De la légalité des agrégateurs Rss de News

[haderach]

Bonjour,

J'aimerais savoir quelle est la légalité des agrégateurs de fils rss d'actualités (notamment des grands journaux français), et lancer le débat.
J'ai beaucoup cherché sur le net, et je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions.

- Les fils chargés peuvent-ils être stockés? Combien de temps?
- Peut-on afficher de la pub en même temps que les articles des sources?
- Peut-on affichés plusieurs sources sur la même page?

Le fait de proposer un fil Rss, un journal peut-il interdir son accès?

Bref, quelles sont les lois concernant l'utilisation des fils rss?

Merci pour vos réponses.

[ecocentric]

C'est flou.
Certains flux sont à usage non commercial et personnel.
Mais qu'est-ce qu'un usage commercial ?
Je dirais que tant que ton info de base reste gratuite et que tu ne dupliques pas leurs articles, les journaux n'ont pas de raisons de criser.
Dans mon cas, jamais eu de problème...

[Suede]

Ca dépend des sources. Il y a en général des conditions d'utilisation des sites en general et de certaines parties (rss) en particulier. A toi de voir pour chaque cas particulier.

François

[haderach]

Pour ce qui est des journaux donnant explicitement les droits d'utilisation de leurs fils rss, il n'y a pas de problème.

Si je prends l'exemple du journal "Le monde", dans la partie rss, il n'y a aucune indication des droits d'usage etc... Hors, j'ai lu, au fil de mes errances sur le net, que le journal avait attaqué google actu....
Dans ce cas, le droit d'auteur et de citation intervient???

[ecocentric]

Pour ce qui est des journaux donnant explicitement les droits d'utilisation de leurs fils rss, il n'y a pas de problème.

Si je prends l'exemple du journal "Le monde", dans la partie rss, il n'y a aucune indication des droits d'usage etc... Hors, j'ai lu, au fil de mes errances sur le net, que le journal avait attaqué google actu....
Dans ce cas, le droit d'auteur et de citation intervient???

Pour Google News, il y a le problème de l'utilisation (abusive ?) des images.

[alfred99]

Bonjour haderach,
Avant d'ouvrir mon site, j'ai effectue les memes recherches que toi et trouve un grand flou juridique ...et vu ce qui se faisait sur le net. Certains sites redirigent vers les flux rss, et je ne suis pas d'accord avec cette option qui lie en permanence le visiteur au site de base. Pour ma part , j'ai prefere etablir des liens directs vers les sites dont j'affiche les flux, afin de ne pas les penaliser et au contraire leur apporter de nouveaux visiteurs.
J'ai aussi demande de nombreuses fois l'autorisation de publier les fils rss. J'ai obtenu accord ou pas de reponse. Le dernier en date est radio canada recu hier. Je copie-colle :
Nous vous remercions pour l'intrérêt que vous portez à notre fil de nouvelles RSS.
Il vous est possible d'utiliser notre fil RSS, étant donné que vous avez, à titre personnel, mis en ligne un site comportant diverses revues de presse.
Libre à vous de choisir les catégories qui conviennent le mieux au contenu que vous désirez mettre à la disposition des intenautes qui visiteront votre site.
A mon avis tant qu'un site ne fait pas d'acces payant pour acceder aux flux, il est tout a fait legal. Pour les photos, meme chose, celles des flux sont accessibles, sinon il faut en trouver qui soient libres de droit, ce qui ne veut pas dire gratuit, ou demander l'autorisation ou les faire soi-meme ou les acheter.
Si ca peut t'aider...

[haderach]

Merci pour vos réponses. Je viens de jeter un oeil sur le poste

légalité des flux RSS???

...

En conclusion, je crois quand même que l'agrégation des flux rss en ligne est border line. Il suffit de voir l'interview des créateurs de AlertInf0 qui explique

ils offrent avec AlertInfo un outil "multi-sources" de leur cru, proposant une alternative légale aux sites comme Newsisfree.com,

Alternatice légale???