Marque déposée et nom de domaine

[max6]

Bonjour à tous

Voila l'histoire .

Je reserve un nom de domaine il y a 3 semaines , un mec m'appel 2 jours apres et me dis voila bonjour monsieur , le nom de domaine que vous avez acheté m'interesse , je voulais l'acheter mais j'ai pas eu le tps j'avais des trucs a faire , etc ... je devais l'acheter et créer ma marque dessus , j'ai été a l inpi(je crois ca sappel comme ca) , j'ai été déposé ma marque etc ...

Je lui dis écoutez , toutes les extensions de ce nom de domaine étaient libre , j'ai donc acheté ce nom qui me convient bien .

Il me dit y'a moyen de trouver un arrangement je vous trouve un autre nom de domaine et je vous rappel , je lui dis ok si le nom de domaine est aussi bien que celui que j'ai acheté .

Il me rappel aujourd'hui et me propose un vieux nom de domaine qui me dit rien alors je lui dis non je prefere garder mon domaine .

Et la forcement , les grands mots , menace de proces etc ...


D'apres vous , en sachant que toutes les extensions du domaine étaient libre , et que il n'en avait acheté aucun et que c'était apperemment seulement un projet , il peut faire quoi ?

Je sais pas quand il a déposé sa marque exactement .

[max6]

Bonjour à tous

Voila l'histoire .

Je reserve un nom de domaine il y a 3 semaines , un mec m'appel 2 jours apres et me dis voila bonjour monsieur , le nom de domaine que vous avez acheté m'interesse , je voulais l'acheter mais j'ai pas eu le tps j'avais des trucs a faire , etc ... je devais l'acheter et créer ma marque dessus , j'ai été a l inpi(je crois ca sappel comme ca) , j'ai été déposé ma marque etc ...

Je lui dis écoutez , toutes les extensions de ce nom de domaine étaient libre , j'ai donc acheté ce nom qui me convient bien .

Il me dit y'a moyen de trouver un arrangement je vous trouve un autre nom de domaine et je vous rappel , je lui dis ok si le nom de domaine est aussi bien que celui que j'ai acheté .

Il me rappel aujourd'hui et me propose un vieux nom de domaine qui me dit rien alors je lui dis non je prefere garder mon domaine .

Et la forcement , les grands mots , menace de proces etc ...


D'apres vous , en sachant que toutes les extensions du domaine étaient libre , et que il n'en avait acheté aucun et que c'était apperemment seulement un projet , il peut faire quoi ?

Je sais pas quand il a déposé sa marque exactement .

Bon je viens d'aller voir si cette marqué avait été déposé et j'ai rien trouvé ...

[Ohax]

Pourquoi tu cite l'intégralité de ton message lol ?


D'après tes explications je comprends que le gars n'avait pas encore déposé la marque quand tu avais acheté le domaine. Il n'a donc aucun droit dessus si c'est bien cela.

mais ça peu aussi être du bleuf...
Le tout reste le vérifier.


http://www.icimarques.com/

[max6]

lOL j'ai pas fais attention je croyais que j'avais editer mais non c'etait citer ....

J'ai vérifié sur ce site et effectivemment pas de marque déposé au nom du domaine en question .

Pourtant il m'a fait le coup du "j'ai parlé a mon avocat, je me suis renseigné de mes droits, si vous etiez a l'etranger vous ne risqueriez rien mais la en france vous alle me faire de l'ombre etc ...."

Enfin bref ... merci d eta réponse

[phpmikedu83]

Y'a des grands malades bien mythos quand même!...
Je parle pas de toi max6, évidemment!

[Ohax]

En bref tu l'a *** .

Tu ne risque rien.

Même s'il dépose la marque demain.

Tu étais là avant lui.

[ludoanimation]

deposes le nom exact truc-bidule.com (+/- 250 euros) et t'es tranquile

[Chrisbe]

Si la marque n'était pas déposée tu as effectivement le principe d'antériorité de ton côté donc no stress

[scourtaud]

Salut,

Pour avoir eu un problème similaire par le passé mais avec un mec qui lui m'a envoyé un courrier d'avocat, la règle c'est la date de dépot. Et il faut que ce soit la meme chose... Ou assimilé...

Amicalement


Sebastien

[pronos1n2]

Salut,

Pour avoir eu un problème similaire par le passé mais avec un mec qui lui m'a envoyé un courrier d'avocat, la règle c'est la date de dépot. Et il faut que ce soit la meme chose... Ou assimilé...

Amicalement


Sebastien

Petite question je souhaite prendre le ndd suivant : footloto.com ce n est pas encore pris, mais vu que c'est le verlan de lotofoot (marque déposée) ai je le droit de l'acheter ???

[scourtaud]

Salut,

Je peut pas te dire... Désolé...
Mais a mon avis, tu t'engages sur un terrain glissant car tu n'as meme pas le bonne foi de ton coté...


Amicalement


Sebastien

[finstreet]

Ca me rappelle après l'ouverture des .fr ... "J'ai acheté par erreur votre nom de domaine avec l'extension .fr, je vous la revends mais j'ai eu des frais alors ca vous coutera 40 euros". Réponse : ben tu peux rien en faire J'attendrais un an quand tu l'auras laissé tombé vu que tu ne peux rien en faire...

[pronos1n2]

Salut,

Je peut pas te dire... Désolé...
Mais a mon avis, tu t'engages sur un terrain glissant car tu n'as meme pas le bonne foi de ton coté...


Amicalement


Sebastien

Lotofoot est déposé mais pas footloto... normalement ça doit jouer bon bah j'ai plus qu'a chercher autre chose...

[max6]

Suite de l'histoire

Aujourd'hui je recois un autre appel , le gars me propose un autre nom de domaine (pas trop mal mais moins bien) , il m'assure qu'il a enregistré sa marque a l'INPI .

Mais voila , je revérifie , je trouve vraiment rien meme de rapprochant .

Il me dit mais faut attendre les mises à jour de icimarque etc ...

Je téléphone a l'INPI , la femme m'explique comment ca fonctionne blablabla ... elle cherche le nom de domain en question elle trouve pas !

Elle me dit que si la phonétique est la meme il est dans ses droits .

Alors il va m'envoyer son papier de l'inpi (j'espere ac le numéro) que je me renseigne aupres d'eux la date d'enregistrement etc ... et si elle existe vraiment ...

En tout cas il fait tout pour etre persuasif le mec ...

Je vous tiens au courant , ca peut servir a d'autres ...

[oli004]

@max6

Un ndd n'a aucun poids dans un tribunal face à une marque déposée si la marque est déposée antérieurement à l'enregistrement du ndd.
Une marque est un enregistrement officiel auprès de l'état et précède une exploitation commerciale.

Je confirme que les maj d'ici marque sont longues de même que l'enregistrement d'une marque. Il faut souvent plusieurs semaines avant de recevoir la feuille de validation de l'INPI.

Si j'etais dans ton cas, je me débarrasserai rapidement du NDD avant que celui-ci ne prenne de l'importance (contenu que tu mets dessus), car comme un bon vin, tu le fais viellir sauf que pour le coup, il y a peu de chance que se soit toi qui en bénéficie à terme.