Images et droits d'auteur

[SuperCureuil]

Bonjour à tous,

Je suis occupé en ce moment à réaliser un site de fonds d'écran/avatars.

Je me renseigne sur les droits d'auteurs et tout le tralala concernant la propriété intellectuelle tout ça ...

Je suis par exemple tombé là dessus :

http://www.webrankinfo.com/forums/viewtopic_30830.htm

Or, quand je lis ça, je me rends compte qu'un bon 99% des sites de ce genre est dans l'illégalité la plus totale avec ce que cela peut impliquer comme conséquences. Pourtant, ces sites sont bel et bien là et font souvent du 5000v/u de moyenne !

En sachant qu'on est dans l'illégalité, comment faites-vous pour couvrir un minimum vos arrières dans ce genre de cas ?

Bref, est-ce que quelqu'un aurait un retour d'expérience sur le sujet ?

Merc d'avance

[st-antigone]

Bonjours,

en tant que fabriquant d'images (artiste visuel) je trouve ta question en tantinet ambiguë.
Ne demanderais tu pas par hasard comment continuer à
prendre des images comme on l'entend sans avoir d'ennuis avec la loi ?

je te répondrais pas cette question :
est-ce trop demander que le travail d'autres soit respecter pour leur donner ce que la loi leur accorde pour leur travail ?

Bonne Journée à toi.

Bonjour à tous,

Je suis occupé en ce moment à réaliser un site de fonds d'écran/avatars.

Je me renseigne sur les droits d'auteurs et tout le tralala concernant la propriété intellectuelle tout ça ...

Je suis par exemple tombé là dessus :

http://www.webrankinfo.com/forums/viewtopic_30830.htm

Or, quand je lis ça, je me rends compte qu'un bon 99% des sites de ce genre est dans l'illégalité la plus totale avec ce que cela peut impliquer comme conséquences. Pourtant, ces sites sont bel et bien là et font souvent du 5000v/u de moyenne !

En sachant qu'on est dans l'illégalité, comment faites-vous pour couvrir un minimum vos arrières dans ce genre de cas ?

Bref, est-ce que quelqu'un aurait un retour d'expérience sur le sujet ?

Merc d'avance

[SuperCureuil]

Salut antigone,

en tant que fabriquant d'images (artiste visuel) je trouve ta question en tantinet ambiguë.
Ne demanderais tu pas par hasard comment continuer à
prendre des images comme on l'entend sans avoir d'ennuis avec la loi ?

Oui, c'est à peu près ça

j

e te répondrais pas cette question :
est-ce trop demander que le travail d'autres soit respecter pour leur donner ce que la loi leur accorde pour leur travail ?

Je comprends tout à fait et je trouve ça bien normal. La question que je me pose c'est, dans ces conditions, comment se fait-il que l'on voit fleurir un peu partout des sites utilsant des images protégées ? z'ont le bras long ou quoi ? Je ne pense pas.

Je suis partisan de cette reconnaissance du travail d'autrui, mais n'y connaissant qued' en législation, je me suis d'abord étonné de cette situation et me suis dit : "y'a un truc, c'est pas possible d'être hors la loi de manière aussi flagrante sans se faire coincer !", ce pourquoi j'ai posté sur ce forum, mais je n'en sais toujours pas plus.

Par ailleurs, j'aurais voulu savoir si une image originale (par ex., pour faire flag', de tintin) copiée puis retouchée par mes soins était toujours assujettie aux droits d'auteurs ?

En tout vas, merci de ta réponse et bonne journée à toi aussi

[st-antigone]

les ayants droits d' Hergé sont très tatillon donc si j'étais un site de goodies j'éviterais tout ce qui s'approche de tintin ...

pourquoi pas ne prendre que les images libres,
comme les logiciels chaque fabricant choisit sa licence,
par exemple les images de mon site sont en licence d'art libre.
d'autres sont avec des licences encore plus libre.
si j'étais toi je regarderais ces licences de près et y verrait une quantité d'images sans ennuis en perspective où au pire il suffit de dire la source.

les licences plus commerciales ne vont pas vers un compromis, enfin en France.

[cedric_g]

Bonjour

Dans tous les cas, si doute demander à l'auteur !

Et aller faire un tour sur Legalis pour voir ici ou là quelques jugements (ben oui : tout le monde ne diffuse pas d'images en licence libre, et certainement pas moi !)

[Koxin-L]

Or, quand je lis ça, je me rends compte qu'un bon 99% des sites de ce genre est dans l'illégalité la plus totale avec ce que cela peut impliquer comme conséquences. Pourtant, ces sites sont bel et bien là et font souvent du 5000v/u de moyenne !

Bienvenu sur la toile

C'est simple, 99% des artistes qui crééent des images ne veulent pas perdre du temps, de l'argent en procès, donc, 99% des sites proposant des images en profitent.

Mais c'est pas parce que mon voisin à piquer des bonbons sans rien risqué que c'est autorisé ou que je ne risque rien à le faire.

[SuperCureuil]

Re,


Order by id asc :

pourquoi pas ne prendre que les images libres,...
si j'étais toi je regarderais ces licences de près et y verrait une quantité d'images sans ennuis en perspective où au pire il suffit de dire la source.

cela semble effectivement être une alternative . Merci pour le tuyau

les licences plus commerciales ne vont pas vers un compromis, enfin en France.

Avec l'union européenne, ça doit être pareil en Belgique ... mais cela m'incite à poser une autre question qui sort un peu du cadre : si je suis résident belge mais que mon site est hébergé en France, quelle législation prévaut ?

@cedric_g -> M'en vais également consulter legalis

@koxin-l ->

De toute façon, je crois que je vais essayer d'utiliser un max d'images que j'aurai créées, j'ai pas envie de me retrouver avec un procès aux fesses, le jeu n'en vaut pas la chandelle. Si d'autres prennent ce risque et rameutent un max de visteurs, ça me fait un peu ch... mais tant pis, c'est leur problème. Ce qui me chiffonne, c'est la question des images retouchées, mais je vais me renseigner et posterai ici ce que j'aurai appris. Si qq peut disserter sur la question, chuis preneur.

voilà, bonne fin de journée et merci pour vos réponses

[Szarah]

Or, quand je lis ça, je me rends compte qu'un bon 99% des sites de ce genre est dans l'illégalité la plus totale avec ce que cela peut impliquer comme conséquences. Pourtant, ces sites sont bel et bien là et font souvent du 5000v/u de moyenne !

Bienvenu sur la toile

C'est simple, 99% des artistes qui crééent des images ne veulent pas perdre du temps, de l'argent en procès, donc, 99% des sites proposant des images en profitent.

Mais c'est pas parce que mon voisin à piquer des bonbons sans rien risqué que c'est autorisé ou que je ne risque rien à le faire.

Perdre de l'argent en procès ??!!
Ce sont tes mandataires qui agissent, pas toi !
Les sociétés de droits d'auteur, c'est leur boulot et je peux te GARANTIR que ça marche : en 2006, j'ai récupéré plus de 10.000 Euros de droits d'auteur sur images (sur je ne sais pas quels filous et je m'en fiche royalement). Pour 2006, je le saurai en juin et ensuite, vacances
Lis ceci à Les oeuvres contemporaines, tu verras comment ça se passe.

[st-antigone]

Ce qui me chiffonne, c'est la question des images retouchées, mais je vais me renseigner et posterai ici ce que j'aurai appris. Si qq peut disserter sur la question, chuis preneur.

voilà, bonne fin de journée et merci pour vos réponses

ton problème est lié au Droit de la Propriété Incorporelle

en bref si tu retouches une dessin d'hergé et si leurs avocats décident de faire un exemple de ton site tu auras des problèmes.
si c'est un de mes dessins que tu retouches sans donner le source j'attendrais d'avoir des sous pour faire un exemple ... car pour ce genre d'action en justice il vaut mieux avoir un bon avocat ..

voilà j'espère que le coté direct de ma réponse ne te gène pas.

[Chrisbe]

Re,

si je suis résident belge mais que mon site est hébergé en France, quelle législation prévaut ?

Pour info, les législations françaises et belges sur le droit d'auteur ou la propriété intellectuelle sont vraiment très très proche. En plus il y a la convention de Berne qui châpeaute tout cela.

Si tu es belge et que tu piques une image d'un français, tu auras des soucis avec les tribunaux français, si tu piques une image d'un belge tu auras des soucis avec les tribunaux belges. En gros c'est çà, donc ne pense pas que parce qu'il y a une frontière entre ces deux pays tu t'en sortiras. Pour cela il faudrait t'expatrier dans un pays non signataire de la convention de Berne et comme il y en a quelque chose comme 160 qui l'ont signé cela laisse pas beaucoup de choix

[SuperCureuil]

Re-re,

Szarah, tu me fais flipper d'un coup avec tes huissiers aux aguets attendant le snapshot qui tue

Mouais ... moi qui croyait qu'il y avait un compromis possible ... chuis marron !

En tout cas l'article est super intéressant, notamment lorsqu'il aborde les droits secondaires ...

Par rapport aux droits de la propriété incorporelle, idem, je ne risquerai donc pas .

voilà j'espère que le coté direct de ma réponse ne te gène pas.

Pas du tout, j'apprécie énormément, je ne viens pas poster ici pour qu'on me raconte des sacs hein !

voili voilou, dans mon cas une des thématiques, la bande dessinée, est malheureusement des plus litigieuses, or c'est un thème qui me plaît beaucoup ... Je vais contacter un max auteurs pour tenter de trouver un compromis de diffusion ... pour ceux qui ne veulent pas, tant pis. Mais j'avoue que je suis un peu "dégoûté" : regardez les deux premiers résultats sur cette requête fonds d'écran bd dans google

http://www.google.be/search?client=firefox-a&rls=org.mozilla%3Afr%3Aofficial&channel=s&hl=fr&q=fonds+d%27%C3%A9cran+bd&meta=&btnG=Recherche+Google

Voyez les mentions qui y figurent

Et je peux vous dire que pour le premier du moins, il s'agit presque d'une institution dans le genre ...

[Szarah]

Bin faut pas flipper, juste savoir où sont les limites ... et au lieu de risquer un coup foireux, demander. En BD, ça devrait être jouable (pas chez les gestionnaires des droits de Hergé, je le crains), et dans plein d'autres domaines aussi.
Si c'est une passion, tu dois la traiter comme telle et t'investir, tu risques juste de bonnes surprises.
Pareil pour les affiches de cinéma : immense boulot pour démarcher mais ensuite, ça roule - et c'est encore plus de boulot, on a un spécialiste ici

[st-antigone]

voili voilou, dans mon cas une des thématiques, la bande dessinée, est malheureusement des plus litigieuses, or c'est un thème qui me plaît beaucoup ... Je vais contacter un max auteurs pour tenter de trouver un compromis de diffusion ... pour ceux qui ne veulent pas, tant pis. Mais j'avoue que je suis un peu "dégoûté" : regardez les deux premiers résultats sur cette requête fonds d'écran bd dans google

http://www.google.be/search?client=firefox-a&rls=org.mozilla%3Afr%3Aofficial&channel=s&hl=fr&q=fonds+d%27%C3%A9cran+bd&meta=&btnG=Recherche+Google

Voyez les mentions qui y figurent

Et je peux vous dire que pour le premier du moins, il s'agit presque d'une institution dans le genre ...

tu remarqueras aussi la bannière tintin.com sur la page vignettes tintin du premier site cité par google,
un deal ?

[SuperCureuil]

Quand je dis flipper, tout est relatif ... mais je pensais justement que, comme mentionné sur pas mal d'applications, un simple "nous nous engageons à retirer ... bla bla bla" serait suffisant

Heureusement que j'ai attendu avant de bien remplir mes bases de données , notamment parce que ce genre de question restait en suspens

tu remarqueras aussi la bannière tintin.com sur la page vignettes tintin du premier site cité par google,
un deal ?

Je n'avais pas vu mais cela pourrait effectivement être un deal, d'autant que les mentions de copyright sont présentes pour toutes les bd avec un lien vers le site offciel s'il existe.

Bon ... ben ... je commence mes démarches dès ce soir

Encore merci pour toutes vos réponses

@+

[Koxin-L]

Perdre de l'argent en procès ??!!
Ce sont tes mandataires qui agissent, pas toi !
Les sociétés de droits d'auteur, c'est leur boulot et je peux te GARANTIR que ça marche

Bravo, tu fais parti du 1% qui le fait.

Franchement, vu les milliers des sites illégaux à ce niveau, je reste persuadé qu'ils ont 99% de chance de passer au travers.