MediaWiki et droits d'auteur

[finstreet]

Une question toute simple que je me pose sur les wikis.

On peut y écrire, y modifier, y supprimer des textes... mais qui des droits d'auteurs ? C'est essentiellement des assocs donc tout est en contenu GNU (enfin j'ai rien trouvé d'autres que du GNU) ... mais une société pourrait elle réalisée une encyclopédie de cette même forme, avec l'aide de multi rédacteurs, membres, simples internautes, et que ces derniers abandonnent tout simplement automatiquement leurs droits d'auteur.

En d'autres termes, une encyclopédie fonctionnant sous Wiki et ayant prévenu les rédacteurs peut-elle à l'avenir détenir les droits exclusifs de l'encyclopédie ? (que ce soit pour conserver son fond de commerce original, faire un livre par la suite, etc.)

Merci d'avance

ps : n'hésitez pas à me donner vos avis concernant l'éthique d'une telle démarche vis à vis des rédacteurs aussi

[Serious]

Il n'y a rien d'automatique (et normalement il faudrait meme un contrat). Il n'y a absolument pas abandon des droits d'auteur dans le cas de la GFDL.

1) choisir une licence
2) s'y tenir

[kmenslow]

J'avais pose cette question a une amie juriste (en fin de formation). Elle m'a affirme que le droit intellectuel sur un texte, une oeuvre.. etc. etait superieur a un contrat signe (donc impossible de retirer les droits intellectuels).

L'auteur peut a tout moment demander le retrait de ces textes.

L'avis d'un autre juriste m'interesse

[Serious]

J'avais pose cette question a une amie juriste (en fin de formation). Elle m'a affirme que le droit intellectuel sur un texte, une oeuvre.. etc. etait superieur a un contrat signe (donc impossible de retirer les droits intellectuels). L'auteur peut a tout moment demander le retrait de ces textes.
L'avis d'un autre juriste m'interesse

Je ne suis pas juriste mais je confirme. Sauf qu'il doit indemniser l'editeur des consequences. Donc un auteur a le droit de retirer son texte mais il doit rembourser tous les frais engages par l'editeur, voire plus.

[dadovb]

Je suis pas expert en droit, je te donne smon avis selon le peu que j'en connais.

On peut y écrire, y modifier, y supprimer des textes... mais qui des droits d'auteurs ? C'est essentiellement des assocs donc tout est en contenu GNU (enfin j'ai rien trouvé d'autres que du GNU) ... mais une société pourrait elle réalisée une encyclopédie de cette même forme, avec l'aide de multi rédacteurs, membres, simples internautes, et que ces derniers abandonnent tout simplement automatiquement leurs droits d'auteur.

Je crois que les droits d'auteur sont inaliénables, je sais même pas s'il est possible de les abandonner.

En d'autres termes, une encyclopédie fonctionnant sous Wiki et ayant prévenu les rédacteurs peut-elle à l'avenir détenir les droits exclusifs de l'encyclopédie ? (que ce soit pour conserver son fond de commerce original, faire un livre par la suite, etc.)

Si l'auteur décidé de faire un procès après, je pense qu'il gagnera, même s'il a signé des docs pour dire qu'il cède les droits.

Dans le droit français, c'est vraiment très costaud le droit d'auteur.

[serval2a]

Bonjour,

Le titre du sujet étant "MediaWiki et droits d'auteur" je me permet d'élarigir à quid des droits d'auteurs lorsque l'on retrouve sur lesdits wiki le contenu de sites tiers ?

[Bacteries]

Tout dépend de la licence du site source. Si c'est sous Creative Commons (par exemple) avec les options permetant l'utilisation ailleurs sans citation de la source y'a pas de mal.
Si y'a pas de précision de licence libre alors c'est illégal.
Si c'est une licence libre qui demande à ce que les sources soit citée alors c'est illégal.

[finstreet]

Marchi de vos réponses

Donc pour résumer, on pourrait dire que si le dictionnaire Larousse souhaitait mettre son dictionnaire sur Wiki pour voir les internautes l'enrichir et l'affiner, ils ne seraient plus en mesure de sortir de version papier de leur dictionnaire sans rémunérer la totalité des "auteurs" ? et c'est le même principe pour la publicité On Line ?

Quoique je pense à une chose ... Larousse aurait toujours la possibilité de mettre ses définitions en les protégeant et en interdisant les modifs mais en autorisant la création de nouveaux mots non ? ces mots par contre ne pourraient être publiés

[dadovb]

La publication est possible, c'est juste qu' à tout moment si un auteur change d'avis et attaque -->" dans le q la balayette" comme on dit chez moi

[finstreet]

La publication est possible, c'est juste qu' à tout moment si un auteur change d'avis et attaque -->" dans le q la balayette" comme on dit chez moi

Voui donc je considère que c'est pas possible

Ceci dit c'est impossible de publier ce genre de trucs si le moindre auteur de la moindre virgule peut gueuler ensuite

[Szarah]

Marchi de vos réponses

Donc pour résumer, on pourrait dire que si le dictionnaire Larousse souhaitait mettre son dictionnaire sur Wiki pour voir les internautes l'enrichir et l'affiner, ils ne seraient plus en mesure de sortir de version papier de leur dictionnaire sans rémunérer la totalité des "auteurs" ? et c'est le même principe pour la publicité On Line ?

Dans le cas précis de l'Académie et des dictionnaires qui font autorité, il faut savoir que les définitions sont le fait d'un consensus entre de nombreux (des milliers) conseillers bénévoles qui sont spécialistes dans leur partie, ou observateurs et répercuteurs (par exemple des journalistes).
L'Académie est ainsi éclairée par une foultitude de praticiens qui sont en prise avec la réalité de leur domaine.
Une définition est donc un consensus, elle n'a pas d'auteur dans le cadre des dicos considérés comme officiels.

> L'important, c'est que Larousse n'aurait aucun intérêt à gérer l'avis de 80 millions de francophones : ce boulot lui tombe tout cuit de l'Académie qui, elle, récolte les avis d'utilisateurs qui ont un bon TR dans leur partie

Mais chaque dico peut raffiner la description qu'il reçoit pour en faire une oeuvre originale protégée, c'est clair.

> Donc : tu pourrais compiler et réécrire tout ce qui te semblerait utile et que tu aurais puisé chez les intervenants de ton Wiki, ou d'un autre. Mais simplement les recopier, non.

> Concernant les Creative Commons, Bacteries a presque tout dit plus haut, à ceci près que dans le cas d'un CC sans aucune restriction même pas la citation du nom de l'auteur, il faudrait prendre la précaution d'indiquer explicitement (à mon avis, le logo seul est insuffisant) que tous les textes déposés seront susceptibles d'être utilisés librement par n'importe qui. Cette précaution est nécessaire pour éviter qu'un auteur se plaigne ensuite d'avoir fait du CC à l'insu de son plein gré

[finstreet]

j'approche de ce que je souhaite savoir c'est cool... à force de tourner autour du pot vais bien y arriver lol

Donc en gros, le wiki pourrait servir de "base" de connaissances utilisables par le "responsable" du wiki dans le but d'étoffer lui même son propre contenu ...

L'idée est pas mal mais si il y a déjà un contenu et que le contenu n'est pas modifiable, l'internaute devra créer un autre contenu quasi identique au premier à sa sauce... dans le cas d'un contenu non encore présent par contre, c tout bénef... ca augmente le contenu global du site en question

[Marie-Aude]

Marchi de vos réponses

Donc pour résumer, on pourrait dire que si le dictionnaire Larousse souhaitait mettre son dictionnaire sur Wiki pour voir les internautes l'enrichir et l'affiner, ils ne seraient plus en mesure de sortir de version papier de leur dictionnaire sans rémunérer la totalité des "auteurs" ? et c'est le même principe pour la publicité On Line ?

Quoique je pense à une chose ... Larousse aurait toujours la possibilité de mettre ses définitions en les protégeant et en interdisant les modifs mais en autorisant la création de nouveaux mots non ? ces mots par contre ne pourraient être publiés

Il ne faut pas confondre en droit français, le droit d'auteur, propriété intellectuelle inaliénable qui protège l'auteur contre la copie illicite et la dénaturation de son oeuvre, et le droit patrimonial, à recevoir une rémunération pour l'utilisation de son oeuvre, qui est parfaitement cédable, selon des formes contractuelles variables :
- au forfait
- en pourcentage
- limité dans le temps, dans l'application, ou pas

Par ailleurs, dans certains cas, on peut écrire un texte sans en détenir les droits d'auteurs... justement les rédacteurs d'une encyclopédie, qui est un ouvrage collectif. Dans ce cas, "généralement" les rédacteurs sont des salariés, ou des indépendants travaillant au forfait, et les seuls "auteurs" sont en fait ceux ayant coordonné la rédaction de l'encyclopédie, du dictionnaire, fait les choix éditoriaux, etc...

Le fait de travailler par Wiki ou pas ne change rien à cela. Wikipedia propose plusieurs modèles de licence, plus ou moins étendu, auquel l'internaute souscrit obligatoirement avant de pouvoir charger du contenu.
Larousse pourrait parfaitement proposer un modèle de licence lui laissant la liberté de réutiliser les textes ultérieurement pour un usage commercial.
A partir du moment où le droit d'auteur (propriété intellectuelle) est respecté, et où les particpants ont accepté les conditions proposées par Larousse, ils ont signé un contrat d'abandon des droits patrimoniaux qu'ils ne peuvent plus rompre sans être ammenés à payer des dommages et intérêts à Larousse.

La seule chose est que normalement, en droit français, l'abandon d'un droit sans aucune contrepartie peut être considéré comme une clause abusive et annulé. Mais la contrepartie peut être explcité dans le contrat, ça peut être un accès préférentiel à l'encyclopédie ainsi créée, le plaisir de voir son nom en bas de l'article, etc... et dans ce cas là l'abandon du droit patrimonial est valable.

C'est d'ailleurs sur ce principe que fonctionnent les banques d'image proposant gratuitement des photos d'amateur en téléchargement.

[finstreet]

ah très précis cette réponse... si qqun a un site sur lequel de telles conditions pourraient être écrites... pour voir comment "tourner" ca

Je vais faire le tour de GG pour voir si je trouve des CGU liées à ce sujet

Merci

[dadovb]

Reco pour l'explication Marie-Aude car je pense que ça intéresse pas mal d emonde sur le forum ces histoires de droit.

@fins --> T'as regardé celles de Wikipédia ?