Juridique : ai-je le droit de déposer cette marque

[theJB]

Voila, pour résumer, la marque (c'est un exemple, mais à qq lettres pres c'est pile poil mon cas pratique du moment) TOTO existe et a été déjà déposé à l'inpi par qq1 d'autre.

Je souhaite déposer la marque TOOTO qui elle n'existe pas, j'ai vérifié sur icimarques.com.

Est-ce que ça passe, étant donné que les deux noms sont voisins?

[aspin]

oui dépose la marque Gooogle je pense que ca ne posera pas de problème

Plus sérieusement, cela peut ne pas poser de problème a partir du moment qu'on ne peut pas confondre les deux marques et surtout si tu n'es pas dans le même domaine que la 1ere marque !

[dd32]

Est-ce la même activité ?

[mx]

c'est embetant les marques car va savoir ce que le proprio de la marque va faire si il te découvre ?, il peut ne rien faire ou déposer une plainte pour parasitage, si tu sais qu'il ya une marque dans ton domaine déja existante, prend une autre voie

[Inazo]

Salut à tous,

Tu as même le droit de déposer le même nom de marque à une seul condition dans ce cas que vous activité soit différentes.

Exemple : MontBlanc les stylos et MontBlanc la crème dessert de Nestlé.

Donc si ton nom est légèrement différent et pour la même activité il faut te renseigner au près d'un avocat car c'est plus compliqué. Mais normalement cela ne posera pas de problème.

Cordialement Inazo.

[theJB]

Merci pour vos réponses, ca aide super, et pour info ce n'est pas du tout la même activité.

[Inazo]

Donc si ce n'est pas du tout la même activité il n'y a pas de problème.

Cordialement Inazo.