Futur procès pour nom de domaine ? Votre avis et vos idées !

[oliv63]

ben recement ya eu "pixdiscount" qui est apparu et dont il y a eu beacoup de pub a la télé, pourtant il existe deja la marque "pixmania", et apparement il n'y a pas de probleme, pourtant c'est dans le meme secteur (developpement photo numérique).
Donc apparement s'il y a juste une partit, ca devrait pas poser problème.

très bel exemple de part le domaine d'activité identique

J'ai très envie de tenter le coup, il faut quand même avoir une petite cagnotte d'avance pour tenter cette aventure et être sur de ne pas manquer lors d'actes juridiques...

[La Chaise sauvage]

Oui mais c'est différent car la marque "sky" est déposé par bskyb (on peut discutter de la validité mais ça a été accepté...).

Oui, on peut au moins "discuter de la validité" d'un bureau qui avalise le dépot d'un nom aussi générique (in english of course) que SKY ...

ça ne tiendrait qu'à moi, il y aurait de l'énucléation à la petite cuillère rouillée dans l'air

Dans la série "je vais déposer le dictionnaire et tous vous interdire d'utiliser la langue Française" on a aussi ce récent cas :

AFP 14.02.06 | 17h01

La cour d'appel de Paris estime que l'expression "ça s'en va et ça
revient" est une création "unique et originale" directement liée à la
chanson interprétée par Claude François et écrite par Nicolas Skorsky,
dans un arrêt du 3 février dont l'AFP a eu copie mardi.

La haute juridiction a condamné Ardis, la société de production de
Thierry Ardisson, à payer 20.000 euros de dommages et intérêts à Nicolas
Skorsky, confirmant ainsi un premier jugement.

J'ai de toute façon presque autant horreur de Thierry Ardisson que de Claude François, là n'est évidemment pas la question... mais si "ça s'en va et ça revient" est donc une phrase "unique et originale" ... J'ose à peine imaginer ce qu'aurait été l'histoire de l'humanité si les hommes préhistoriques s'étaient fendus d'un copyright sur l'invention de la roue ou du feu...

J'aimerais bien qu'on interdise aux juges de cette cour d'appel d'utiliser les termes "Faites entrer l'accusé" (qui est le nom d'une émission), "J'accuse" (© Emile Zola) et "Tribunal" (la série) ...

[dorian53]

Bien parlé, tout à fait d'accord avec cette bonne vieille Chaise sauvage.