demande était vraiment sérieuse, ils auraient pu retrouver en quelques minutes (via le whois, via une recherche Google) mon adresse postale.

A suivre.

 

[etudiantethai]

Ignore ces chiens et héberge toi à l'étranger, on verra si il viennent te chercher...

 

[vttattitude]

Bonjour à tous,

Je continue à solliciter vos conseils, parce que oui, il y a eu des news. Je n'avais finalement pas répondu au mail mais après 3 mois, le cabinet d'avocats à finalement trouvé mon adresse (qui n'est pas pourtant pas cachée) pour m'envoyer le recommandé qui va bien.

Dans cette lettre RAR, le nom de client est cette fois bien détaillé et il figure un lien vers les propos concernés. Des propos publiés sur le forum par un internaute, des propos qui datent de ... 2010. Cet utilisateur y détaille son expérience catastrophique avec un site de VPC et recommande de le fuir. C'est d'ailleurs le mot fuir qui est repris dans le courrier de l'avocat lorsqu'il fait référence aux propos dénigrants.

A partir de là, je vois 4 solutions :
A/ je ne lâche rien, les propos ne sont pas si méchants
B/ je remplace "il faut fuir ce site" par "je ne vous recommande pas ce site"
C/ je vire le topic, sachant qu'au fin fond du forum, il a été vu moins de 200 fois depuis le premier janvier
D/ Obi-Wan Kenobi

Merci par avance pour votre aide et vos avis,
Florent.

 

[patapon87]

D/ Obi-Wan Kenobi

Il ne dit pas " c'est des pourris il faut les tuer" mais je vous recommande de les fuire.
Le cabinet peut aller au diable (au pire tu peux leur envoyer la definition de diffamation).

Ils reclament quoi ces nazes ?

 

[vttattitude]

Il réclament la suppression des propos ou de leur adresser les coordonnées de mon hébergeur pour qu'ils en fassent la demande sinon, ils menacent d'une action en justice ...

 

[Marie-Aude]

Le problème, c'est que sans avoir la preuve concrète de l'exactitude des points rapportés, tu peux être mis en cause...

 

[vttattitude]

Oui c'est certains mais je doute qu'un concurrent est suffisamment de temps à perdre pour inventer une histoire aussi tordue, il le ferait pas de cette façon. D'autant plus que dans la lettre de l'avocat, les déboires de ce clients ne sont pas mis en causes : "II apparaît que la société XXX a toujours répondu aux appels de cet internaute et I'a toujours livré dans le cadre du service après vente qui lui était dû."

Le seul truc qui semble les gêner, c'est que cet internaute ait écrit "fuyez ce site".

 

[Marie-Aude]

Oui c'est certains mais je doute qu'un concurrent est suffisamment de temps à perdre pour inventer une histoire aussi tordue, il le ferait pas de cette façon

Là n'est pas la question. Juridiquement, c'est toi qui doit monter ton enquête.
Le dénigrement tient autant dans la phrase "fuyez ce site" que dans le contexte.

D'autant plus que dans la lettre de l'avocat, les déboires de ce clients ne sont pas mis en causes : "II apparaît que la société XXX a toujours répondu aux appels de cet internaute et I'a toujours livré dans le cadre du service après vente qui lui était dû."

Ce qui me semble contester un peu plus que le "fuyez ce site.

Après c'est toi qui voit ^^

 

[patapon87]

Là n'est pas la question. Juridiquement, c'est toi qui doit monter ton enquête.

Mais uniquement dans le cas où il y a vraiment denignement. là c'est le cas ?

 

[Marie-Aude]

La jurisprudence considère en effet que le dénigrement est constitué même si le défendeur apporte la preuve de l'exactitude des faits révélés

http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/denigrement-commercial-c ... e-1649.htm

Le dénigrement consiste à jeter publiquement le discrédit sur une personne ou une entreprise. Il s'agit d'une une attitude fautive au sens de l'article 1382 du Code civil. En effet, l'exercice de la liberté d'expression peut être fautif lorsque le titulaire de cette liberté en fait, à dessein de nuire, un usage préjudiciable à autrui.

Le dénigrement peut aussi être constitutif de concurrence déloyale, lorsqu'il consiste à jeter publiquement le discrédit sur les produits, le travail l'entreprise ou la personne d'un concurrent. Une action en référé est également possible sur ce fondement.

http://forum.forumactif.com/t207868-la-diffamation-et-le-denigrement

"à fuir" peut effectivement constituer un dénigrement... ou pas... tout dépend de la formulation, du contexte, etc...

 

[vttattitude]

Merci pour ces liens instructifs.

Ce qui est certain, c'est qu'il y a prescription pour la diffamation puisque les propos ont plus de 3 mois (le billet date de 2010 ...) et que le dénigrement n'est pas facile à prouver ... au moins autant que le non dénigrement ... J'ai pris contact avec l'auteur du message voir s'il est en mesure de fournir des preuves de ses déboires, mais je doute que ce soit le cas 3 ans après.

Je viens de voir un truc marrant dans le courrier de l'avocat, dans les références du dossier au lieu d'avoir écrit MARQUE XXX contre MON SITE WEB, c'est écrit MARQUE XXX contre LE SITE WEB D'UN CONCURRENT ... le gars doit faire le ménage sur tous les forums et à oublier de changer l'entête de son message.

 

[Marie-Aude]

ça c'est plutôt marrant

 

[vttattitude]

Voilà encore un petit article intéressant et plutôt en phase avec le problème que je rencontre.

http://www.village-justice.com/articles/Denigrement-Internet-forum-dis ... 14428.html

On y lit que le fournisseur d'un forum est désigné par la jurisprudence comme un hébergeur et non comme l'éditeur et que sa responsabilité est limitée quant aux propos qui sont tenus sur son forum. Il est ensuite bien spécifié que l'hébergeur n'a pas le rôle de juge et, s'il doit retirer les contenus illicites (terrorisme, haine raciale, etc ...), il n'a pas pour rôle de juger du caractère dénigrant des propos tenus sur son forum.

Si vous avez d'autres avis ou si certains ont déjà eu le problème, je suis toujours preneur.

 

[vttattitude]

Bonjour,

Maintenant que j'estime mon problème résolu, je vous fait un dernier compte rendu des évènements et vous remercie d'avoir pris du temps pour me conseiller.

J'ai fini par contacter l'avocat fin aout par email avec une réponse argumentée de mon point de vue, détaillant pour moi la légitimité du message. J'ai également, en signe de bonne volonté, remplacé le mot "fuyez" par "je vous déconseille" afin d'arrondir les angles.

L'avocat a accusé réception de mon courrier et devait me tenir informé de la suite si suite il y avait. Et pour le moment, il n'y a pas.

Merci