Marque similaire mais pas la même activité

[greg3126]

Bonjour;

Je vous explique ma petite histoire. J'ai créé un site qui fait petites annonces et actualité auto. Seulement mon site porte un nom similaire à une marque.

Pour ne pas cité de nom de domaine on dira que la marque en question est : www.petites-annonces.com et que mon site porte le nom www.petites-annonces-automobiles.com

Aujourd'hui www.petites-annonces.com met mon site en demeure et me demande de leur céder mon nom de domaine www.petites-annonces-automobiles.com puisque j'utilise leur termes "petites annonces" et que je suis dans le même secteur d'activité qu'eux. Vu que mon site est bien référencé je ne veux pas le leur cédé mon nom de domaine.

Donc pour trouvé un arrangement, je souhaite leur proposer de garder mon nom de domaine www.petites-annonces-automobiles.com et d'enlevé le système d'annonces en ne gardant que les actualité automible, chose qu'ils ne font pas sur leur site.

Donc nous aurons une marque similaire mais nous ne ferons plus la même activité. Est ce que sur un point légal je peux le faire et si oui est ce qu'il existe un texte de loi ou un article sur lequel je peux m'appuyer.

Je vous remercie à tous.

Greg

 

[Ehplod]

Déjà, l'exemple est mauvais puisque "petites annonces" ou l'autre ne peuvent être déposé comme marque...

Delà... Tu les ignores.

 

[greg3126]

L'exemple est un exemple. Qu'ils soit déposé ou non on s'en fiche puisque c'est exactement mon cas aujourd'hui. L'exemple c'est pour dire que la marque en question a deux mots et que moi j'en ai trois.

Pour que ca soit plus simple pour toi la marque en question porte le nom www.A-B.fr et moi je porte le nom www.A-B-C.fr

C'est plus compréhensible ?

 

[M&B Multimédia]

Tu les ignores

Sauf que je pense qu'il s'agit d'un différent avec le site de petites annonces LBC je me trompe ?

Donc là, il vaut mieux réfléchir plusieurs fois avant de penser à ignorer...

 

[greg3126]

oui voila, exactement. C'est pas le site de Mr tout le monde.. Pour abréviation LBC ca va trés bien.. Et moi donc mon site en abréviation ca donne BCA..

 

[M&B Multimédia]

Oon peut en parler librement mais sans mentionner la marque en question... ça me va.

La question que vous vous posez c'est donc de savoir si le site "LBC.truc" a le droit de faire pression sur vous sachant que vous avez comme nom de domaine "B-C-motclé.truc", et sachant aussi que B et C sont des mots courants et non des marques comme Nake, Ododos, ou Roobek.

Personnellement, je n'aurais jamais tenté ce que vous avez fait... mais je laisse volontiers des personnes plus calées que moi en droits pour répondre à votre question.

 

[greg3126]

Oui, j'ai tenté et j'ai perdu..

En fait c'est quand j'ai voulu déposé la marque a l'INPI que ce n'est pas passé. Il l'ont vu comme ca. Alors comme ils me l'ont si gentiment expliqué dans leurs courriers. Ils peuvent me faire pression car c'est considéré comme plagiat puisque c'est la même activité et que ça a une consonance ressemblante avec eux, même si mon site a un style graphique complètement différent.

Mais bon, vu qu'il ne font pas d'essai automobile et que moi j'en fait, je me demande si je peux garder mon nom de domaine BCA.truck en supprimant le système d'annonces sur mon site ce qui aura pour incidence de ne plus avoir une activité similaire mais cette fois ci, différentes.

Merci à tous pour vos réponses ! vive WRI franchement !! :wink:

 

[Ehplod]

Bah, je suis désolé, mais lorsque l'on veut des info, faut renseigner correctement.

dans ton exemple, tu emploi des mots communs improtégeables, ce qui n'est pas le cas de LBC.

Mais là, effectivement, t'es bon pour changer ton nom.

 

[spout]

C'est courant chez toi ce genre de problème: https://www.webrankinfo.com/forum/nom-domaine-marque-deposee-nom-generiques ... 35-30.html :roll:

 

[greg3126]

Ben écoute, pour ce ndd, j'avais appelle la société concerné avant de faire quoi que ce soit. Mais dans mon cas actuel, ya eu du taf de fait derrière.

Bon, j'en conclu que même si l'activité est différente mais avec un ndd de domaine similaire, c'est la même chose...

Je n'ai plus qu'a leur transmettre les infos pour qu'il recoive leur ndd..

Merci à tous !

 

[Ehplod]

Si l'activité est totalement différente, comme tu le prétends, tu vérifies pour quels domaines la marque est enregistré et si toi, tu peux en user sur ton domaine de travail.

En l'occurence, si on continue sur ton exemple de petites annonces, l'un est généraliste, l'autre ciblé, mais le domaine est le même.