Graphiste/Webdesigner et les droits de création

[ddesignweb]

Bonjour à tous,
connaissez-vous les droits sur les créations en tant que graphiste, webdesigner?
Par exemple, un flyer est crée et le nom de la personne ou de la marque déposée y figure, est ce que la création appartient donc à la personne ou la marque?
Merci ;-)

 

[Dolph]

Y a eu un vaste débat sur le droit d'auteur sur du texte... https://www.webrankinfo.com/forum/t/redacteur-web-et-cession-de-droit-dauteur.142466/

Certain y voit un droit inaliénable car oeuvre de l'esprit.
Certains pense que ça dépend du contrat.

 

[smorge]

Y'a pas de débat à avoir, soit tu cède tes droits dans la prestation, soit c'est le code de la propriété intellectuelle et ses méandres franco-français qui s'appliquent par défaut (soit tu t'en fout comme beaucoup et tu considère qu'un job ne t'appartient plus une fois livré)...

 

[Dolph]

Y'a pas de débat à avoir

Bah personne ne semble d'accord en tout cas.

 

[Leonick]

Y'a pas de débat à avoir, soit tu cède tes droits dans la prestation

le droits globaux ne peuvent être cédés, tu peux, par contre, en céder les droits d'exploitation, de modification, etc...

 

[smorge]

Y'a pas de débat à avoir

Bah personne ne semble d'accord en tout cas.

Il n'y a pas de débat à avoir dans le sens où de toute façon au final, il n'y aura pas de réponse tranchée.

 

[ddesignweb]

Merci pour vos réponses. Moi je m'interroge beaucoup + sur la création web et graphique plutot que sur les textes. Quand on a un nom de marque et qu'on l'a dépose sur un flyer, cela ne veut pas dire que ca nous appartient? Si non, cela est impossible?
Et pour le web, oui une fois facturé le site ne nous appartient plus, mais s'il n'est pas facturé, il nous appartient donc?