Mise en demeure à cause d'un mot clé yahoo

[benjiiim]

Bonjour,

Je pense que le sujet à déjà été traité plusieurs fois, mais j'aimerai tout de même votre avis sur ce qui m'arrive ! :p

Je viens de recevoir une mise en demeure d'un avocat agissant pour une société X. Cette société X dit avoir déposé la marque "croisières voyages". Je me suis rendu sur http://www.icimarques.com/ et j'ai constaté que la marque "croisières voyages" est effectivement déposé, en marque semi-figurative.

Cette société, par l'intermédiaire d'un huisser dont j'ai recu procès verbal de constat, à constater que mon domaine apparaissait dans les résultats de yahoo (issu de search marketing) en tapant les mots clés "croisières voyages" et "croisières-voyages".

J'ai effectivement utilisé le mot clé "croisiere voyage" avec search marketing, et la fonctionnalité dont je ne me rappelle plus le nom a surement permis à ce mot clé de devenir "croisières voyages" et "croisières-voyages".

Je suis donc mis à demeure :

de faire cesser ces agissements illicites et supprime rdes générateurs de mots clés toute référence sur les principaux moteurs de recherche les marque et noms de domaine suivants et ce, sous 48 heures à compter de la réception de la présente :

Marques : ...

Noms de domaines : ...

Par ailleurs, nous attendons de votr epart une proposition d'indemnisation conséquente et ce, dans le même délai de 48 heures précédemment évoqué.

Pour ce faire, il faudra établir depuis combien de temps durent lesdits agissements illicites et nous indiquer le budget que vous avez consacré à cette fin.

Sinon (je vous passe la suite) ils veulent porter cette affaire sur le plan judiciaire.


Pour information, cette mise en demeure est une lettre commune qui a entre autre été envoyé (je n'ai pas de preuve qu'elle a été envoyé, mais l'huisser à joints les tableaux de tous les sites qui violerai la propriété industrielle) à ebay, airfrance, voyages-sncf.com, cdiscount, kekloo, opodo, lookvoyages.fr, promovacances.com, lastminutes....

J'ai lu quelque part qu'une marque semi figurative concernait un logo, est-ce que cela peut me "sauver" ?

Si jamais cela va plus loin, est-ce que le fait que je n'ai pas utilisé "croisieres voyages" mais "croisiere voyage" et que yahoo a fait le reste peut me "sauver" ?

Ces deux noms sont pourtant des noms communs. D'ailleurs, cette société X aurait également déposé des marques du genre "tunisie voyages", "usa voyages", "espagne voyages", "a bas prix"... bref que des marques qui me semblent tirer par les cheveux non ?

J'ai actuellement désactiver ce mot clé.

Que dois-je faire ?

[cprail]

Si tu veux mon avis (qui n'a rien de juridique celà dit), qu'il aille en justice... histoire de se brûler les ailes.

[p0uet]

Laisse tomber... répond pas, encore un service juridique qui n'a rien à faire de ses journées..

[cprail]

En effet ça frise le ridicule.

[benjiiim]

eh eh ! :p

C'est bien ce que je me disais également, mais d'un point de vue purement légal, sur quoi puis-je m'appuyer pour en être sûr !

Merci

[drgenius]

Je me prendrais quelques heures pour essayer de contacter les autres "futurs assignés" et donc tenter d'avoir le point de vue de ceux qui sont bien outillés en terme de service juridique ...

J'ai déjà pratiqué ainsi il y a fort longtemps (dans le cadre d'une affaire de regie publictaire vereuse) ... c'est assez interessant comme demarche souvent et on se sent moins seuls (et rassurés)

[Robinson]

Ils sont trop drôles

Moi je vais déposer la marque "moteur de recherche" et je vais ensuite porter plainte contre touuuuuus

Je vais être milliardaire

[benjiiim]

Faudra que tu m'en laisse un peu alors, c'est un petit peu grâce à moi que tu as eu l'idée ! :p

Plus serieusement, n'y a t-il pas un contrôle lors d'un dépot de marque ?

[cprail]

et "marque de commerce" ça se dépose aussi

[vash06]

Pff si ils commencent comme ça ils finissent jamais, il y aurra toujours du monde sur cette requête

Pour ce faire, il faudra établir depuis combien de temps durent lesdits agissements illicites et nous indiquer le budget que vous avez consacré à cette fin.

c'est pour te le rembourser ?
nan mais oh ils veulent aussi 100 balles et un mars ?

si c'est -http://www.c*ois*eres-voy*ges.c*m/ leurs liens du menu me font bien rire.

sinon tu dis que t'es une filiale de -http://www.cruisesphere.com/ et que la maison mère n'apprécie pas qu'ils intègrent leur site en entier dans une frame


nan franchement ça deviens nimporte quoi ça

[cedric_g]

Attendez, que je comprenne bien...

"Ils" portent plainte parce que tu arrives dans des moteurs de recherche sur des mots-clés représentant leur marque, c'est ça ???



On croit rêver !

[alesque]

A mon avis, ils font ça juste au cas ou un c** marcherait et payerait... ça doit marcher une fois sur dix mille, ils tentent dix mille fois "méthode shadock".

Vous recevez jamais des courriers venant d'annuaires sur internet qui ressemble parfaitement à une facture genre FT avec TIP à remplir en bas et tout et tout ? Si on fait pas gaffe, au milieu de toutes les factures d'une entreprise, on paye et en plus ça fait office d'abonnement et de contrat. Je suppose que quand ça tombe sur une secretaire un peu blonde, ça doit marcher...

[lolilol]

Il ne porte pas plainte parce qu'il arrive en tête sur le moteur, mais parce qu'il a acheté le mot clef dans yahoo, ce n'est pas la meme chose.

[spidetra]

...

[cprail]

De toutes façons qui est assez ridiculement stupide pour mettre en demeure une entreprise via email...