La licence creative common
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- Bluespirit70
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- Inscription: Mar Aoû 16, 2005 20:42
La licence creative common
Bonjour,
J'ai trouver par hazard un site de physique -chimie ( http://physiquark.free.fr/ ) et sur la page d'accueil en bas le texte suivant:
et au dessous un logo creative common avec la licence: http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/
J'ai trouver par hazard un site de physique -chimie ( http://physiquark.free.fr/ ) et sur la page d'accueil en bas le texte suivant:
L'ensemble de ce site relève de la législation française des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les textes et images peuvent être cités, au sens du droit habituel à la citation (avec mention de la source). Ils peuvent être utilisés dans le cadre d'un cours. Ils ne peuvent être republiés, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation de l'auteur. Rappel : le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) dispose que l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit du droit exclusif d'exploiter celle-ci. Toute représentation et reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite (articles L111-1 et L122-4). © 2006 F. Arnould pour physiquark.free.fr.
et au dessous un logo creative common avec la licence: http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/
En cas de contradictions apparentes dûes au manque de maîtrise de l'auteur en matière de droits d'auteur, il convient d'appliquer les clauses les plus restrictives.
Ici, on a une référence à la licence CC avec restrictions
Là, on a :
En passant : il n'existe pas de droit de citation au niveau des images
Mon interprétation est que c'est ceci qui s'applique à l'ensemble du contenu, malgré la licence CC :
Ils ne peuvent être republiés, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation de l'auteur.
Ici, on a une référence à la licence CC avec restrictions
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Là, on a :
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Tous les textes et images peuvent être cités, au sens du droit habituel à la citation (avec mention de la source). Ils peuvent être utilisés dans le cadre d'un cours. Ils ne peuvent être republiés, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation de l'auteur.
En passant : il n'existe pas de droit de citation au niveau des images
Mon interprétation est que c'est ceci qui s'applique à l'ensemble du contenu, malgré la licence CC :
Ils ne peuvent être republiés, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation de l'auteur.
- Bluespirit70
- WRInaute occasionnel

- Messages: 226
- Inscription: Mar Aoû 16, 2005 20:42
Mai pourquoi, il place la licence creative common et il n'aplique pas son contenu ??
- Bluespirit70
- WRInaute occasionnel

- Messages: 226
- Inscription: Mar Aoû 16, 2005 20:42
c'est la 2 foix que je trouve des sites qui affichent la licence cc et qui n'accepte pas de copier un aticle de son site.
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