Marque et nom de domaine?

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Fraisinette
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Marque et nom de domaine?

Message le Mar Mar 25, 2008 19:56

Je vais ouvrir une boutique e-commerce prochainement, j'ai une question concernant l'appelation de mon entreprise ainsi que du nom de domaine. J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer.

Admettons que j'ai choisi comme nom de domaine et nom d'entreprise "petitspois" mais que "petits pois" et "petits et pois" soit des marques déposées pour le même type de produits (mais sans sites web).

Si les mots sont attachés, ai-je le droit juridiquement de l'utiliser? (j'imagine que non mais je demande confirmation)

Sinon puis-je déposer "boutique petits pois" en tant que marque?

Merci de vos réponses.


polweb
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Message le Mar Mar 25, 2008 21:01

Bonjour,

Si les mots sont attachés, ai-je le droit juridiquement de l'utiliser?


Non bien sur que non





Sinon puis-je déposer "boutique petits pois" en tant que marque?


Encore moins, tu utilise encore plus leur marque.

Vérifie que la marque que tu convoite est enregistré dans la classe que tu convoite.


finstreet
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Message le Mar Mar 25, 2008 22:42

en gros tu veux prendre comme ndd -www.mercedezbenz.com et tu demandes si le fait qu'une société s'appelle Mercedes Benz pose pb... c bien ca ?


manHa
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Message le Mer Mar 26, 2008 2:37

Mdr finstreet...

Fraisinette
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Message le Mer Mar 26, 2008 17:38

Mais j'ai lu qu'on pouvait utiliser un nom de domaine en .com même si la marque existe déjà, est ce que c'est possible?
(je précise que dans mon cas la marque est enregistrée dans les mêmes classes que je vise, mais elle n'a pas de site web).


finstreet
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Message le Mer Mar 26, 2008 18:02

Fraisinette a écrit:Mais j'ai lu qu'on pouvait utiliser un nom de domaine en .com même si la marque existe déjà, est ce que c'est possible?
(je précise que dans mon cas la marque est enregistrée dans les mêmes classes que je vise, mais elle n'a pas de site web).


oui c bien ce que je dis... tu veux acheter -www.mercedesbenz.com ... y'a rien qui te gène ?


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