Fuzz condamné!!!

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Olargues
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Message le Ven Mar 28, 2008 22:08

poupee a écrit:Il me semble que le titre et le lien aient été directement tapés par Olivier.


Olivier ? Euh Eric tu veux dire ??? Le webmaster de Fuzz ?

Vu dans ll'extrait de la décision du juge :

Qu'ainsi en renvoyant au site "celebrites-stars.blogspot.com", la partie défenderesse opère un choix éditorial, de même qu'en agençant différentes rubriques telles que celle intitulée "People" et en titrant en gros caractères "KYLIE MINOGUE ET OLIVIER MARTINEZ TOUJOURS AMOUREUX ENSEMBLES A PARIS", décidant seule des modalités d'organisation et de présentation du site

Qu'il en est de même pour le renvoi opéré, grâce à un lien hypertexte, à l'article publié sur le site "celebrites-stars.blogspot.com", lequel article fournit des détails supplémentaires en particulier sur la séparation des intéressés et leurs retrouvailles ; que ce renvoi procède en effet d'une décision délibérée de la société défenderesse qui contribue ainsi à la propagation d'informations illicites engageant sa responsabilité civile en sa qualité d'éditeur ;

Rien vu d'autre concernant l'édition du titre et du lien
Ce qu on a au dessus est déjà pas mal car cela signifie que Eric est éditeur plus qu'hébergeur...


Marie-Aude
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Message le Ven Mar 28, 2008 22:42

C'est tout l'argument de la cour.

En gros, l'entité qui a été condamnée est la société EDITRICE de Fuzz, qui se présente comme telle...

bigjet
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Message le Sam Mar 29, 2008 2:34

Le droit de citation n'est-il pas prévu dans la législation française? En gros, Éric n'a pris qu'un extrait du texte et fait un lien vers l'article original. Même si l'information est 100% fausse et diffamatoire, c'est l'article d'origine qui doit être sanctionné et non celui qui a repris l'extrait.


Leonick
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Message le Sam Mar 29, 2008 7:53

bigjet a écrit:Le droit de citation n'est-il pas prévu dans la législation française? En gros, Éric n'a pris qu'un extrait du texte et fait un lien vers l'article original.
le droit de citation ne peut s'exercer qu'envers le possesseur des droits d'auteur. De plus, ils ne peuvent s'exercer que pour poursuivre un but précis. Là, quel était-il ?
bigjet a écrit:Même si l'information est 100% fausse et diffamatoire, c'est l'article d'origine qui doit être sanctionné et non celui qui a repris l'extrait.
rien ne dit que le site à l'origine de l'"information" n'ait pas passé un accord pour éviter un procès


Boloky
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Message le Sam Mar 29, 2008 9:06

Le site condammé. Je suis dég. Je sais que internet n'est pas un lieu de non droit mais quand même la sanction est forte car le site n'a fait que repprendre un lieu. Et encore par un visiteur du site et non par le webmaster. C'est la fin de l'internet libre. Adieu forum et autre site d'échange à tout va...


Szarah
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Message le Sam Mar 29, 2008 9:52

Boloky a écrit:Le site condammé. Je suis dég. Je sais que internet n'est pas un lieu de non droit mais quand même la sanction est forte car le site n'a fait que repprendre un lieu. Et encore par un visiteur du site et non par le webmaster. C'est la fin de l'internet libre. Adieu forum et autre site d'échange à tout va...

C'est peut-être la fin du web librement calomniateur, et je ne vois pas pourquoi on devrait s'en plaindre.
Le droit de critiquer et d'informer avec modération et mesure n'est en rien touché mais seulement la liberté de dire n'importe quoi n'importe comment sur n'importe qui.


xTrade
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Message le Sam Mar 29, 2008 11:39

Szarah a écrit:C'est peut-être la fin du web librement calomniateur, et je ne vois pas pourquoi on devrait s'en plaindre.
Le droit de critiquer et d'informer avec modération et mesure n'est en rien touché mais seulement la liberté de dire n'importe quoi n'importe comment sur n'importe qui.


N'exagérons rien
Le web calomniateur a bon dos.
En l'occurence, dire que c'est de la calomnie, cela me parait exagérer.
Cela me fait penser aux stars en manque d'argent qui donne volontairement des photos puis qui portent plainte, ou bien celles qui se montrent dans des évènements sportifs (par exemple) et qui portent plainte par la suite


Szarah
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Message le Sam Mar 29, 2008 11:47

Bin oui, "calomniateur" est un peu court, voici donc des synonymes pour calomnier :
accuser, attaquer, baver, débiner, dénigrer, diffamer, discréditer, médire, mentir, salir, souiller, traîner dans la boue.

Si ce Web-là devait disparaître, qui s'en plaindrait sinon ceux qui en font commerce ?

Mais ne me fais pas dire autre chose que ce que j'ai dit : c'est une éventuelle conséquence de ce qui vient de se produire, je ne range pas les sites concernés dans ce groupe de médisants.
Dernière édition par Szarah le Sam Mar 29, 2008 11:52, édité 1 fois.


Leonick
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Message le Sam Mar 29, 2008 11:50

xTrade a écrit:Cela me fait penser aux stars en manque d'argent qui donne volontairement des photos puis qui portent plainte, ou bien celles qui se montrent dans des évènements sportifs (par exemple) et qui portent plainte par la suite
Et alors ? vouloir faire de l'audience avec des infos people sur son site, c'est prendre des risques. On sait depuis des années comment ça se passe avec les revues papier, maintenant ça arrive sur le net, mais dans l'esprit c'est pareil, on savait que c'était jouer avec le feu. Des fois on se brûle...


Szarah
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Message le Sam Mar 29, 2008 12:20

C'est la banalisation de l'excès qui a entraîné le clash.
A force de voir faire impunément n'importe quoi, on finit par croire que c'est légitime, "normal" ... et on va jusqu'à revendiquer la mise en conformité des lois avec la norme d'utilisation abusive. Sans oublier de parler de "liberté" bien sûr. En fait, c'est ceci qui est revendiqué : la liberté de dire impunément n'importe quoi n'importe comment sur n'importe qui.
C'est un blanc-seing d'irresponsabilité qui est réclamé.
Bin ils peuvent se brosser, ils ne l'auront pas.
Parole de rebelle ! :)


Jeviensderio
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Message le Sam Mar 29, 2008 12:58

Si on se base sur le cas précis, cela paraît très injuste, 2500 € pour un lien mis par un autre, mais en considérant le problème dans son ensemble, le principe des sites faits par les autres, RSS ou autres, cela ouvre la voie à tous les abus.
La justice applique des lois faites pour le cas général. Et dura lex, sed lex.
(Personellement j'ai toujours évité le people, source de tous les ennuis...)

bcinelli
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Re: Fuzz condamné!!!

Message le Sam Mar 29, 2008 13:36

Bonjour,

Je ne suis pas surpris de la qualification octroyée par le juge des référés du TGI de Paris : il avait déjà, le 22 juin dernier, considéré la plateforme Myspace comme éditeur en raison de la structure de sa présentation par cadres, qu'elle met à la disposition des hébérgés, et des publicités dont elle tire profit.

Cette interprétation a été rejétée par la juridiction parisienne statuant au fond, laquelle a considéré ces derniers mois que la commercialisation d'espaces publicitaires ne permet pas de qualifier une plateforme d'éditeur de contenus, dès lors que les contenus sont fournis par les utilisateurs eux-mêmes, situation qui distingue fondamentalement le prestataire technique de l'éditeur lequel, par essence même, est personnellement à l'origine de la diffusion, raison pour laquelle il engage sa responsabilité (Affaires Google et Dailymotion).

Cette ordonnance de référé est donc loin de faire jurisprudence. J'espère que Fuzz fera appel de cette ordonnance ou saisira le juge du fond. Je précise néanmoins qu'en l'espèce, l'éditeur du site Internet a été condamné pour atteinte à la vie privée. S'il s'était agi d'une infraction de presse (injure, diffamation...), sa responsabilité n'aurait pû être engagée à titre d'auteur principal car il n'effectuait aucune modération a priori des messages...

Cordialement,

Bruno Cinelli


Yusuke
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Message le Sam Mar 29, 2008 15:47

Comme Olivier je trouve que la mauvaise foi du sieur martinez est proprement hallicunante : assigner un site en justice sans aucune prise de contact préliminaire, c'est un manque d'honneteté dans la démarche assez flagrant.
Là il a simplement voulu se faire un max de sousous et faire parler de lui, ce qui a marché (au moins pour la 2nd partie)

Comme on dit "parlez de moi en bien, parlez de moi en mal, mais parlez de moi"

Aujourd'hui tout le web sait que Mr Martinez existe, ce qui n'était le cas avant que de moins de 0.0000001% des gens. Bonne pub.
Le but était bien vraisemblablement de faire parler de lui, et non de faire cesser une rumeur.


mahefarivony
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Message le Sam Mar 29, 2008 15:59

Mauvaise foi ?

Mais au fond, que connaissons nous de la vie privée et/ou sentimentale de ce M. Martinez ? Que savons nous des éventuels dégâts que ce genre de "ragots" peut impliquer ?

La réponse : rien.

M. Martinez se sent victime d'un préjudice : la justice est là pour lui donner des moyens de se défendre. Il l'a fait et on dirait bien qu'il a eu raison ?

Et là, qu'on le veuille ou non, avec cette décision de justice, on lui foutra maintenant la paix à M. Martinez :-) Au fond c'est peut-être ça qu'il cherchait non ?

En ce qui concerne la pipolisation, on a vu jusqu'où ça pouvait aller avec les "chiens" .... Affaire Beregovoy ... ou affaire Lady Di, à vous de choisir.


Leonick
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Message le Sam Mar 29, 2008 16:27

mahefarivony a écrit:Que savons nous des éventuels dégâts que ce genre de "ragots" peut impliquer ?

La réponse : rien.
savons nous si il est avec une autre personne et qu'il a soutenu ne jamais avoir revu son ex ? non ?
En plus, sur son blog, eric indique explicitement être éditeur
Vous trouverez ci-dessous la liste des blogs et sites que j'édite pour mon propre compte
...
fuzz
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