Bonjour à tous,
Je me retrouve confronté à un problème. J'ai acheté il y a 3 ans déjà un nom de domaine, j'utilise ce nom de domaine en tant que blog.
Aujourd'hui, une marque déposé viens se plaindre que j'utilise le même nom que leur marque et me demande de céssé.
Voici le mail que j'ai reçu :
Aujourd'hui, c'est vrai j'utilise un nom de domaine du même nom de la marque, cependant j'utilise juste le .net et il ont déjà le .fr/.org/.com
J'aurai souhaitez savoir qu'en est-il au niveau juridique ? Est-ce légale ? Jusqu'ou cela peut aller ?
Merci d'avance de votre aide
Je me retrouve confronté à un problème. J'ai acheté il y a 3 ans déjà un nom de domaine, j'utilise ce nom de domaine en tant que blog.
Aujourd'hui, une marque déposé viens se plaindre que j'utilise le même nom que leur marque et me demande de céssé.
Voici le mail que j'ai reçu :
Code:
Bonjour,
Vous utilisez le nom xxxx pour votre blog, votre communauté Facebook et votre compte Twitter.
Je suis le gérant de la société xxx, déposée au RCS Le Havre sous la référence [b]B xxx xxx xxx[/b]
Nous sommes également les propriétaires de la marque xxx déposée auprès de l’INPI.
Vous utilisez sans permission notre marque pour vos activités.
Merci donc de cesser cela et de ne plus utiliser le nom xxxx que cela soit sur votre blog, votre communauté Facebook et votre compte Twitter.
Cordialement,
xxx
Aujourd'hui, c'est vrai j'utilise un nom de domaine du même nom de la marque, cependant j'utilise juste le .net et il ont déjà le .fr/.org/.com
J'aurai souhaitez savoir qu'en est-il au niveau juridique ? Est-ce légale ? Jusqu'ou cela peut aller ?
Merci d'avance de votre aide